PASSIONLe journal de la ville de MARCHIENNES

S E P T E M B R E

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Passion pour la Ville

MUNICIPALITE Procs verbal du 22 juin 09 P12 3 45-6 Avis la population : Tempte P6 Un ple informatique la mairie P7 Rgulation mcanique : rat musqu P 7 Forum des Jeunes P78 Tarifs encarts publicitaires P 11 Dates et parutions du Bulletin P 11 Dates et dpts des articles P11 Calendrier collecte des dchets P 11 Encombrants P 11 Nettoyage des trottoirs P 11 Permanences en Mairie P 35

ASSOCIATIONS FORUM des Associations 10 et 21.1 km de Marchiennes Mondial ptanque Harmonie Municipale Le mot des Amis de Marchiennes Le remue mninges Le Point info famille Comit de Jumelage Bibliothque : Lire et Faire Ludothque P 9 P 10 P 20 P 21 P 21 P 22 P 22 23 P 23 P 24 P 25

DIVERS Festi Communes En vie dun souffle P 27 28 P 26

SANTE Tours de garde des pharmacies Contrles sanitaires P 12 P 13

SERVICE ENSEIGNEMENT ANIMATION JEUNESSE Accueil de loisirs t 09 Fte de laccueil de loisirs t 09 Rsultats enqutes 09 Accueil et Loisirs Evoches CIVIL P 12 P 14 P 15 P 15 P 16

ENCARTS

PUBLICITAIRESP 29 P 30 P 31 P 31 P 32 P 32 P 33 P 34 P 34 P 28

ETAT

Naissances Dcs Mariages FTES ET CEREMONIES

A2MICILE OGNARD SMS DEPANNAGES TOITURES PINON RESSOURCES BEAUTE FRITAGOGO INNO 59 FLORAL LA PATATE FRAICHE ARTI CHAUFFE

Dates retenir

P 16

TOURISME CULTURE PATRIMOINE TRADI TION FESTICOMMUNES 19mes Cucurbitades Avis aux Marchiennois Runion dinformation bnvoles Rallye ensorcel en Fort Tous aux Champignons en fort P 17 P 17 P 18 P 19 P 19 P 20

Chres Marchiennoises, Chers Marchiennois,

Pour la premire fois, nous sommes heureux de vous prsenter la nouvelle dition de notre journal PASSION revu et en couleur. Nous esprons que vous le feuilletterez avec grand plaisir. Les vacances cest sacr ! Cest un moment trs attendu pour se ressourcer, dcouvrir de nouveaux espaces, se reposer, bref pour dcompresser.

Notre accueil de loisirs t qui a affich complet durant quatre semaines a rpondu tout a faitau sens du mot vacances : disposer dun temps de libert pour dcrocher un peu du quotidien et sadonner des activits nouvelles et des sorties la fois ludiques et pdagogiques.

sportive de notre rgion. Ce sont les moments incontournables de lautomne qui remportent chaque anne un succs largement mrit. Pour la plus grande joie des enfants, les Cucurbimomes ouvriront les festivits ds le samedi 14 h. Nous vous invitons participer nombreux ces deux vnements qui marqueront les deux premiers dimanches doctobre et o tous les bnvoles seront les bienvenus.

Les 19me cucurbitades et le semi-marathon sont les vnements phares dans la vie touristique et

Nous vous convions aux diffrentes manifestations telles que : Le forum des associations le samedi 12 septembre 09 et les 10 et 21.1 km de Marchiennes le dimanche 11 octobre 09 La 6me dition de FestiCommunes organise par la Communaut de Communes du Cur dOstrevent qui aura lieu du 10 au 20 septembre 09 Les journes du patrimoine du 12 au 20 septembre 09 organises par les Amis de Marchiennes et qui auront pour thme : La Ruralit, des territoires partags . Les 6 heures de Marchiennes du dimanche 29 novembre 09 Lopration Lire en Fte organise par la Bibliothque Municipale en collaboration avec Les Amis de Marchiennes qui se droulera du 5 au 11 octobre 09 sur le thme LEurope X X L cinq communes sy sont associes : Rieulay, Vred, Warlaing, Erre, Marchiennes. Plusieurs manifestations sont prvues : Rallye inter Bibliothques, expositions sur 6 pays de lEurope, randonne conte et spectacle offert par le Cur dOstrevent la Salle des Ftes dErre intitul :

Adlade ?... Ici lEurope.

