Licence

Sciences de Gestion

Mention Comptabilité

Formation en AlternanceAnnée universitaire 2014 - 2015

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SOMMAIRE1. INFORMATIONS GENERALES................................................................................................................................2

2. ARCHITECTURE GÉNÉRALE DU PROGRAMME......................................................................................................4

3. ADMINISTRATION DU PROGRAMME EN 2014-2015............................................................................................5

4. REGLEMENT DES ETUDES DE LA LICENCE DE GESTION.........................................................................................6

4.1. Dispositions générales...................................................................................................................................6

4.2. Dispositions spécifiques.................................................................................................................................6

4.3. Organisation des enseignements..................................................................................................................7

4.4. Régime des examens...................................................................................................................................10

4.5. Dispositions transitoires concernant la modification des Unités d’enseignement et des ECU au sein de la Licence de Gestion....................................................................................................................15

4.5. Les stages.....................................................................................................................................................16

4.6. Diplômes délivrés.......................................................................................................................................16

4.7. Suivi du programme et évaluation..........................................................................................................17

Annexe 2 : Programme des enseignements...............................................................................................................21

Services informatiques mis à disposition des étudiants............................................................................................31

1. INFORMATIONS GENERALES

Les principaux lieux utiles

Bâtiment F : Administration de la Faculté de Finance, Banque, ComptabilitéRez-de-chaussée : Accueil - BAIPEtage 1 : Scolarité Licence et MasterEtage 2 : Direction

Bâtiment B : B comme BibliothèqueRez-de-chaussée, étages 1 et 2 : Service Commun de la Documentation

Bâtiment C : C comme CoursRez-de-chaussée : Amphis A, B et C - Salle des sports - Bar étudiantEtage 2 : Amphi D, E, F et G

Bâtiment E : E comme EnseignementsSous-sol : Associations étudiantes Faculté de Droit

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Rez-de-chaussée, étages 1 et 2 : Salles de cours et de TDEtage 3 : Amphis

Bâtiment R : R comme RechercheSous-sol : Salles informatiquesRez-de-chaussée : ImprimerieEtage 2 : Laboratoires de languesEtage 3 : Ecole Doctorale

Bâtiment T : T comme Nouvelles TechnologiesRez-de-chaussée : Amphi Cassin - Bureau des sports - Relais handicapEtage 1 : Salles de coursEtage 2 : Hub House – Salles informatiques - Centres de Ressources en LanguesEtage 3 : Bureaux des enseignants

Fonctionnement de la numérotation des salles

Exemple : T-2-14T = lettre du bâtiment2 = étage du bâtiment14 = salle du bâtiment

Campus Moulins

Sous cette dénomination sont regroupés les services généraux du site Moulins : la maintenance technique des bâtiments et des équipements, l’entretien des locaux, la sécurité des biens et des personnes, l’accueil, la reprographie, les mises à disposition et la préparation des salles de cours, entre autres… Des prestataires de service interviennent également sur le site et contribuent également à la bonne tenue des locaux.

L’ensemble de ces personnels travaille pour rendre accueillant le site et permettre à ses usagers de travailler dans des conditions les plus agréables et confortables possibles dans le cadre des moyens alloués ; une autre de ses missions est d’assurer la sécurité des biens et des personnes même si ces questions restent d’abord du ressort de tous.

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Ainsi en matière de sécurité, les usagers, et en particulier les étudiants, doivent notamment participer aux exercices d’évacuation (deux par an), suivre les consignes des chargés d’évacuation et prendre connaissance des consignes de sécurité apposées notamment dans toutes les salles de cours, des numéros à composer en cas d’évènement anormal (liste affichée à côté des téléphones internes) et des emplacements des postes téléphoniques internes (dans chaque amphithéâtre, dans chaque couloir du bâtiment E).Si la décision est prise de faire appel directement aux services de secours pour une personne se trouvant sur le site (pompier, SAMU), il est indispensable de contacter l’agent logé de permanence au 7765 d’un poste interne ou 03.20.90.77.65 d’un GSM, pour l’en avertir en lui indiquant précisément le lieu où se trouve la victime ; ceci permettra d’organiser au mieux l’accueil et l’orientation des secours.

En cas de besoin, les étudiants peuvent se rapprocher du bureau des agents de sécurité (RdC du bâtiment T dans lequel se trouve un agent le soir entre 17h30 et 20h15) ou les contacter au numéro indiqué. Pour rappel, à l’accueil du bâtiment A (entrée principale Place DELIOT) se trouve un agent systématiquement de 08h00 à 12h00 et de 13h00 à 18h00 (17h00 le Vendredi).

Numéros de téléphone à connaître : Agents de sécurité : +33 (0)3 20 90 76 95Accueil de la FFBC (bâtiment F) : +33 (0)3 20 90 77 02

Accueil du campus (bâtiment A) : +33 (0)3 20 90 74 47 ou 73 19Préparateurs de locaux : +33 (0)3 20 90 75 56(Ces numéros peuvent être appelés en interne sur les combinés des amphithéâtres du bâtiment C et des circulations du bâtiment E (en composant les quatre derniers chiffres en gras).

Des facilités d’accès peuvent être accordées aux personnes à mobilité réduite (parking et /ou ascenseurs) ; pour cela, merci de vous rapprocher de l’accueil du campus.

Le respect des locaux, de la propreté et donc le respect du travail des personnels du CAMPUS relève en premier lieu du comportement des usagers du site.

2. ARCHITECTURE GÉNÉRALE DU PROGRAMMEOrganisée en 6 semestres d’études, la Licence de Gestion propose un programme cohérent destiné à offrir aux étudiants tous les atouts pour accéder à des formations supérieures de grandes qualités. En ce sens, l’architecture du programme de Licence cherche à lutter contre l’empilement des cursus techniques.

Les deux premiers semestres ont pour objectif de fournir les bases élémentaires des grandes disciplines qui alimentent au niveau théorique les savoirs en sciences de gestion, de gérer au mieux la transition lycée/université et enfin de faciliter l’orientation.

Les semestres 3 et 4 sont organisés autour de la notion de pôle pluridisciplinaire. Ils sont suivis par les

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étudiants selon un ordre indifférencié. Ils leur permettent de focaliser au cours d’un même semestre toute leur attention sur un grand domaine de gestion en recoupant des approches diverses.

Au cours des semestres 5 et 6, la notion de parcours (International Finance, Banque, Comptabilité et Préparation Diplômante) vient se rajouter afin de permettre à l’étudiant de commencer la construction de son projet professionnel. Cette progression lui permet de mieux choisir l’une des mentions proposées en Master.

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3. ADMINISTRATION DU PROGRAMME EN 2014-2015

RESPONSABLES PEDAGOGIQUES

Responsable de la Licence, Président du Jury : M. Réda SEFSAF

Référent Pédagogique pour le GRETA et le Lycée Gaston Berger : M. Marc GERONIMI

GESTION DE LA SCOLARITE ET ADMINISTRATION

- scolarité

Pour la FFBC : Mme Sandra CUNA

Pour le GRETA Lille Métropole : M. Franck GAFFET

- gestion administrative des contrats de professionnalisation

Pour la FFBC : Mme Valérie HILLAH

Pour le GRETA : M. Franck GAFFET

MOYENS INFORMATIQUES

M. Max LAMBERT (référent du centre de ressources informatiques (CRI) du pôle Moulins)

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4. REGLEMENT DES ETUDES DE LA LICENCE DE GESTION

4.1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

4.1.1. RÉGIME GÉNÉRAL DE LA LICENCE DE GESTION

ARTICLE 1 : DIPLÔMES DÉLIVRÉS DANS LE CADRE DE LA RÉFORME LMD Conformément aux articles 1 et 2 du décret du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ainsi qu’aux articles 1 et 2 de l’arrêté du 1er août 2011 relatif aux études universitaires conduisant au grade de Licence, La Faculté de Finance, Banque et Comptabilité de l’Université de Lille 2 organise les parcours types de formation conduisant à la délivrance du diplôme national de Licence de Gestion, lequel est sanctionné par l’octroi de 180 crédits européens, désignés dans le présent règlement des études par le terme ECTS.

ARTICLE 2 : SUPPLÉMENT AU DIPLÔME En conformité avec les objectifs définis lors de la déclaration de Bologne du 19 juin 1999 et concrétisés dans l’article 2-4° du décret du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux, la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité de l’Université de Lille 2 délivre à l’étudiant une annexe descriptive appelée « supplément au diplôme » dont le but est d’assurer la lisibilité des connaissances et aptitudes acquises et de faciliter la mobilité internationale.

