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25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

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CPA 2008 et liensCPA 2008 et liens

I N S E E I N S E E

Marie-Madeleine Fuger & Michel LacroixMarie-Madeleine Fuger & Michel Lacroix

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Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

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La CPA 2008La CPA 2008

CPA = Classification des produits associés aux activités

Chaque CPA est le produit d’une activité NACE

Donc, la CPA se structure comme la NACE

Structure CPA = structure NACESections et divisions identiques

Groupes quasi identiques (261 CPA vs 272 NACE)

Classes : 575 CPA contre 615 NACE

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Réseau des principales Réseau des principales nomenclatures économiquesnomenclatures économiques

NAF

CPF

PRODCOM

NACE

CPC

CITI

ProduitsActivités

Niveau national

Niveau européen

Niveau international SH

NC

NGP

CPA

PRODFRA

Enquêtes de production

Echanges extérieurs

Lien CITI – CPC : m à n

Lien NACE- CPA : 1 à n

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Liens NACE rev. 2 – CPA 2008Liens NACE rev. 2 – CPA 2008

La CPA possède 2 niveaux supplémentairesLes catégories Les sous-catégories

Qui peuvent être utilisés pour préciser les contenus des classes NACE

Principales différencesCulture et élevagePêche et aquacultureFabrication de meublesConstructionCommerce de détail

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Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans l’industrie manufacturièrel’industrie manufacturière

Une activité plusieurs produits

Les produits sont des BIENS ou des SERVICES INDUSTRIELS

Exemple : 13.93 fabrication de tapis et moquettes

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Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008 dans l’industrie manufacturièrel’industrie manufacturière

13.93 Tapis et moquettes

13.93.1 Tapis et moquettes

13.93.11 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

13.93.12 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

13.93.13 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

13.93.19 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

13.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

13.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tapis et moquettes

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Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008Le lien NACE rev. 2 – CPA 2008

Problème de double description des produits

Par exemple, on retrouve dans toutes les classes de l’édition les produits d’édition et les services de licence

Voir aussi la collecte de déchets, la construction etc...

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Liens CPA 2008 – CPC ver 2Liens CPA 2008 – CPC ver 2

Différence dans la structure

CPC : biens puis services

CPA : selon l’activité d’origine (voir diapos NACE – CPA)

Par exemple : certains produits de l’édition (produits sur support physique, téléchargement, streaming) sont voisins dans la CPA (produits de l’édition) et éloignés dans la CPC (biens ou services)

CPA plus détaillée que la CPC (3142 vs 2728)

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Liens CPA 2008 – CPC ver 2Liens CPA 2008 – CPC ver 2

CPA globalement plus détaillée que la CPC (3142 vs 2728), malgré tout elle est moins détaillée dans de nombreux casSoit, parce que la CPA a été réduite lors de la révision (env 125 cas)

Par exemple : la CPA regroupe les céréales et les semences

Certains produits de l’élevage (bovin, canards...)

Tissus (détaillés selon la composition des tissus)

Soit, parce que la CPC est devenue plus détaillée, la CPA restant inchangée (environ 20 cas)

Exemple du tabac brut

Il y a environ 75 cas de différences entre la CPA et CPC existant avant la révision et qui subsistent après la révision

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Réseau des principales Réseau des principales nomenclatures économiquesnomenclatures économiques

NAF

CPF

PRODCOM

NACE

CPC

CITI

ProduitsActivités

Niveau national

Niveau européen

Niveau international SH

NC

NGP

CPA

PRODFRA

Enquêtes de production

Echanges extérieurs

Lien CITI – CPC : m à n

Lien NACE- CPA : 1 à n

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Liens CPA 2008 – NCLiens CPA 2008 – NC

Ce lien ne concerne que les biens

Avant la révision : un principe : une NC ne peut correspondre qu’à une seule CPA et toute CPA est issue d’au moins une NC.

Conséquence : impossibilité de créer des CPA si le poste NC n’existe pas, par exemple impossible de créer une CPA pour les salades sous vide car la NC ne les distingue pas des salades de l’agriculture

Après la révision : le principe a été assoupli, donc une CPA spécifique « salade sous vide » a été créée dans l’industrie manufacturère bien qu’il n’existe pas de NC spécifique

Donc, on a 2 CPA pour 1 NC

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Liens CPA 2008 – NCLiens CPA 2008 – NC

Autre exemple : les plats préparés

Autre cas issu de la réduction de la NC où 1 NC = plusieurs CPA ; les livres, le regroupement en NC des CD vierges et enregistrés

Produits CPA sans correspondance avec la NC

Exemple : biens non transportables, une grande partie des biens immatériels

La plupart des oeuvres originales

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FINFIN

Merci pour votre attention !Merci pour votre attention !

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