Il ne nous reste plus qu vous souhaiter une bonne rentre toutes et tous. Votre dvou Claude MERLY

Passion pour la VilleVILLE DE MARCHIENNES

VILLE DE MARCHIENNES PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 Juin 2009

c/ 2138-01- chapitre 041 4305,60 ( frais dtudes BISMAN- pont de lange gardien RECETTES : c/ 1325-01-chapitre 041 : 2999,00 ( voirie Hortensias- CCCO) c/ 2031-01-chapitre 041 : 4305,60 ( frais dtudes BISMAN- pont de lange gardien) Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit Modification du Code des Marchs PublicsRvision du guide interne des procdures adopt en Conseil Municipal le 15 Dcembre 2008Relvement des Seuils Trois Dcrets (Dcret 2008-1356, 2008-1355 et 2008-1334) ont modifi substantiellement le 19 Dcembre 2008 le Code des Marchs Publics. Les innovations majeures concernent le relvement des seuils. Ainsi donc, le seuil des 4.000 HT a t relev 20.000 HT, et celui de 206.000 HT pour les marchs de travaux a t relev 5.150.000 HT. Cela signifie que la Collectivit peut utiliser la procdure adapte et quelle na pas lobligation de convoquer la Commission dAppel dOffres pour ses marchs infrieurs 5.150.000 HT . Toutefois, la Collectivit doit se comporter en gestionnaire avis et responsable des deniers publics. Elle devra tre mme de justifier les motifs de son choix et dassurer la traabilit des procdures quelle aura employes, selon la nature et le montant de la prestation acheve. Ds lors, il convient de modifier le Guide Interne concernant les marchs passs selon la procdure adapte , adopt en Conseil Municipal le 15 Dcembre 2008( dlibration n 08-89) Le guide interne qui suit est donc propos au Conseil Municipal. GUIDE INTERNE DES PROCEDURES CONCERNANT LES MARCHES PUBLICS PASSES SELON LA PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) P.A. Pouvoir Adjudicateur , c'est--dire le Maire C.A.O. Commission dAppel dOffres C.C.A.P Cahier des Clauses Administratives Particulires C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulires B.O.A.M.P. Bulletin Officiel dAnnonces des Marchs Publics J.O.U.E. Journal Officiel de lUnion Europenne PROCEDURE M.A.P.A. Les procdures ci-aprs sappliquent tout march de Fournitures et de Services infrieurs 206.000,00 HT et march de Travaux infrieurs 5.150.000 H.T.(procdure : MAPA : March Procdure Adapte ) Code des Marchs Publics Modifi.

Lan deux mil neuf, Vingt Deux Juin , dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Ville de MARCHIENNES sest runi dans le lieu ordinaire de ses sances sous la prsidence de Monsieur Claude MERLY, Maire, la suite de la convocation qui lui a t faite le 15 Juin 2009, laquelle convocation a t affiche la porte de la Mairie, conformment la loi . Etaient prsents :MM MERLY Claude,Maire, NOTOT Jacky, MARTIN-RUIZ Charles, MARTINEZ Laurent, SECONDA Claude , MIRAGLIA Donato, GARCON JeanPierre, GOS Ren, LAVOINE Philippe, VERBEKE Michel, COCHET Jean-Pierre, OGER Jocelyn, ROUSSEAU Pascal, Mmes MALFIGAN Jocelyne, LECLEIRE Pascale, FLANDRIN Karine, DUBY Caroline, KOPEC Catherine, LONGUEPEE Corinne, EXPOSTA Nathalie, DELLEMMES Annie, PIQUET Jolle, Mmes FERMONT Isabelle, MASTROMONACO Anne-Marie A donn procuration : M.JOSEPH Bruno M. OGER Jocelyn Etaient absentes : Mmes RENAUT Anglique, DELSALLE Thrse Etait absent Excus : M. JOSEPH Bruno Conformment aux dispositions de lArticle L 2121-15 du Code Gnral des Collectivits Territoriales, il a t procd la nomination dun secrtaire de sance : Mme MALFIGAN est nomme Secrtaire de Sance lunanimit

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPALAffectation des rsultats 2008- Dlibration modificative La dlibration n 09-24 du 30 Mars 2009 ayant pour objet laffectation des Rsultats de lanne 2008 est modifie en enlevant le dernier paragraphe faisant tat du virement de 830.000,00 de la Section de Fonctionnement vers la Section dInvestissement ,car selon la lgislation en vigueur en matire de Budget Communal, le virement de la section de fonctionnement la section dinvestissement ne se traduit pas par le biais dune dlibration . Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit DEPENSES : c/ 2112-01- chapitre 041 2999,00 ( voirie Hortensias- CCCO)