4.2. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES

4 .2.1. ACCÈS DES ÉTUDIANTS AUX FORMATIONS

ARTICLE 3 : ADMISSION EN 1ER SEMESTRE DE LICENCE

Dans les conditions définies par l’article L612-3 du Code de l’Education et de l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la Licence, l’étudiant est admis à s’inscrire en premier semestre de Licence s’il est titulaire :

a. soit du Baccalauréat ;

b. soit du diplôme d’accès aux études universitaires ;

c. soit d’un diplôme français ou étranger admis en dispense ou en équivalence du baccalauréat en application d’une réglementation nationale ;

d. soit, conformément aux dispositions des articles L613-3, L613-4, L613-5 du Code de l’Education et du décret n°85-906 du 23 août 1985, de la validation de leurs études, expériences professionnelles ou acquis de l’expérience en vue de l’accès à ce niveau d’études (les candidats non titulaires du baccalauréat ou d’un titre admis en dispense doivent avoir interrompu leurs études initiales depuis au moins deux ans et être âgés de vingt ans au moins à la date prévue pour la reprise de leurs études). L’accès des étudiants au titre d’une équivalence ou de la validation de leurs études, se fait sur proposition de la Commission d’équivalence de la FFBC de l’Université de Lille 2 ou du jury de validation. Les membres de la Commission d’équivalence et son Président sont nommés par le Président de l’Université sur proposition du Doyen de la FFBC.

ARTICLE 4 : ADMISSION EN 2ÈME SEMESTRE

L’étudiant, qui a validé le 1er semestre, peut s’inscrire dans le semestre supérieur. Si l’étudiant n’a pas validé son semestre antérieur, il peut néanmoins s’inscrire dans le semestre supérieur. L’étudiant ne pourra pas s’inscrire plus de 3 fois à un même semestre.

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Les étudiants de Licence 1 n’ayant validé qu’un semestre de leur année passent un entretien d’orientation qui définit les modalités et les conditions d’admission de l’étudiant dans l’année supérieure.

ARTICLE 5 : ADMISSION EN LICENCE 2 Pour qu’un étudiant puisse entrer en Licence 2, il est nécessaire :

1° d’avoir obtenu au moins 60 crédits ECTS dans le cadre, soit de la 1ére année de la Licence de gestion, ou dans le cadre d’un cursus de sciences de gestion, d’économie, ou de droit ou par la VAP. Ils peuvent être obtenus à l’université de Lille 2 ou dans une autre université ;

2° d’avoir été retenu à l’issue des épreuves de sélection (composées d’une évaluation du dossier de candidature et d’un entretien devant un jury de membres universitaires et professionnels), si l’étudiant n’a pas obtenu les 60 crédits ECTS dans la cadre de la Licence 1 de la FFBC.

L’admission en Licence 2 parcours renforcé n’est pas automatique, et cela même si l’étudiant a validé les 60 crédits ECTS de la première année. L’étudiant doit avoir pour le moins obtenu la moyenne dans les matières spécifiques à ce parcours.

ARTICLE 6 : ADMISSION EN LICENCE 3 Pour qu’un étudiant puisse entrer en Licence 3, il est nécessaire :

1° d’avoir obtenu au moins 120 crédits ECTS dans le cadre d’une formation validée à bac + 2 dans le cadre d’un cursus de sciences économiques, de gestion ou de droit ou par la VAP. Ils peuvent être obtenus à l’université de Lille 2 ou dans une autre université.

2° été retenu à l’issue des épreuves de sélection (composées d’une évaluation du dossier de candidature et d’un entretien devant un jury de membres universitaires et professionnels), si l’étudiant n’a pas obtenu les 120 crédits ECTS dans la cadre de la Licence 1et 2 de la FFBC.

4.2.2. MODALITÉS D’INSCRIPTION

ARTICLE 7 : INSCRIPTION ADMINISTRATIVE Les candidats à la Licence de Gestion doivent prendre une inscription administrative à l’Université Lille2 au début de chaque année universitaire selon les dispositions arrêtées par le Président de l’Université.

ARTICLE 8 : INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE Les candidats à la Licence doivent prendre, pour chaque semestre, une inscription pédagogique à la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité auprès du responsable administratif aux dates indiquées par voie d’affichage dans les locaux. Un étudiant ne peut pas s’inscrire plus de trois fois à un même semestre.

4.2.3. RÉORIENTATION

ARTICLE 9 : PRINCIPE DE LA RÉORIENTATION DANS LE CURSUS DE LICENCE Par principe, la réorientation est possible pour l’étudiant au niveau de n’importe quel semestre de Licence. Cette disposition n’est cependant envisageable qu’après avis favorable du Directeur de la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité ; elle concerne essentiellement le passage du cursus « préparation diplômante » au cursus « classique » et inversement. Les étudiants ne peuvent pas changer de parcours entre le semestre 5 et le semestre 6, sauf par dérogation obtenue auprès du Directeur de la Faculté.

4.3. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

4.3.1. STRUCTURE DE LA LICENCE EN SEMESTRES

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ARTICLE 10 : OFFRE DE FORMATION ORGANISÉE EN SIX SEMESTRES En application des articles 2 et 7 de l’arrêté du 1er août 2011, la Licence de Gestion est organisée en six semestres successifs. Chaque semestre validé entraîne la délivrance de 30 ECTS, la Licence de Gestion est donc sanctionnée par l’obtention de 180 ECTS.

ARTICLE 11 : DIVISION DES SEMESTRES EN UNITÉS D’ENSEIGNEMENT Les semestres de la Licence sont constitués d’unité d’enseignement.

Les semestres 1 et 2 comprennent :

une unité d’enseignement de Transition (UET) ; une unité d’enseignement Langages (UEL) ; une unité d’enseignement Entreprise (UEE).

Les semestres 3 et 4 comprennent :

une unité d’enseignement Fondamentale (UEF) ; une unité d’enseignement d’Ouverture (UEO) ; une unité d’enseignement Optionnelle (UEOp) ; une unité d’enseignement Professionnelle (UEP) (semestre 4);

Le semestres 5 comprend :

une unité d’enseignement Fondamentale (UEF) ; une unité d’enseignement Spécialisée (UES) ; une unité d’enseignement Complémentaire (UEC).

Le semestres 6 comprend :

une unité d’enseignement Approfondie (UEA) ; une unité d’enseignement Spécialisée (UES) ; une unité d’enseignement Professionnelle (UEP).

Une unité libre (UELi) est proposée à chaque semestre pair.

Chaque unité est placée sous la responsabilité pédagogique du responsable d’année de Licence de Gestion.

ARTICLE 12 : VALIDATION D’UNITÉS D’ENSEIGNEMENTS OU DE MODULES PAR ÉQUIVALENCE, DANS LE CADRE D’UNE VALIDATION D’ACQUIS D’ENSEIGNEMENTS (VAE) OU D’UNE VALIDATION D’ACQUIS PROFESSIONNELS (VAP)

Pour les étudiants ayant déjà suivi des études avant leur entrée dans le programme (IUT, BTS, CPGE ou autre), une ou plusieurs unités d’enseignement peuvent être validées par équivalence. La décision est prise par la commission d’équivalence des études sur proposition du responsable du programme.

Dans le cadre de la procédure spécifique de la VAE, le contenu des unités peut être aménagé par le jury d'établissement de la VAE et des crédits accordés en fonction des expériences accumulées.

Les enseignants responsables de la Licence, les responsables pédagogiques de programme forment le comité pédagogique de la Licence. Ce comité a pour charge de coordonner les différents enseignements, de mettre en place les évaluations et de proposer toutes les évolutions pédagogiques jugées nécessaires. Lorsque l’étudiant relève de la VAP ou de la VAE, le comité pédagogique veille à ce que les prescriptions des jurys spécialisés soient effectivement mises en œuvre.

ARTICLE 13 : ORGANISATION DES PARCOURS PROPOSÉS PAR LA FACULTÉ DE FINANCE, BANQUE ET COMPTABILITÉ AU SEIN DE LA LICENCE DE GESTION

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La Licence de Gestion est organisée, dans le cadre de la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité, autour de six parcours (accessible en troisième année après deux années de tronc commun) :

Parcours International Finance en formation initiale ; Parcours Banque en formation initiale ; Parcours Comptabilité en formation initiale ; Parcours Préparation Diplômante en formation initiale; Parcours Comptabilité en alternance (en contrat de professionnalisation), Parcours Distribution (dispensé à l’IMMD)

4. 3.2. STRUCTURE DES UNITÉS D’ENSEIGNEMENT

ARTICLE 14 : CONTENUS DES UNITÉS D’ENSEIGNEMENT Conformément aux articles 11 et 12 de l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la Licence, les unités d’enseignement de chaque semestre comprennent des enseignements appelés « éléments constitutifs d’unités d’enseignement » ou ECU (ou « module » ou « enseignement »). Les unités d’enseignement articulent, de façon intégrée, des cours magistraux et des séances de travaux dirigés. Un élément constitutif d’unité (ECU) peut ainsi comprendre selon les cas :

un enseignement magistral et un enseignement dirigé ;

un enseignement magistral seul ;

des travaux dirigés ou des travaux pratiques seuls. Ces éléments constitutifs d’unités sont articulés entre eux dans le cadre de parcours proposés à l’étudiant. Ils sont organisés en cohérence avec les objectifs de formation.

La participation des étudiants aux cours magistraux, aux séances de travaux dirigés ainsi qu’aux travaux pratiques est obligatoire. L’absence injustifiée à deux séances dans le même ECU peut entraîner l’interdiction de se présenter aux examens du semestre concerné.

Seul un certificat d’hospitalisation peut justifier une absence. Il sera fourni à la personne responsable de la scolarité au plus tard 3 jours après l’absence.

ARTICLE 15 : COEFFICIENTS ET ECTS À L’INTÉRIEUR DES UNITÉS D’ENSEIGNEMENT A l’intérieur de chaque unité d’enseignement et par application de l’article 15 de l’arrêté du 1er août 2011, les éléments constitutifs d’unités sont affectés de coefficients correspondants à leurs ECTS. Chaque ECU, constituant les unités d’enseignements, est affecté d’un nombre d’ECTS récapitulé dans le tableau présentant les enseignements détaillés de la Licence en annexe de ce document.

ARTICLE 16 : EXIGENCE DES STAGES, ET ACCOMPAGNEMENT À L’INSERTION PROFESSIONNELLE En fonction des objectifs de formation, l’offre de formation comprend des éléments de préprofessionnalisation, de professionnalisation, des projets individuels ou collectifs et des stages. Un module d’Aide et Accompagnement à l’Insertion Professionnelle (AAIP) est proposé tout au long des trois années de licence. Ce module vise à définir le Projet Professionnel de l’Etudiant (PPE) et son Portefeuille d’Expériences et de Compétences (PEC). La participation à ces dispositifs est obligatoire et fait l’objet de crédits délivrés dans le cadre de la Licence. Le détail de cet accompagnement se situe en annexe du guide des études.

ARTICLE 17 : LANGUES ET NOUVELLES TECHNOLOGIES DANS L’OFFRE DE FORMATION En application de l’article 6 de l’arrêté du 1er août 2011, l’offre de formation impose à chaque étudiant, tout au long des six semestres de la Licence, un enseignement de langues vivantes étrangères. L’apprentissage de l’anglais est obligatoire dans le programme de Licence durant les 6 semestres. L’apprentissage d’une seconde langue vivante étrangère est obligatoire en première et deuxième années de Licence.

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L’obtention de la Certification Informatique et Internet (C2i) est obligatoire pour l’obtention de la Licence de Gestion. La formation au C2i est proposée durant les deux premières années de licence et validée en fin de semestre 4. Dans le cas où des étudiants n’auraient pas validé leur C2i à la fin de semestre 4, ou n’en seraient pas titulaires suite à leur admission parallèle au semestre 5, une session de remise à niveau sera proposée au semestre 5.

ARTICLE 18 : PRATIQUE DU SPORT Les étudiants de Licence de Gestion ont pour obligation de faire du sport en première année de Licence et au semestre 3. Ils doivent s’adresser au Service Commun des Activités Physiques et Sportives (SCAPS) de l’Université Lille 2 pour la détermination de la discipline. Les étudiants peuvent également s’adonner à la pratique du sport aux semestres 4 et 6 dans le cadre d’une UE libre, optionnelle.

Afin d’accéder à une pratique physique adaptée et de favoriser l’intégration des étudiants atteints d’un handicap permanent ou temporaire, le SCAPS, propose d’individualiser la pratique choisie par un encadrement adapté et personnalisé en fonction du handicap et de l’accessibilité facilitée sur les installations sportives.

ARTICLE 19 : ENGAGEMENT CIVIQUE, ACTIVITÉ CULTURELLE Les étudiants de Licence de Gestion ont la possibilité de participer à un des projets relatifs à l’engagement civique et à la pratique d’une activité culturelle. Ces options font l’objet de crédits ECTS dont l’étudiant peut bénéficier dans le cadre d’une UE libre. Ces options sont proposées aux semestres paires de la Licence de Gestion.

4.3.3. OBJECTIFS, VOLUMES HORAIRES DE LA LICENCE DE GESTION

ARTICLE 20 : OBJECTIFS DES DIFFÉRENTS SEMESTRES DE LA LICENCE Organisée en 6 semestres d’études, la Licence de Gestion marque sa volonté de lutter contre l’empilement des cursus techniques.

Les deux premiers semestres ont pour objectif de fournir les bases des grandes disciplines qui alimentent au niveau théorique les savoirs en sciences de gestion, de gérer au mieux la transition lycée/université et enfin de faciliter l’orientation. Les semestres 3 et 4 sont organisés autour de la notion de pôle pluridisciplinaire. Ils permettent de focaliser au cours d’un même semestre toute l’attention sur un grand domaine de gestion en recoupant des approches diverses. Au cours des semestres 5 et 6, l’existence de parcours (International Finance, Banque, Comptabilité et Préparation Diplômante) introduit des enseignements spécialisés différenciés, afin de permettre à l’étudiant de commencer la construction de son projet professionnel. Cette progression lui permet de mieux choisir l’une des mentions proposées en Master.

Les enseignements sont organisés sur un mode semestriel. Chaque semestre comprend :

une première période de 5 semaines consacrée aux enseignements ;

une première période d’évaluation d’une semaine consacrée à des tests individuels écrits ou oraux ou à des travaux de groupe portant sur les modules ou UE suivis par l’étudiant ;

une seconde période de 5 ou 6 semaines consacrées aux enseignements ;

une seconde période d’évaluation d’une semaine consacrée à des tests individuels écrits ou oraux ou à des travaux de groupe portant sur les modules ou UE suivis par l’étudiant.

4.4. RÉGIME DES EXAMENS

4.4.1. LES ÉPREUVES

ARTICLE 21 : DISTINCTION DES ÉPREUVES

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Selon le nombre de crédits, chaque enseignement donne lieu à une évaluation qui porte sur des tests de connaissances intermédiaires et/ou des tests finaux .

CREDITS LES EPREUVES STANDARDS (*)

1 crédit

ou

2 crédits

un test écrit final d’une durée de 2 heures (100%) ou contrôle contimu (100%)

3 crédits

ou

4 crédits

Première épreuve :un contrôle continu durant le semestre (valorisé pour 1/3)

Deuxième épreuve : un test écrit final d’une durée de 2 heures (valorisé pour 2/3)

(*) Toute dérogation doit faire l’objet d’un accord préalable du responsable du diplôme

Les modalités des examens garantissent l’anonymat des épreuves écrites. A chaque début d’épreuve, les étudiants devront présenter sur leur table deux documents :

- leur carte d’étudiant - une pièce d’identité

Au cours de l’épreuve, ils doivent émarger la feuille de présence. Lors de la remise de copie l’étudiant émargera de nouveau la feuille de présence. L’entrée en salle d’examen ne sera pas autorisée aux étudiants qui ne présenteront pas leur carte d’étudiant.

ARTICLE 22 : RÉGIME DES ABSENCES AUX ÉPREUVES

Dans tous les cas, l’absence, justifiée ou non, à une épreuve lors d’un contrôle continu ou lors d’un examen terminal équivaut à l’absence. Une dérogation pourra être accordée pour une affection particulièrement invalidante ou un handicap récent, par exemple hospitalisation. Pour les enseignements (ou ECU) évalués sous forme de dossier, tout dossier non remis aux dates indiquées ne fera pas l’objet de notation.

4.4.2. CONVOCATION ET DÉROULEMENT DES EXAMENS

ARTICLE 23 : ORGANISATION DES ÉPREUVES D’EXAMENS

Le calendrier des épreuves est communiqué par un affichage qui tient lieu de convocation au moins deux semaines avant la première épreuve.

Le règlement des examens est commun à l’ensemble des formations de la Faculté de Finance, Banque, Comptabilité. Le règlement complet est disponible sur la plateforme de communication Moodle et fait l’objet d’un affichage à l’entrée de salles d’examen.

L’utilisation des calculatrices est réglementée aux examens. Afin d’éviter toute fraude, l’usage de calculettes électroniques sera limité à un type d’appareils, ceux explicitement admis lors des examens du CFA : Texas Instruments BA II Plus ou Texas Instruments BA II Plus Profesionnal ou Hewlett Packard HP 12C ou HP 12C Platinum.

4.4.3. DES DIVERSES MODALITÉS D’ACQUISITION DES UNITÉS D’ENSEIGNEMENT 12

ARTICLE 24 : ACQUISITION PAR CAPITALISATION OU PAR COMPENSATION Aux termes de l’article 15 de l’arrêté du 1er août 2011, les unités d’enseignement, les crédits européens et les diplômes correspondants peuvent être acquis, soit par capitalisation (cf. paragraphe.4.3.1 ci-dessous), soit par compensation (cf. paragraphe 4.3.2 ci-dessous).