- BP 2009- Dcision Modificative

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Passion pour la Ville1 TRANCHE 1 -MARCHE DE MOINS DE 20.000 H.T. (pour tous marchs) - Pas de Mesure de Publicit ni de mise en concurrence pralables obligatoires - Emission dun bon de Commande 2-TRANCHE 2- MARCHE DE 20.000 H.T. A 90.000 H.T.(pour tous marchs) - Publicit et Mise en concurrence par Consultation crite de 3 Entreprises au moins - Dlai de rponse minimal : 15 jours - Ouverture des offres et choix de lattributaire par le P.A. , aprs avis des Adjoints et/ou Commissions Municipales et Services concerns - Mise en place dun registre des consultations - Emission dun bon de commande 3-TRANCHE 3- MARCHE DE 90.000 H.T. A 206.000 HT( pour les marchs de Fournitures et de Services) ET DE 90.000 HT A 3.000.000 HT (pour les marchs de Travaux) Publicit dans un Journal dAnnonces Lgales (par exemple :La Voix du Nord, lObservateur le Syndicat Agricoleliste en Prfecture), un Journal spcialis correspondant au secteur conomique concern ou au B.O.A.M.P. Remise des Offres (dans la forme prvue par la publicit) Ou remise pralable de candidatures si lAdministration veut dabord procder une slection des candidatures Rapport danalyse des offres par les Services concerns Choix de lattributaire par le P.A. aprs avis des adjoints et/ou Commissions Municipales et Services concerns (ventuellement prcd de lanalyse des capacits techniques) Sollicitation de la dclaration sur lhonneur pour les attestations sociales et fiscales, de lattestation sur lhonneur que le candidat ne fait pas lobjet dune interdiction de concourir et copie du ou des en jugements si le candidat est redressement judiciaire Notification du march au titulaire Rdaction dun contrat crit unique valant acte dengagement, cahier des charges et bordereau des prix, sign des deux parties ou rdaction dun acte dengagement, dun cahier des charges( ou dun C.C.A.P. et dun C.C.T.P.) et dun bordereau des prix , sign des 2 parties Excution du travail ou de la prestation Mandatement dans les dlais rglementaires aprs rception de la facture DE

4-TRANCHE 4- MARCHE DE TRAVAUX 3.000.000 HT A 5.150.000 HT -

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Publicit au B.O.A.M.P. Remise des Offres ( dans la forme prvue par la publicit) Ou remise pralable de candidatures si lAdministration veut dabord procder une slection des candidatures Rapport danalyse des offres par les Services concerns Choix de lattributaire par le P.A. aprs avis des adjoints et/ou Commissions Municipales et Services concerns ( ventuellement prcd de lanalyse des capacits techniques) Sollicitation de la dclaration sur lhonneur pour les attestations sociales et fiscales, de lattestation sur lhonneur que le candidat ne fait pas lobjet dune interdiction de concourir et copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire Notification du march au titulaire Rdaction dun acte dengagement, dun C.C.A.P. ,dun C.C.T.P. et dun bordereau des prix , sign des 2 parties Excution du travail ou de la prestation Mandatement dans les dlais rglementaires aprs rception de la facture

N.B. Le cas chant, seules les dispositions du C.C.A.G. demeurent applicables Loffre retenue est loffre conomiquement la plus avantageuse, c'est--dire celle qui prsente le meilleur rapport qualit /prix. Elle nest donc pas ncessairement loffre la moinsdisante, c'est--dire, celle ayant le prix le plus bas, mais elle est loffre la mieux-disante. Le dlai global maximum de paiement dans les Marchs Publics de 40 jours depuis le 1er Janvier 2009 sera ramen 35 jours compter du 1er Janvier 2010 et 30 jours compter du 1er Janvier 2011

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Passion pour la VillePOUR LES MARCHES DE FOURNITURES ET DE SERVICES SUPERIEURS A 206.000 HT ET LES MARCHE DE TRAVAUX SUPERIEURS A 15.150.000 HT : PROCEDURE DAPPEL DOFFRES Publicit au B.O.A.M.P. PLUS AU JOUE Le crdit global est calcul sur la base dun taux moyen appliqu au traitement brut moyen du grade (TBMG) multipli par le nombre de bnficiaires dans chaque grade. Le traitement brut moyen du grade se dfinit comme suit : TBMG = (traitement indiciaire annuel du 1er chelon + traitement indiciaire annuel de lchelon terminal)/2 Les taux moyens prendre en compte sont applicables sur le traitement brut moyen du grade (T.B.M.G.) :

Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit -Autorisation permanente au Receveur Municipal concernant tous les actes de poursuite Le comptable public ne peut engager des mesures dexcution force lencontre dun dbiteur dune collectivit territoriale quavec lautorisation pralable de lordonnateur qui a mis le titre de recette, et ce chaque acte dexcution force. Afin dallger la charge de signature des ordonnateurs locaux et confrer de nouvelles liberts dorganisation de leurs changes avec leur comptable ,le dcret du 3 Fvrier 2009 tend la facult pour lordonnateur de donner son comptable une autorisation permanente ou temporaire tous les actes de poursuite. La mise en place dune AUTORISATION PERMANENTE au Receveur Municipal, applicable tous les actes de poursuite sans rserve, est donc entrine. Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit Construction dun Dojo et dun Stand de Tir Demande de subvention au Centre National de Dveloppement du Sport auprs de la Direction Dpartementale de la Jeunesse et des Sports de Lille Lassemble dlibrante est sollicite afin dautoriser Monsieur le Maire une demande de subvention au titre du Centre National de Dveloppement du Sport , de 20% maximum , auprs de la Direction Dpartementale de la Jeunesse et des Sports de Lille. Cette subvention peut tre octroye pour les travaux de construction du futur Dojo ainsi que pour les quipements sportifs (vestiaires, tribunes, tatamis,rapportages lectriques pour stand de tir cot total estimatif des quipements : 17.000 HT ) Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit RESSOURCES HUMAINES : - Modification des rgles dattribution de la Prime de Service et de Rendement Les fonctionnaires territoriaux titulaires et stagiaires du cadre demplois des contrleurs territoriaux de travaux peuvent bnficier de la prime de service et de rendement (P.S.R.).

Grade Contrleur en chef Contrleur principal

Taux moyen du T.B.M.G 5% 5%

Contrleur de travaux 4% Les montants individuels de la prime de service et de rendement pourront tre moduls sans pouvoir excder le double des taux moyens. La prime de service et de rendement suivra le sort du traitement en cas de cong de maladie. Ainsi, lorsque la rmunration sera demi-traitement, le montant individuel de la P.S.R. sera galement diminu de moiti. Aprs avoir pris connaissance des nouvelles rgles dattribution de lindemnit de sujtions horaires, lassemble dlibrante est sollicite afin den autoriser lapplication compter du 1er juillet 2009. Rapporteur : Monsieur MERLY Claude Votants : 25 Adopt lunanimit Modification des rgles dattribution de lIndemnit Spcifique de Service

Les fonctionnaires territoriaux titulaires et stagiaires du cadre demplois des contrleurs territoriaux de travaux pourront bnficier de lindemnit spcifique de service (I.S.S.).Le crdit global est calcul en multipliant le taux moyen annuel applicable chaque grade ou cadre demplois par le nombre de bnficiaires.Le taux moyen annuel est dtermin par le produit dun taux de base (identique pour tous les grades), dun coefficient propre chaque grade et dun coefficient de modulation par service (coefficient gographique).Le taux de base est celui figurant dans larrt fixant les modalits dapplication du dcret n2003-799 du 25 aot 2003.Le coefficient propre aux grades de contrleur en chef et de contrleur principal est de 16. Le coefficient propre au grade de contrleur de travaux est de 7,5.Le coefficient de modulation par service est de 1,15.Le montant individuel est fix par arrt, il peut faire lobjet de modulations pour tenir compte des fonctions exerces et de la qualit des services rendus.

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Passion pour la VilleLes coefficients de modulation individuelle sont fixs entre 90 et 110%. La prime de service et de rendement suivra le sort du traitement en cas de cong de maladie. Ainsi, lorsque la rmunration sera demi-traitement, le montant individuel de la I.S.S. sera galement diminu de moiti. Aprs avoir pris connaissance des nouvelles rgles dattribution de lindemnit de sujtions horaires, lassemble dlibrante est sollicite afin den autoriser lapplication compter du 1er juillet 2009 Rapporteur : Monsieur MERLY Claude Votants : 25 Adopt lunanimit Modification des rgles dattribution de lIndemnit de Sujtions Horaires Les grades des agents de la commune de Marchiennes pouvant bnficier de lindemnit forfaire pour travaux supplmentaires (I.F.T.S) sont les suivants : Grade Attach principal Attach Rdacteur chef Rdacteur principal Rdacteur au-del de lindice brut 380 Educateur des A.P.S hors classe Educateur des A.P.S de 1re classe Educateur des A.P.S de 2me classe au-del de lindice brut 380 Catgorie de lI.F.T.S IFTS de 1re catgorie IFTS de 2me catgorie IFTS de 3mecatgorie IFTS de 3mecatgorie IFTS de 3mecatgorie IFTS de 3mecatgorie IFTS de 3mecatgorie IFTS de 3mecatgorie

Les fonctionnaires territoriaux titulaires et stagiaires du cadre demplois des contrleurs territoriaux de travaux peuvent bnficier de lindemnit de sujtions horaires lie une organisation du travail qui implique des vacations au moins gales 6 heures de temps de travail effectif continu par vacation. Le crdit global est calcul, sur la base dun taux par vacation multipli par le nombre de bnficiaires en fonction de la programmation des cycles de travail. Au titre des vacations dune dure au moins gale 6 heures, le taux par vacation ordinaire est de 7,77 et le taux par vacation de nuit, samedi, dimanche ou jour fri : 15,56 . Majoration des vacations ordinaires par jour fri de fonctionnement du cycle en cas de cycle de travail permanent : 1,89. Aprs avoir pris connaissance des nouvelles rgles dattribution de lindemnit de sujtions horaires, lassemble dlibrante est sollicite afin den autoriser lapplication compter du 1er juillet 2009. Rapporteur : Monsieur MERLY Claude Votants : 25 Adopt lunanimit Modification des rgles dattribution de lIndemnit Forfaitaire pour Travaux Supplmentaires