4.4.3.1 MÉCANISME DE LA CAPITALISATION

ARTICLE 25 : LES UNITÉS D’ENSEIGNEMENT OBTENUES SONT DÉFINITIVEMENT ACQUISES ET CAPITALISABLESConformément à l’article 13 de l’arrêté du 1er août 2011, les unités d’enseignement obtenues sont définitivement acquises et capitalisables. Au sein d’un parcours de formation, les unités d’enseignement sont définitivement acquises et capitalisables dès lors que l’étudiant y a obtenu la moyenne. L’acquisition d’une unité d’enseignement entraîne nécessairement délivrance de la totalité des crédits européens correspondants à cette unité.

ARTICLE 26 : RÈGLES DE CAPITALISATION DES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS D’UNITÉS

Les éléments constitutifs des unités d’enseignement sont capitalisables entre les deux sessions d’examen. Tout étudiant qui a obtenu la moyenne à un ECU conserve donc cet ECU ainsi que la valeur en crédits européens qui y est affectée entre la première et la seconde session du semestre en cours.

ARTICLE 27 : EXISTENCE DES « POINTS DE JURY » Le jury a la possibilité d’attribuer à l’étudiant des points de jury à l’issue de la 2nde session des examens. Ces points de Jury peuvent être attribués sur la moyenne d’un ECU, d’une UE ou sur la moyenne générale d’un semestre.

Le jury permettra à l’étudiant d’acquérir ainsi un module (Validation par Délibération Spéciale Point(s) de Jury – VDSPJ), de le capitaliser et d’en obtenir les crédits correspondants. Ces points de jury sont attribués en fonction de la réalisation, pendant l’année universitaire, d’une activité ou d’un projet de vie étudiante qui est validé et jugé par un jury ad hoc après remise d’un rapport et analyse du comportement de l’étudiant pendant l’année universitaire. Ils ne peuvent être utilisés que dans le cadre de la même année universitaire.

4.4.3.2. MÉCANISMES DE COMPENSATION

ARTICLE 28 : MÉCANISME DE COMPENSATION, DISPOSITIONS GÉNÉRALESConformément à l’article 16 de l’arrêté du 1er août 2011, l’acquisition des unités d’enseignement peut s’opérer également par compensation. L’application des règles de compensation implique l’attribution des crédits européens correspondants, de la même manière que par voie de capitalisation. La compensation est organisée sur le semestre sur la base de la moyenne générale des notes obtenues pour les diverses unités d’enseignement, pondérées par les coefficients. Dans le cadre d’une progression définie par l’Université, en cas de non-compensation au terme des sessions de rattrapage, le jury pourra autoriser la poursuite d’études dans l’année supérieure pour tout étudiant ayant acquis, a minima, 15 crédits ECTS dans le semestre défaillant.

ARTICLE 29 : MÉCANISME DE COMPENSATION ENTRE UNITÉS D’ENSEIGNEMENT À L’INTÉRIEUR DU SEMESTRE

Conformément à l’arrêté du 1er août 2011, une compensation sur le semestre est organisée, à l’issue de la seconde session d’examen, sur la base de la moyenne générale des notes obtenues pour les différentes unités d’enseignement et pondérées par les coefficients attachés à ces unités.

Ne sont prises en compte dans le calcul de la moyenne de la compensation entre unités d’enseignement à l’intérieur du semestre que les notes obtenues dans le cadre du cursus de la Licence de Gestion de l’Université Lille 2.

ARTICLE 30 : MÉCANISME DE COMPENSATION SPÉCIALE ENTRE LES SEMESTRES DANS LE CADRE DU DIPLÔME DE LICENCE

Après avis du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire adopté par le Conseil d’Administration de l’Université, un mécanisme de compensation spéciale peut être proposé par le jury de la Licence.

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ARTICLE 31 : RÈGLES AUX UNITÉS D’ENSEIGNEMENTS LIBRES

Les Crédits ECTS acquis dans le cadre des UE Libre ne sont prix en compte qu’à l’issue des 6 semestres de la Licence. Ces crédits pourront contribuer à l’obtention des 180 crédits ECTS nécessaires à l’obtention de la licence ou s’ajouter aux 180 crédits acquis dans le cadre des autres UE. Les crédits acquis dans le cadre d’UE Libre ne peuvent contribuer à l’acquisition des 30 crédits nécessaires à la validation d’une semestre.

4.4.4. DES MENTIONS

ARTICLE 32 : DISTINCTION DES MENTIONS Pour l’ensemble des différents semestres de la Licence de Gestion, il peut être délivré des mentions en fonction de la moyenne générale obtenue sur le semestre par l’étudiant.

Moyenne générale de 12/20 : mention assez bien ;

Moyenne générale de 14/20 : mention bien ;

Moyenne générale de 16/20 : mention très bien.

4.4.5. PROCLAMATION DES RÉSULTATS

ARTICLE 33 : COMPOSITION DU JURY Dans les conditions prévues par l’article L 613-1 du Code de l’Education, le Président de l’Université désigne par arrêté, pour chaque semestre de formation habilitée, le Président du jury. Le jury comprend au moins trois membres, dont au moins deux enseignants-chercheurs ; dans le cas où le jury est plus nombreux, il doit comprendre au moins une moitié d’enseignants-chercheurs et d’enseignants parmi lesquels le Président du jury est nommé ; sa composition est affichée sur les lieux d’examen.

Le jury se compose des personnes ayant dispensé des enseignements magistraux et, pour les matières faisant l’objet uniquement d’enseignements dirigés, des personnes responsables de ceux-ci. Chaque enseignant peut s’adjoindre le concours des membres de son équipe pédagogique.

ARTICLE 34 : RÔLE DU JURY La délivrance du diplôme, comme la validation des unités d’enseignement de chaque semestre, sont prononcées après délibération du jury. Il délibère sur les étudiants susceptibles d’obtenir un diplôme. Le procès-verbal de délibération est élaboré sous la responsabilité du Président de jury et signé par lui.

Le jury est souverain. Il peut modifier ou suppléer chaque note. En cas de disparition pour quelque cause que ce soit de copie d’examen, l’étudiant passe dans la matière concernée une épreuve orale de remplacement.

En cas de disparition, pour quelque cause que ce soit, de plus de cinq pour cent des copies d’une épreuve, l’épreuve est annulée et une épreuve de remplacement est organisée pour tous les étudiants.

ARTICLE 35 : COMMUNICATION DES NOTES ET DEMANDE DE DOUBLE CORRECTION

Conformément à l’article 17 de l’arrêté du 1er août 2011, le jury, après la proclamation des résultats, est tenu de communiquer les notes.

Après communication des résultats à l’issue du jury d’examen, les étudiants sont informés de la date et du lieu de consultation de leur copie dans un délai de 15 jours suivant cette communication. Cette consultation de copie ne peut s’effectuer qu’à titre individuel.

En outre, conformément à ces mêmes dispositions, les étudiants ont droit, sur leur demande, et dans un délai raisonnable, à un entretien individuel, en tant que de besoin.

Les notes d’examen terminal ne sont pas communiquées avant délibération du jury.

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Les étudiants qui souhaitent obtenir un rendez-vous, à l’issue des délibérations des jurys de fin d’année, pourront présenter leur demande à l’enseignant responsable du programme, désigné par le Directeur de la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité.

Une attestation de réussite et d’obtention du diplôme est délivrée à l’étudiant trois semaines au plus tard après la proclamation des résultats. Par ailleurs, la délivrance du diplôme définitif, signé par les autorités concernées, intervient dans un délai maximal de six mois après cette proclamation.

4.4.6. RÈGLES RELATIVES À LA SECONDE SESSION

ARTICLE 36 : EXISTENCE DE DEUX SESSIONS Deux sessions d’examen sont organisées pour l’ensemble des ECU à l’exception du stage, du Foreign Challenge (semestre 3 et 4) et de la synthèse des enseignements (semestre 6). Par décision du Conseil d’Administration, et sur proposition du Conseil des Etudes et de la Vie Etudiante, la seconde session a lieu 15 jours au moins après la publication des résultats première session.

ARTICLE 37 : RÈGLES RELATIVES AU REPORT ET À LA CONSERVATION DES NOTES DE LA PREMIÈRE À LA SECONDE SESSION

Les unités acquises lors de la 1ère session sont capitalisées et ne doivent, par conséquent, pas être représentées lors de la 2nde session. Les matières (ou ECU) pour lesquelles l’étudiant a obtenu la moyenne (10/20) sont conservées d’une session à l’autre.

Les matières (ou ECU) pour lesquelles l’étudiant a obtenu une note inférieure à 10/20 ne sont pas capitalisées si elles appartiennent à une UE dont l’étudiant n’a pas obtenu la moyenne de 10/20. Dans ce cas, l’étudiant repasse obligatoirement les épreuves de seconde session pour les matières (ou ECU) dont il n’a pas obtenu la moyenne.