Aprs avoir pris connaissance des modifications dans les grades dattribution de lindemnit forfaire pour travaux supplmentaires, lassemble dlibrante est sollicite afin den approuver le principe. Rapporteur : Monsieur MERLY Claude Votants : 25 Adopt lunanimit Cration dun poste dAdjoint Technique Principal de 2e classe au tableau des effectifs

Considrant quun agent communal dtenant actuellement le grade dadjoint technique de 1e classe remplit les conditions daccs au grade dadjoint technique principal de 2e classe au titre de lavancement de grade. Vu le tableau davancement au grade dadjoint technique principal de 2e classe au titre de lanne 2009. Monsieur le Maire demande lAssemble dlibrante de bien vouloir lautoriser crer un poste dadjoint technique principal de 2e classe temps complet au tableau des effectifs, compter du 1er novembre 2009. Rapporteur : Monsieur MERLY Claude Votants : 25 Adopt lunanimit

Considrant quil appartient lAssemble dlibrante de fixer les limites, la nature, les conditions dattribution et le taux des indemnits applicables aux fonctionnaires territoriaux.

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Passion pour la VilleAFFAIRES GENERALES : Jury Criminel- Formation de la liste pour 2010 12 Personnes tires au sort par M. ROUSSEAU, Conseiller Municipal :N de la page 422 N de la ligne 4

N O MVASSALO Ep MOIRET

P r n o m Franoise

Date de naissance 14.10.49

Lieu de Naissance Marchiennes

A d r e s s e67 Rue du clos

273

9

LEFEBVRE Ep LEPRETRE

Annick

8.2.56

Marchiennes

23 Rue des Nonnettes

146

6

DEZOOT Ep SALIGOT

Michle

28.12.56

Lille

6 Rue du petit pav

32

8

BODART Ep MESSUWE

Bndicte

7.11.63

La Madeleine

1270 Rue des jardins

439

3

WODECKI Ep LESAGE

Myrianne

23.11.49

Somain

64 Rue de St Amand

205

9

GOS Ep NOTOT

Cathy

25.01.60

Marchiennes

10 Route de Somain

277

7

LEMAIRE

Jrme

4.3.75

Douai

13 Rue du Docteur Dupret

275

2

LEGRAND Ep DESLOOVERE

Yvonne

16.03.26

Tourcoing

2 Petite rue 22 Rue du Clos

123

4

DELSALLE

Guillaume

9.8.81

Douai

384

9

RYCKEBOER Ep FLANDRIN

Karine

3.6.70

Dunkerque

3 Petite rue

255

7

LAMBERT Ep PRUVOST

Guylaine

28.3.60

Waziers

4 Rue Loseleur

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Programme de logements NOREVIE Rue Marguerite Dubois - Engagement de la Commune

Rapporteur : Monsieur MERLY Claude Votants : 25 Adopt lunanimit Contrat avec la Socit VEOLIA pour la maintenance des appareils de lutte contre lincendie situs en domaine public

Par courrier en date du 12 Mai 2009, la Prfecture du Nord nous a notifi que notre Commune bnficiera dun programme dhabitat au titre de la programmation 2009. Il sagit de lopration locative NOREVIE - 9 logements rue Marguerite Dubois. La cession de ces immeubles la socit NOREVIE, selon lvaluation fixe par les services des Domaines, ne pourra bien videmment intervenir quaprs la mise en service du futur Dojo. Cependant, le dossier de financement dpos par NOREVIE auprs des Services de lEtat arrive en fin de dlai, il est donc ncessaire que la Commune confirme la Socit NOREVIE son accord formel sur la cession effective de ces biens au profit de NOREVIE, avant que le dossier de financement ne devienne caduque. Lassemble dlibrante est donc sollicite afin dapprouver ce point.

Lassemble dlibrante est sollicite afin dautoriser Monsieur le Maire passer un contrat avec la Socit VEOLIA pour la maintenance des appareils de lutte contre lincendie situs en domaine public, c/ du 01.07.2009. Ce contrat a pour objet les travaux de maintenance, de rparation ou de renouvellement des appareils publics de lutte contre lincendie situs en domaine public, ainsi que diverses missions de rception ou de contrle des appareils publics de lutte contre lincendie. Rapporteur : Monsieur MERLY Claude Votants : 25 Adopt lunanimit

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Passion pour la VilleURBANISME : Echange de terrain ZA de la Trfilerie et rue de lAnge Gardien avec la C.C.C.O. E.A.J. Centres de Loisirs 2009- Demande de subvention CAF Lassemble dlibrante est sollicite afin dautoriser Monsieur le Maire dposer une demande de subvention auprs de la CAF pour lAchat de matriel pour laccueil de loisirs t 09 subventionn hauteur de 40 % environ (selon la dcision de la CAF), restera la charge de la commune les 60 % environ, soit un montant denviron 5 055,39 selon le dtail suivant : - VTT 16 pouces : 361.22 - Articles de natation : 145.49 - Perche de sauvetage, ligne de nage : 202.10 - Lits de camps : - Tentes infirmerie et couchage : 3 421.20 - Tapis de sol : - Matriel de pierre : 619.46 - Rfrigrateur : 305.92

Considrant que les projets Dojo, stand de tir et Centre de Secours du SDIS impliquent des modifications de parcelles sur la zone artisanale de la Trfilerie et que, dautre part, la Communaut de Communes Cur dOstrevent a besoin galement de modifier certaines parcelles pour une implantation harmonieuse des btiments, lAssemble dlibrante est sollicite afin dautoriser Monsieur le Maire changer avec la C.C.C.O. 465 m de la parcelle B 2197 p et 55 m de la parcelle B 2198 p, soit une surface totale de 520 m avec 52 m de la parcelle B 2199 et 468 m de la parcelle B 2236 p, soit une surface totale de 520m. Rapporteur : Monsieur MERLY Claude Votants : 25 Adopt lunanimit

}

Rapporteur : Madame MALFIGAN Jocelyne Votants : 25 Adopt lunanimit

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A.L.S.H. Permanent Tickets de Garderie- Tarifs Rentre Scolaire 2009

Lassemble dlibrante est sollicite afin dadopter les tarifs ci-aprs pour la rentre scolaire 2009-2010T A R I F S 2 0 0 9 / 2 0 1 0

MARCHIENNOISfamille Non-imposable famille Imposable 1,37 1,80 2,26

EXTERIEURSfamille Non-imposable 1,80 2,26 2,71 famille Imposable 2,01 2,48 3,16

MATIN SOIR PETITES VACANCES DEMI-JOURNEE ETUDE SURVEILLEE

0,87 1.33 1,80 1,84

Rapporteur : Madame MALFIGAN Jocelyne

Votants : 25 Adopt lunanimit garantie contre les effets des catastrophes naturelles, dfinis comme les dommages matriels directs non assurables ayant eu pour cause dterminante lintensit anormale dun agent naturel (tel que les inondations et coules de boue, les mouvements de terrain etc.) lorsque les mesures habituelles prendre pour prvenir ces dommages nont pu empcher leur survenance ou nont pu tre prises. De plus, la loi n 90-509 du 25 juin 1990 a institu le nouvel article L122-7 du code des assurances, qui prvoit que les contrats incendie couvrant des biens en France, ouvrent droit pour ces biens la garantie tempte, ouragan, cyclone . Par consquent, les dommages causs par laction du vent ou dun objet projet par le vent sont dsormais couverts.

Objet : Tempte du 26 mai 2009 Rf : Loi N 82-600 du 13 juillet 1982 modifie loi n 90-506 du 25 juin 1990. Par correspondance en date du 02 juin 09 reue dans mes services le 5 juin 09, vous avez sollicit la reconnaissance de ltat de catastrophe naturelle suite aux dgts occasionns par la tempte du 26 mai dernier, sur votre commune. Jai le regret de vous informer quil mest impossible de donner suite votre demande. En effet, le dispositif de reconnaissance de ltat de catastrophe naturelle, instaure par la loi 82-600 du 13 juillet 1982 modifie, organise un mcanisme de

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Passion pour la VilleAussi les sinistrs de votre commune ne peuvent bnficier dune indemnisation au titre de la procdure des catastrophes naturelles et doivent se rapprocher immdiatement de leurs compagnies dassurances afin de bnficier de la garantie tempte. Toutefois, je tiens porter votre connaissance que comme toute garantie dassurances, celle-ci est soumise des conditions (intensit) et de ce fait limite. Pour le Prfet Le Directeur du SIRACED PC Jean Jacques FIEMS

REGULATION MECANIQUE DU RAT MUSQUE PAR LE PIEGEAGE

La ralisation de campagnes dempoisonnement pour dtruire le rat musqu est dsormais dfinitivement interdite mais la lutte reste obligatoire dans chaque commune. La lutte mcanique (le pigeage) est maintenant le seul moyen denrayer linvasion de ce nuisible. Le Groupement de Dfense contre les Organismes Nuisibles (G.D.O.N) de la Scarpe Aval du Bas-Escaut et du Pays de Pvle, qui vient de passer une convention de partenariat avec lAPANGA, aide les communes dans cette lutte.