Un étudiant peut renoncer, par écrit, au bénéfice du maintien de notes d’examen terminal de 1ère session, supérieures ou égales à 10/20 dans les huit jours suivants l’affichage des notes d’un semestre considéré. Dans ce cas, la note obtenue en 2nde session se substitue obligatoirement à la note obtenue lors de la 1ère

session.

4.4.7. RÉGIMES SPÉCIAUX D’ÉTUDE

ARTICLE 38 : GENERALITES

Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 22 janvier 2014, le Conseil d’Administration, sur proposition du Président de l’université, après avis du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire, fixe un régime spécial d’études au bénéfice notamment des étudiants engagés dans la vie active (contrat de travail à minimum de 10h/semaine) ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire ou étudiante, des étudiants chargés de famille, des femmes enceintes, des étudiants engagés dans plusieurs cursus, des personnes handicapées, et des sportifs de haut niveau, etc.

Les étudiants visés à l’alinéa précédent peuvent obtenir des aménagements particuliers pour le passage de leurs examens et sont dispensés de contrôle continu (sauf si celui-ci est l’unique moyen de validation du module). Dans ce cadre, l’étudiant est soumis à un examen terminal afin de valider ses unités d’enseignement.

Le détail des règles relatives aux modalités pédagogiques spécifiques figure en annexe du guide des études. Les articles 39 à 41 reprennent les grands principes d’application.

ARTICLE 39 : DEMANDE D’APPLICATION DU RÉGIME SPÉCIAL La demande accompagnée des pièces justificatives doit être faite auprès du Directeur de la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité de l’Université de Lille 2 qui statuera, sur due justification fournie au plus tard lors des inscriptions pédagogiques

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En cas de modification de la situation de l’étudiant en cours d’année, il est possible de demander le bénéfice du régime spécial d’examen dans le mois qui suit l’événement ayant entraîné le changement de situation et au plus tard deux mois avant la fin des enseignements. Cette modification de statut vaut pour l’année entière considérée et pas seulement pour le semestre concerné par la modification.

ARTICLE 40 : HANDICAP Les étudiants atteints d’un handicap permanent ou temporaire, reconnu par le CUPS, bénéficient d’un aménagement, notamment au moment des épreuves terminales.

ARTICLE 41 : RÉGIME DU « DÉCRET »

Sur due justification de leur situation, notamment de salarié à temps plein, de chef d’entreprise, de militaire du contingent, de parent d’au moins trois enfants, ou de personne handicapée reconnue par le CUPS, les étudiants peuvent être autorisés à effectuer une année universitaire en deux ans.

La répartition des enseignements entre les deux années universitaires s’effectue conformément aux dispositions propres de chaque diplôme.

4.5. DISPOSITIONS TRANSITOIRES CONCERNANT LA MODIFICATION DES UNITÉS D’ENSEIGNEMENT ET DES ECU AU SEIN DE LA LICENCE DE GESTION

Les présentes dispositions ont pour objectifs de préciser les règles applicables à la capitalisation des semestres, des unités d’enseignements (UE) et des éléments constitutifs d’unités d’enseignements (ECU) dans le cadre de la mise en œuvre de la nouvelle maquette pédagogique de la licence de gestion. Ces dispositions seront appliquées dans le cadre d’une commission de transition qui ce réunira à la suite du jury de seconde session du deuxième semestre. Les étudiants concernés seront informés par écrit, au plus tard à la mi-juillet 2014.

Ces dispositions sont établies dans le respect du principe de capitalisation des ECTS acquis prévu par l’arrêté du 1er août 2011 et l’arrêté du 22 janvier 2014.

ARTICLE 42 : CAPITALISATION DES SEMESTRES ET DES UNITÉS D’ENSEIGNEMENT

Les semestres et les unités d’enseignement restant capitalisables, tout étudiant qui a acquis un semestre ou une unité d’enseignement conserve le bénéfice de cette acquisition, quand bien même la structure interne du semestre ou de l’unité d’enseignement aurait été modifiée.

ARTICLE 43 : COMMISSION DE TRANSITION

Dans le cadre de la refonte des maquettes, certains cours peuvent :

être déplacés d’une unité d’enseignement vers une autre ou d’un semestre vers un autre ;

voir les intitulés et éventuellement les contenus modifiés ;

faire l’objet de déplacements assortis de changement d’intitulés et/ou de contenus.

Pour l’application des dispositions relatives à la capitalisation des ECU, une « commission de transition » a donc pour mission d’évaluer, pour chaque cours litigieux, s’il s’agit ou non d’un cours pouvant échapper aux dispositions relatives aux reports de notes et reprises de matières exposées dans les articles ci-après et ce, sans préjudice de la nécessaire liberté pédagogique appartenant à tout enseignant de rang magistral.

Les membres et le Président de cette commission de transition sont les mêmes que celui du jury de diplôme. Dans le cadre de sa mission, la commission fondera sa décision en s’appuyant sur tous moyens utiles, et notamment sur la « notice descriptive » ou du syllabus du cours destinée à servir de support au guide des études distribué aux étudiants. Elle pourra également entendre les enseignants concernés.

ARTICLE 44 : RÈGLES RELATIVES À UNE MATIÈRE DÉPLACÉE APPARTENANT INITIALEMENT À UNE UNITÉ D’ENSEIGNEMENT NON VALIDÉE

Quand un étudiant a obtenu la moyenne et les ECTS correspondants à une matière incluse dans une unité d’enseignement ou un semestre non validé, la note attachée à cette matière est reportée de plein droit dans

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l’unité d’enseignement où elle est désormais insérée. Effectivement, la note est considérée comme n’ayant pas épuisé ses effets juridiques.

ARTICLE 45 : RÈGLES RELATIVES À UNE MATIÈRE DÉPLACÉE APPARTENANT INITIALEMENT À UNE UNITÉ D’ENSEIGNEMENT VALIDÉE

Quand un étudiant a déjà validé un semestre ou une unité d’enseignement comportant une matière où il a obtenu la moyenne et les ECTS correspondants, et que cette matière a été déplacée dans un autre semestre ou une autre unité d’enseignement, la note attachée à cette matière ne peut être reportée car elle a épuisé ses effets juridiques. Quant à la reprise de la matière litigieuse dans un semestre ultérieur, il convient d’appliquer les règles suivantes :

si l’étudiant n’a pas d’option quant à la possibilité de choisir ou non la matière en question, alors il ne peut que reprendre la matière en cause mais elle doit alors faire l’objet d’une nouvelle épreuve écrite et d’une nouvelle notation ;

si l’étudiant a une option quant à la possibilité de choisir ou non la matière considérée, alors il ne peut en aucun cas la reprendre.

ARTICLE 46 : CHANGEMENT D’INTITULÉ D’UNE MATIÈRE SANS CHANGEMENT DE SEMESTRE ET D’UNITÉ D’ENSEIGNEMENT

Quand un étudiant doublant a déjà validé une matière en y obtenant la moyenne mais que cette matière a fait l’objet d’un changement d’intitulé dans les nouvelles maquettes sans pour autant avoir été déplacée d’unité d’enseignement ou de semestre, il peut conserver le bénéfice des points et des ECTS acquis, sous réserve que la commission prévue à l’article 42 considère qu’il s’agit simplement d’un changement d’intitulé sans réelle modification du contenu du cours.

4.5. LES STAGES

ARTICLE 47 : LA CONVENTION DE STAGE

Les stages sont réalisés dans le cadre d’une convention type proposée par l’Université. Ils font l’objet de la rédaction d’un rapport écrit et d’une évaluation par le maître de stage de l’entreprise concernée et par la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité.

Chaque période de stage fait l’objet d’une communication entre l’entreprise et la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité par le biais d’une fiche d’évaluation intermédiaire. Ce document permet un contact rapide avec le maître de stage et une expression sur la valeur du travail effectué par l’étudiant.

A l'issue du stage, l'entreprise fournit à l'Université une évaluation finale de l'étudiant et à l’étudiant une attestation de stage qui décrit les missions effectuées et qui pourra accompagner les futurs CV de l’étudiant (conformément au décret 2006-1093 du 29 août 2006).

Un guide des stages est remis à l’étudiant durant l’année universitaire. Il détaille l’ensemble des étapes et échéances associées à la validation du stage.

Pour les étudiants en contrat de professionnalisation, le suivi du stagiaire est régi spécifiquement par son contrat de travail.

4.6. DIPLÔMES DÉLIVRÉS

ARTICLE 48 : DÉLIVRANCE DE LA LICENCE

Chaque étudiant doit acquérir 180 crédits pour obtenir le Diplôme de la Licence de Gestion.

Une partie de ces 180 crédits peut être validée au titre des acquis professionnels ou des acquis d’expérience.