(pour plus dinformations, sadresser en mairie)

La Municipalit vient de recevoir un agrment de lEducation nationale pour permettre au nouveau responsable informatique dintervenir dans les coles communales. Benot MASQUELIER vient de prendre ses fonctions en tant que responsable informatique la mairie. Informaticien de profession, il a occup durant cinq ans, un poste demploi jeunes au Lyce AmbroiseCroizat dAuby. Il va prendre en charge toute la partie informatique communale.

Rachel ( gauche) et Karen entourent Claude Merly, le maire, qui les a chaleureusement flicites.

Les 1res runions ont t constructives pour dterminer avec prcision les besoins en matire d'information des jeunes de la commune. Les dernires ont t dcisives , confie Jocelyne MALFIGAN, adjointe l'enseignement. Suite la mise en place d'une cellule de veille prvention de la dlinquance l't dernier, un parterre d'lus, d'acteurs associatifs et institutionnels se sont penchs sur une question sensible : l'insertion sociale et professionnelle de la jeunesse.

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Passion pour la VillePour rpondre avec efficacit cette proccupation juge majeure par Claude Merly, plusieurs rencontres ont t organises. De part sa proximit et son originalit, la mise en place d'un forum d'information semblait le dispositif le mieux adapt dans ces circonstances , assure Vincent Meigneux, reprsentant la mission locale de Somain.

Encadres par Jocelyne Malfigan, Nadine Leclerc, Pascale Lecleire et Vincent Meigneux,

elles ont t charges galement de l'accueil au cours de cette manifestation.

Constitution dun rseauSollicites pour leurs qualits personnelles, leur sens de l'engagement et leur savoir-faire en matire d'vnementiel, deux jeunes femmes Marchiennoises ont t charges de la gestion et de l'organisation du premier goter de l'information qui s'est droul mardi dernier dans la salle des ftes. Le maire a profit de son discours d'inauguration pour saluer leur implication : Karen Deregneaucourt et Rachel Parent ont fait preuve d'une belle maturit professionnelle. Elles mritent toute notre reconnaissance pour le travail accompli. Depuis dcembre, Karen et Rachel se sont investies sans compter pour mener bien ce projet. Leur premire mission a t de constituer un rseau aux comptences complmentaires pour diffuser auprs des jeunes une information proche des enjeux de leurs quotidiens : mtiers, emploi, formation, sant, tudes, loisirs , rsume la souriante Rachel. Le choix des exposants a donc t dict par une logique . La chambre des mtiers et du commerce, l'association Arlequin, l'IRTS, l'association d'aide aux victimes ou encore l'office de tourisme ont rpondu favorablement l'invitation des deux jeunes femmes.

Elles auront assum et se seront acquittes de leur tche brillamment a conclu l'adjointe l'enseignement, qui envisage dj la reconduite de ce rendez-vous indispensable.

Les rsultats de l'enqute mene auprs des dizaines de visiteurs ont rvl un indice lev de satisfaction. A l'image de ce premier goter de l'information :

un succs mrit.

Karen et Rachel se sont impliques dans lorganisation du forum. Elles ont t rcompenses : les lus les ont largement flicites, et le public les a applaudies.

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Passion pour la Ville

La Municipalit, par lintermdiaire de son service des sports, organise le traditionnel

FORUM DES ASSOCIATIONS SPORTIVESle samedi 12 septembre 2009 de 14 h 18 h en la salle des sports Michel BERNARD. Tout au long de laprs-midi, les clubs sportifs vous accueilleront et vous renseigneront sur leurs activits (horaires, tarifs etc). Des dmonstrations spectaculaires auront lieu durant ce forum.

ENTREE GRATUITE Pour tout renseignement 03 27 91 17 54

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Passion pour la Ville

NOUS VOUS ATTENDONS LE

POUR LA 16me EDITION DU SEMI MARATHON DE MARCHIENNES TROIS COURSES VOUS SONT PROPOSEES 1,7 km : Dpart 10 km : Dpart 21,1 km Dpart 09 h 25 09 h 15 09 h 20

Le parcours empruntera les rues suivantes Rue du Clos (du N1 au 42), rue de lAbbaye, rue Corbineau, rue Pasteur, rue dAngleterre, rue du 8 Mai, rue de la Gare, rue de St Amand, Rue dElpret, du Hameau dElpret, rue Jean-Jaurs, chemin de Marchiennes Warlaing, Dpartementale 35.