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Pour la VAP, l’étudiant doit en faire la demande lorsqu’il dépose son dossier d’admission dans le programme Licence. La validation est prononcée par le jury compétent au plus tard 2 semaines après le début des enseignements concernés.

Pour la VAE, l’étudiant dépose son dossier en fonction des dates de constitutions du jury VAE de l’Université de Lille 2 décidées par le Président de l’Université, à condition qu’il soit à cette date préalablement inscrit.

Une partie de ces 180 crédits (au maximum 60 crédits) peut être obtenue au sein d’une université étrangère dans le cadre d’un programme d’échanges auquel participe l’Université de Lille 2. Les modalités de choix de cours à l’étranger et de validation des crédits ainsi obtenus sont celle adoptées par l’Université de Lille 2. Les mentions Assez Bien, Bien, Très Bien sont attribuées respectivement quand la moyenne générale pondérée par les crédits des notes obtenues à la Faculté de Finance, Banque et Comptabilité est égale ou supérieure à 12/20, 14/20 et 16/20.

4.7. SUIVI DU PROGRAMME ET ÉVALUATION

4.7.1. EVALUATION DES ENSEIGNEMENTS

Une évaluation sera procédée au niveau de chacune des unités d’enseignement à la fin de chaque semestre. Elle comportera deux volets :

une évaluation par les étudiants ayant suivi l’unité d’enseignement,

une évaluation par les enseignants ayant dispensé l'enseignement.

4.7.2. EVALUATION DES PARCOURS DE FORMATION

Dans les six mois qui suivent la délivrance du diplôme de Licence, sera procédée à une enquête auprès des diplômés afin d’obtenir :

une appréciation sur leur degré de satisfaction ;

une information sur leur devenir.

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Annexe 1 : Planning alternance (figurant dans le contrat d’alternance)

2014

SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE

Prév Prév Prév Prév

LU 01 ME 01 SA 01 Férié LU 01

35

MA 02 JE 02 DI 02 MA 02

ME 03 VE 03 LU 03

35

ME 03

JE 04 SA 04 MA 04 JE 04

VE 05 DI 05 ME 05 VE 05

SA 06 LU 06 C2I

JE 06 SA 06

DI 07 MA 07 VE 07 DI 07

LU 08 ME 08 SA 08 LU 08

MA 09 JE 09 DI 09 MA 09

ME 10 VE 10 LU 10 ME 10

JE 11 SA 11 MA 11 Férié JE 11

VE 12 DI 12 ME 12 VE 12

SA 13 LU 13

35

JE 13 SA 13

DI 14 MA 14 VE 14 DI 14

LU 15 ME 15 SA 15 LU 15

35

MA 16 JE 16 DI 16 MA 16

ME 17 VE 17 LU 17

35

ME 17

JE 18 SA 18 MA 18 JE 18

VE 19 DI 19 ME 19 VE 19

SA 20 LU 20 JE 20 SA 20

DI 21 MA 21 VE 21 DI 21

LU 22

35

ME 22 SA 22 LU 22

MA 23 JE 23 DI 23 MA 23

ME 24 VE 24 LU 24 ME 24

JE 25 SA 25 MA 25 JE 25

VE 26 DI 26 ME 26 VE 26

SA 27 LU 27 JE 27 SA 27

DI 28 MA 28 VE 28 DI 28

LU 2914

ME 29 SA 29 LU 29

MA 30 JE 30 DI 30 MA 30

VE 31 ME 31

19

2015

JANVIER FEVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET

Prév Prév Prév Prév Prév Prév Prév

JE 01 DI 01 DI 01 ME 01 VE 01 Férié LU 01

35

ME 01 Férié

VE 02 LU 02

30

LU 02 JE 02 SA 02 MA 02 JE 02

SA 03 MA 03 MA 03 VE 03 DI 03 ME 03 VE 03

DI 04 ME 04 ME 04 SA 04 LU 04 JE 04 SA 04

LU 05

35

JE 05 JE 05 DI 05 MA 05 VE 05 DI 05

MA 06 VE 06 VE 06 LU 06 Lundi Pâques ME 06 SA 06 LU 06

ME 07 SA 07 SA 07 MA 07 JE 07 DI 07 MA 07

ratt

rapa

gesJE 08 DI 08 DI 08 ME 08

20

VE 08 Férié LU 08 ME 08

VE 09 LU 09 LU 09

35

JE 09 SA 09 MA 09 JE 09

SA 10 MA 10 MA 10 VE 10 DI 10 ME 10 VE 10

DI 11 ME 11 ME 11 SA 11 LU 11 JE 11 SA 11

LU 12 JE 12 JE 12 DI 12 MA 12 VE 12 DI 12

MA 13 VE 13 VE 13 LU 13 ME 13 SA 13 LU 13

ME 14 SA 14 SA 14 MA 14 JE14 Férié DI 14 MA 14 Férié

JE 15 DI 15 DI 15 ME 15 VE 15 C2I LU 15

30

ME 15

VE 16 LU 16

35

LU 16 JE 16 SA 16 MA 16 JE 16

SA 17 MA 17 MA 17 VE 17 DI 17 ME 17 VE 17

DI 18 ME 18 ME 18 SA 18 LU 18

35

JE 18 SA 18

LU 19

35

JE 19 JE 19 DI 19 MA 19 VE 19 DI 19

MA 20 VE 20 VE 20 LU 20

35

ME 20 SA 20 LU 20

ME 21 SA 21 SA 21 MA 21 JE 21 DI 21 MA 21

JE 22 DI 22 DI 22 ME 22 VE 22 LU 22 ME 22

VE 23 LU 23 LU 23

35

JE 23 SA 23 MA 23 JE 23

SA 24 MA 24 MA 24 VE 24 DI 24 ME 24 VE 24

DI 25 ME 25 ME 25 SA 25 LU 25 Lundi Pent. JE 25 SA 25

LU 26 JE 26 JE 26 DI 26 MA 26 VE 26 DI 26

MA 27 VE 27 VE 27 LU 27 ME 27 SA 27 LU 27

ME 28 SA 28 SA 28 MA 28 JE 28 DI 28 MA 28

JE 29 DI 29 ME 29 VE 29 LU 29 ME 29

VE 30 LU 30 JE 30 SA 30 MA 30 JE 30

SA 31 MA 31 DI 31 VE 31

20

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ANNEXE 2 : PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS

Licence SG - Parcours : comptabilité –

SEMESTRE 5 – 30 ECTS (AL0P4EG1)

Unité d'Enseignement Fondamental – 12 ECTS (AL5P4EF2)

AL5PG001 – LYCEE GASTON BERGER

Théorie des organisations 3 ECTS 20 h CM

AL6PF011 – LYCEE GASTON BERGERBudget de trésorerie

3 ECTS30 h CM

AL6PF012 – FFBCFinance d'entreprise

3 ECTS30 h CM

AL6PZ005 – LYCEE GASTON BERGERAnglais (Préparation TOEIC) 3 ECTS 30 h TD

Unité d'Enseignement spécialisé – 8 ECTS (AL5P4ES1)

AL5PQ001 – FFBC –

Mathématiques financières3 ECTS 30 h CM

AL5PD002 – FFBC –

Fiscalité 2 (BIC, IRPP, IS)3 ECTS 20 h CM

LYCEE GASTON BERGER Exploitation de données

2 ECTS 10h CM & 10 h TD

Unité d'Enseignement Complémentaire – 10 ECTS (AL5P4EC1)

AL5PD001 – FFBC –

Droit des sociétés 3 ECTS 30 h CM

AL5PC001 – FFBC –

Comptabilité analytique 2 3 ECTS 34 h CM

AL5PC002 – LYCEE GASTON BERGER

Comptabilité Approfondie 2 3 ECTS 30 h CM

AL5PZ002 – LYCEE GASTON BERGER

Méthodologie PPE/PEC 1 ECTS 20 h TD

LYCEE GASTON BERGER

C2i(uniquement pour les étudiants non titulaires du C2i)

0 ECTS 20 h TD

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Licence SG - Parcours : comptabilité –

SEMESTRE 6 – 30 ECTS (AL0P4EG2)

Unité d'Enseignement Approfondi - 10 ECTS (AL6P4EF1)

LYCEE GASTON BERGER Anglais sectoriel

3 ECTS 30 h TD

LYCEE GASTON BERGER Droit social

2 ECTS 40 h CM

FFBCCours en e-learning accompagné

2 ECTS 10 h TD

AL6PZ006 – FFBCSynthèse des enseignements (simulation de gestion)

3 ECTS 20 h TD

Unité d'Enseignement Spécialisé – 13 ECTS (AL6P4ES1)

AL6PC001 – FFBCComptabilité approfondie 3

4 ECTS 30 h CM

AL6PD008 – FFBCFiscalité

4 ECTS 20 h CM

AL5PC003 – LYCEE GASTON BERGER

Comptabilité et informatique3 ECTS 20 h CM

FFBCInitiation à la recherche

2 ECTS 10 h CM

Unité d'Enseignement Professionnel – 7 ECTS (AL6P4EC1)

AL6PZ007 – LYCEE GASTON BERGER(PEC) Méthodologie 2 ECTS 40 h TD

FFBCStage (Prise de responsabilité)

5 ECTS 10 h TD

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SEMESTRE 5 (314 heures d’enseignement – 30 heures d’évaluation)

THEORIE DES ORGANISATIONS (20 heures)

A l’issue de cet enseignement fondamental, l’étudiant devra avoir acquis la maîtrise des connaissances touchant aux domaines suivants :

- Les apports théoriques et pratiques des différentes écoles de pensée ayant trait au fonctionnement des organisations

- Les métaphores organisationnelles et la qualification d’univers de travail en lieux de simple réalisation de projets communs, en lieux d’épanouissement, en lieux d’asservissement ou en lieux de conflits

- La rationalité de l’acteur individuel et la rationalité collective

- Les règles traditionnelles relatives à la division du travail et à la structuration des activités

- Les structures émergentes comme réponses à la complexité

- La répartition du pouvoir et les systèmes d’information et de communication formels et informels

- La problématique du stress

BUDGET DE TRESORERIE (30 heures)

A l’issu de ce cours, l’étudiant doit être capable : De comprendre les mécanismes de flux de trésorerie de l’entreprise associés à la gestion de l’entreprise.D’estimer les besoins de trésorerie de l’entreprise sur différents horizons de prévision.

LA GESTION DE TRÉSORERIE À LONG TERME

- Introduction et plan de financement.- La prévision du Besoin en Fonds de Roulement : Calcul du BFR par le bilan et du BFR Normatif

LA GESTION DE TRÉSORERIE À MOYEN TERME

- La prévision de trésorerie mensuelle : Le budget de trésorerie- La prévision de trésorerie mensuelle : Le plan de trésorerie

LA GESTION DE TRÉSORERIE À TRÈS COURT TERME

- La prévision de trésorerie au jour le jour : Fiche de valeur et ticket d’agios

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FINANCE D'ENTREPRISE (30 heures)

Le cours de Finance d'entreprise s’intéresse aux décisions financières stratégiques qui engagent l’entreprise de manière souvent irréversible dans le long terme. Il s’agit principalement des décisions d’investissement, de financement et de dividendes. L’étude de ces décisions est faite en référence aux objectifs des apporteurs de capitaux, actionnaires et créanciers. Ce cours débouche finalement sur l’analyse d’une des plus difficiles problématiques de la finance d’entreprise : la structure financière optimale du capital.

ANGLAIS - Préparation TOEIC (30 heures)

Ce cours a pour objectif de préparer spécifiquement à la technique de l’examen Toeic. Les cours ont lieu en groupe à effectif restreint afin de privilégier la participation de chaque étudiant. Le fondement du cursus est une pédagogie interactive avec une priorité donnée à l’expression et à la mise en pratique des connaissances théoriques.

Les cours se basent autour de trois grands thèmes de communication de la vie professionnelle ; les présentations, les négociations et les réunions, avec l’étude de supports lexicaux et grammaticaux adaptés ainsi que des jeux de rôles, études de cas et travaux individuels. améliorer le niveau d’anglais professionnel.

L’acquisition de vocabulaire, la compréhension et la manipulation des termes lié aux affaires et le développement d'une technique pour réussir le test Toeic se fait par le biais d’étude de documents authentiques et récents, sur support papier (presse du monde anglophone), sonore et vidéo.

L’objectif principal est d’emmener les étudiants vers une aisance d’expression et de compréhension en langue anglaise, loin de l’anglais « scolaire », qui leur sera d’une vraie utilité dans le monde du travail.

MATHEMATIQUES FINANCIERES (30 heures)

L'objectif de ce cours est de permettre à l’étudiant de maîtriser les concepts élémentaires du calcul actuariel, ceci dans l’optique d’applications telles que la tarification bancaire, le coût du financement ou encore d’introduction à l’évaluation d’actif ou de décisions financières.

LES TAUX D’INTÉRÊT : PRINCIPES CONVENTIONNELS

- La notion de taux d’intérêt- La pratique des intérêts simples- La pratique des intérêts composés

LES ANNUITÉS

- Valeurs acquises et valeurs actuelles d’une suite de flux financiers- Taux de rendement actuariel

LES EMPRUNTS

- Les emprunts indivis- Les emprunts obligataires

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FISCALITE 2 (20 heures)

Ce cours aborde les principes fondamentaux de la fiscalité des entreprises et personnes. Il permettra à terme à l’étudiant de développer ses capacités à évaluer une situation donné et se diriger vers les bases de données et les outils fiscaux nécessaires pour résoudre la polémique posée .Le cours vise en plus à familiariser les participants avec les outils modernes employés dans ce type d’activité qu’il s’agisse de bilans ou de bases de données en ligne. A l’issue de ce cours le participant sera en mesure de procéder à un calcul de résultat fiscal, établir les imprimes fiscaux : bilan, résultat fiscal, retraitement des plus values professionnelles, finalisez la liasse fiscale dans le cadre des BIC, entreprises individuelles , entreprises soumises à l’IS, ainsi que établir une déclaration de revenus dans sa totalité : simplifiée ou complexe.

BIC – LES PLUS ET MOINS VALUES PROFESSIONNELLES –IRPP

- A LES BIC-BNC-BA- B LES PLUS ET MOINS VALUES PROFESSIONNELLES- C L’ IRPP

L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS

- A Champs d’application et calcul- B LES PLUS ET MOINS VALUES PROFESSIONNELLES- C LE CONTROLE FISCAL

EXPLOITATION DE DONNEES (20 heures)

L'exploitation des données comptables et financières représente un Starting-Block aux choix et décisions stratégiques des entreprises. C'est pourquoi, l'objectif de ce cours est d'initier les étudiants aux règles et techniques statistiques et économétriques qui permettent une bonne exploitation des données, il s'agit :

- préciser ce qu’on entend par population, unité statistique, caractères, modalités, échantillon, effectif, fréquence relative;

- distinguer les types de caractères (quantitatif discret, quantitatif continu, qualitatif);- comment transformer des données qualitatives en données quantitatives,- maîtriser des méthodes de collecte, de classement, de synthèse et de présentation des données; - maîtriser des méthodes qui permettent de tirer des conclusions sur un groupe déterminé, à partir d'un

échantillon choisi dans la population.

C2I (20 heures)

- Ce cours d’informatique a pour objectif de préparer les étudiants à la certification C2i. A l’issue du cours, les étudiants doivent être en mesure de valider cette compétence.

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DROIT DES SOCIETES (30 heures)

L'objectif de ce cours est de permettre à l’étudiant de maîtriser les concepts élémentaires du droit des sociétés (Droit commun des sociétés, droit des sociétés commerciales, droit des sociétés civiles).

LES RÈGLES COMMUNES À TOUTES LES SOCIÉTÉS.

A - Les règles relatives à la constitution des sociétés .- Les conditions de formation du contrat de société- Naissance de la personnalité morale de la société B - Les règles relatives à la disparition des sociétés commerciales.- La nullité des sociétés commerciales.- La dissolution des sociétés commerciales

LES REGLES PROPRES A CHAQUE SOCIETE

A - Les sociétés à risque limité- Les sociétés pluri-personnelles à risque limité- Les sociétés unipersonnelles à responsabilité limitée. B - Les sociétés à risque illimité- Les sociétés avec la personnalité morale- Les sociétés sans la personnalité morale C - Les autres groupements

COMPTABILITE ANALYTIQUE 2 (34 heures)

LA MÉTHODE DES COÛTS PAR ACTIVITÉS

- La remise en cause du système traditionnel de calculs de coût- La démarche de la méthode des coûts par activités- L’architecture de calculs de coût de la méthode - L’apport de la méthode pour le pilotage de l’entreprise

LA MÉTHODE UVA (UNITÉS DE VALEUR AJOUTÉE)

- Le principe de la méthode UVA- La démarche de la méthode UVA- Les outils de pilotage proposés par la méthode UVA - L’apport de la méthode

LA MÉTHODE DU COÛT CIBLE

- L’analyse de la valeur- La démarche de la méthode du coût cible- L’apport de la démarche

LES MÉTHODES DU COÛT DIRECT ET DU COÛT VARIABLE

- La classification des charges engagées dans les systèmes de production et la mise en place de systèmes de calcul de coût partiel

- La méthode du coût direct- Les méthodes du coût variable simple et spécifique- Les indicateurs de risques de l’exploitation : le seuil de rentabilité et le levier opérationnel.

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COMPTABILITE APPROFONDIE 2 (30 heures)

Au terme de cet enseignement spécialisé, les participants devront avoir acquis la maîtrise des connaissances touchant aux domaines suivants :

- L’analyse d’un point de vue juridique et d’un point économique des différentes opérations relatives aux capitaux permanents des entreprises : apports initiaux, augmentations de capital et réduction du capital, affectation du résultat et liquidation

- La traduction comptable de ces opérations et de leurs conséquences

- La mise en œuvre des différentes méthodes d’évaluation des sociétés et de leurs titres

METHODOLOGIE (20 heures)

dans le cadre de la CONDUITE des ACTIONS PROFESSIONNELLES APPLIQUEES

Elle comprend :

Présentation pédagogique du cahier des charges du rapport de stage Définition des problématiques individualisées en lien avec les enseignements fondamentaux Méthodologie de la collecte d’information, analyse des données, initiation à la synthèse rédactionnelle Entraînement à la soutenance orale Encadrement personnalisé Suivi du stagiaire en entreprise et correction du savoir-être et savoir-faire Coaching individuel dans la construction du plan de carrière et/ou de poursuite des études

EVALUATION DES ENSEIGNEMENTS (30 heures)

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SEMESTRE 2 (230 heures d’enseignement – 30 heures d’évaluation)

ANGLAIS SECTORIEL (30 heures)

Ce cours d’anglais vise l’appropriation du vocabulaire technique et des habiletés à communiquer oralement et par écrit les informations d’usage dans le domaine de la comptabilité, contrôle de gestion et de l'audit. L’objectif principal est d’emmener les étudiants vers une compréhension du langage professionnel en anglais. La définition des différents indicateurs comptables et financiers en anglais se fera, entre autres, sur la base de documents publiés par des entreprises étrangères et/ou multinationales.

DROIT SOCIAL (40 heures)

INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL

- A l’histoire du Droit du travail- B les sources du Droit du travail- C l’articulation des sources du Droit du travail

LES RELATIONS INDIVIDUELLES DU TRAVAIL

- A la naissance du contrat de travail- B l’exécution du contrat de travail- C la rupture du contrat de travail- D le contentieux du travail

LES RELATIONS COLLECTIVES DU TRAVAIL

- A Syndicalisme et action syndicale- B la représentation du personnel- C la réglementation du travail

COURS EN E-LEARNING ACCOMPAGNE (10 heures)

Ce cours est administré, après une première séance d'initiation en salle, par voie d'outils d'apprentissage à distance. Il consiste à présenter aux étudiants les fonctions et l’organisation des différents compartiments des marchés de capitaux (actions, obligations, marché monétaire et marchés dérivés). Tout en insistant sur l’importance des marchés de capitaux dans le fonctionnement d’une économie financière, le cours développe une approche institutionnelle du fonctionnement des marchés financiers (environnement réglementaire, métiers de la bourse, organisation des transactions) complétée par une première présentation des principales classes d’actifs (actions, obligations, actifs dérivés).

- L’évolution récente des marchés de capitaux - Les titres représentatifs des fonds propres - La valorisation des actions et l’organisation du marché - L’organisation des cotations - Les obligations - Les options - Les marchés à terme

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SYNTHESE DES ENSEIGNEMENTS - SIMULATION DE GESTION (20 heures)

L'objectif de cette simulation de gestion est de découvrir le fonctionnement de l'entreprise de façon dynamique.Il permet également de contribuer à l'apprentissage des logiques de marchés concurrentiels.Les étudiants doivent aussi mettre à profit leurs connaissances dans le domaine de la gestion comptable et financière.Une session de jeu se déroule sur une journée complète (10 heures) : 8:00 - 19:00, faisant intervenir 5 équipes constituées chacune de 3 étudiants.

L'évaluation des équipes comporte plusieurs facteurs : un score déterminé par le logiciel intégrant la part de marché, le chiffre d'affaires et l'équilibre financier de l'équipe ; un score déterminé par les animateurs intégrant la dynamique de groupe, le développement et l'utilisation d'outils de gestion prévisionnels personnalisés par chaque équipe.

C'est donc l'occasion de mettre en oeuvre une dynamique de groupe, utile pour la formation professionnelle des étudiants. 

COMPABILITE APPROFONDIE 3 (30 heures)

Le cours de comptabilité approfondie 3 a pour objectif de passer en revue les difficultés comptables liées à la retranscription d’opérations spécifiques s’inscrivant dans un cadre conceptuel tout à la fois précis, évolutif et complexe nécessitant, de la part des praticiens, une réflexion avertie. Ces difficultés touchent principalement à l’évaluation des actifs et des passifs des entreprises et à l’examen de situations particulières ayant un impact sur la détermination du résultat de l’exercice.

A l’issue de ce cours, l’étudiant devra avoir acquis la maîtrise des connaissances touchant aux domaines suivants :

- La mobilisation d’un corpus de règles et de principes comptables homologués au plan national et constituant le cadre conceptuel de référence pour les opérations économiques habituelles de l’entreprise

- La prise en compte, dans le traitement de certaines opérations, de normes reconnues internationalement et qui permettent d’améliorer la communication financière

- L’appréciation de la robustesse du contrôle interne mis en place et les objectifs de la révision comptable- L’évaluation du patrimoine de l’entreprise : entrée et sortie d’actifs, évaluation à la clôture de l’exercice,

évaluation des passifs - La problématique du rattachement des charges et des produits au résultat de l’exercice

FISCALITE (20 heures)

Ce cours doit permettre à l’étudiant de connaître la fiscalité applicable aux différents types de cessions et de calculer le coût fiscal de ces opérations. Au terme du cours et dans chacun des volets, l’étudiant pourra :

- Comprendre les principes de calcul des plus-values taxables. - Connaître les différentes règles fiscales applicables à chaque classe d’actifs.- Porter un diagnostic sommaire sur la situation d’un client.- Comprendre la situation fiscale du client et le conseiller.

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COMPTABILITE ET INFORMATIQUE (20 heures)

L’objectif de ce cours est de proposer un apprentissage à l’utilisation des logiciels dédiés à la comptabilité de l’entreprise et la compréhension de la gestion globale de l’information comptable.

INITIATION A LA RECHERCHE (10 heures)

L'objectif de ce cours est de fournir aux étudiants les bases d'une recherche scientifique en sciences de gestion et en particulier dans les domaines de la comptabilité, du contrôle de gestion et de l'audit (CCA). A l'issue de ce cours, l'étudiant développera :

-une lecture critique des papiers de recherche en CCA,-une sensibilité à la réflexion épistémologique,-une maîtrise des règles de recherche en CCA,-une meilleure compréhension des applications liées à l'exploitation des données comptables et financières.

METHODOLOGIE (40 heures)

dans le cadre de la CONDUITE des ACTIONS PROFESSIONNELLES APPLIQUEES

Elle comprend :

Présentation pédagogique du cahier des charges du rapport de stage Définition des problématiques individualisées en lien avec les enseignements fondamentaux Méthodologie de la collecte d’information, analyse des données, initiation à la synthèse rédactionnelle Coaching individuel dans la construction du plan de carrière et/ou de poursuite des études

STAGE - PRISE DE RESPONSABILITE (10 heures)

L'objectif de ce cours est de préparer l'étudiant à la soutenance de son mémoire, notamment par:

Entraînement à la soutenance orale Encadrement personnalisé Suivi du stagiaire en entreprise et correction du savoir-être et savoir-faire

EVALUATION DES ENSEIGNEMENTS (30 heures)

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SERVICES INFORMATIQUES MIS À DISPOSITION DES ÉTUDIANTS

Les services offerts à l’étudiant dans l’université sont soumis à l’acceptation des conditions définies dans la charte de bon usage (http://cri.univ-lille2.fr/charte.html) et à l’utilisation des identifiants fournis lors de la première inscription.

Si l’étudiant n’est plus en possession de ces identifiants, ils lui seront remis à l’accueil de la faculté.

Avec ces identifiants, chaque étudiant peut profiter de :

- L’accès à l’Espace numérique de travail http://ent.univ-lille2.fr

- L’accès au Campus numérique http://campus2.univ-lille2.fr

- Son adresse de messagerie (prenom.nom@etu.univ-lille2.fr)

- L’accès au WiFi de l’université

- Son espace de stockage sécurisé sur les serveurs de l’université

- Son quota d’impressions sur les imprimantes de l’université.

Concernant les étudiants de la Faculté, cinq salles d’informatiques leurs sont ouvertes (horaires d’ouverture communiqués en début d’année).

- 1 salle pour les travaux de groupe encadrés

- 3 salles de travaux dirigés

- 1 salle d’accès libre

(Toutes ces salles sont équipées d’imprimantes.)

S’ajoute à ces salles informatiques, un amphi multimédia pour certains travaux encadrés.

Pour l’utilisation du système WiFi, une aide au paramétrage des ordinateurs portables sera proposée en complément de celle offerte par le Service Commun de Documentation (plus d’informations lors de la rentrée pour les calendriers des permanences)

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