Un ARRETE sera pris cet effetMERCI DE PRENDRE VOS DISPOSITIONS AVEC VOS VEHICULES

IL SERA INTERDIT DE CIRCULER ET DE STATIONNER Le Dimanche 11 Octobre 2009 de 7 h A 14 h UNE REUNION DE PREPARATION AURA LIEULe Vendredi 18 SEPTEMBRE A 18 h la Salle des Ftes

NOUS VOUS INVITONS A VENIR ENCOURAGER LES 1300 COUREURS Page 10

Passion pour la Ville TARIFS ENCARTS PUBLICITAIRES (En noir et blanc) Page complte page page 50 30 20 Bacs jaune et vert : Le Mercredi Bacs gris : le vendredi Dchets verts : Le Vendredi

Pour toute insertion dune publicit dans le journal PASSION, nous vous demandons de prendre contact avec le Service Enseignement Animation Jeunesse - Place Gambetta - 03 27 92 90 67

Reprise le vendredi 03 avril 2009

Dates et Parution du Bulletin Municipal

Lors du ramassage des poubelles, celles-ci doivent tre rentres le jour mme.

Journal

Passion

Le lundi Le samedi

31 Aot 31 Octobre

2009 2009

Jeudi Jeudi

10 Septembre 2009 08 Octobre 2009

Dates de dpt des articles Le vendredi 09 Octobre 2009 Le mercredi 02 Dcembre 2009

Rappel : vos encombrants ne doivent pas dpasser 1 m3

Je vous rappelle quil est impratif de respecter les dates de dpt des articles. Tout dpt hors dlais ne sera pas pris en compte. Pour la prochaine dition du Journal PASSION, nous vous invitons nous faire parvenir vos articles et photos en couleur.Nhsitez pas contacter le Service Enseignement Animations Jeunesse par courrier (en spcifiant Journal Passion sur lenveloppe), par tlcopie. N de tlcopie : 03 27 94 45 18 ou 03 27 92 90 67 (Service EAJ)

Nous vous rappelons que vous tes chargs de nettoyer rgulirement vos trottoirs, fil deau et de dbroussailler autour de votre habitation et ce rgulirement

P H O T O S J O U R N A L P A S S I O N En cas dinsertion de photos dans vos articles pour le journal PASSION, nous vous demandons de bien vouloir nous fournir loriginal de la photo cela permettra davoir une meilleure qualit lors de limpression. Merci de votre comprhension.Page 11

Observation, suggestion, critique, concernant le journal municipal !

Passion pour la Ville Naissances de :Lana LOHEZ, ne le 31 mai 2009 Dechy (Nord) Noan Gilbert Christian Oscar SEURONMUSSCHE, n le 02 juin 2009 Lambres-Lez-Douai (Nord) Lily Marlne Marile DUHAMEL, ne le 03 juin 2009 Seclin (Nord) Elisa DESCAMPS, ne le 22 juin 2009 Seclin (Nord) Ocane Amandine COSAERT, ne le 25 juin 2009 Lambres-Lez-Douai (Nord) Martin Fmi NOUDEVIWA, n le 02 juillet 2009 Lille (Nord) Antoine Alain Rgis PLUQUET, n le 15 juillet 2009 Lambres-lez-Douai (Nord) Mariages de : Dimitri Robert Andr LECUTIER et Samia Cathy DURIEZ, le 27 juin 2009 Fernando DA SILVA DOMINGOS et Patricia Martine Flore JACCOB, le 27 juin 2009 Patrice Marcel GOLLIOT et Nathalie Monique FAUVEAUX, le 11 juillet 2009

Dcs de :Paulette JASPARD, pouse HALLUIN, ge de 72 ans, le 07 juin 2009 Marchiennes (Nord) Michel ALIEMART, g de 60 ans, le 28 juin 2009 Lallaing (Nord)

Par votre prsence, par la pense, par vos marques damiti, vous avez voulu adresser un dernier adieu

Monsieur Michel ALIEMARTSoyez remercis pour le rconfort que vous nous avez apport. Nous vous assurons notre plus profonde reconnaissance. Monsieur Marc ALIEMART et Mademoiselle Stphanie LEURIDANT, Monsieur Eric ALIEMART et Mademoiselle Brnice DESCARPENTRIES, ses enfants, Toute la famille.

TOURS

DE GARDE DES WEEK-ENDS DES PHARMACIES DE SOMAIN - ANICHE ET ENVIRONS

Sauf avis contraire, la garde dbute le samedi 9 h et se termine le lundi 9 h

Du Samedi 05 Sept 9 h au Lundi 07 Sept 9 h Mme LANCRY 03 27 90 40 31 4 rue de Lille 59870 MARCHIENNES Du Samedi 12 Sept 9 h au Lundi 14 Sept 9 h Mr OSWALD 03 27 92 46 52 Place Jean Jaurs 59580 ANICHE Du Samedi 19 Sept 9 h au Lundi 21 Sept 9 h Mme COUPE 03 27 92 51 30 11 rue Henri Barbusse 59580 ANICHE Du Samedi 26 Sept 9 h au Lundi 28 Sept 9 h Mr DECROOS 03 27 92 43 15 29 rue Patoux 59580 ANICHE Du Samedi 03 Octobre 9 h au Lundi 05 Octobre 9 h Mme BORZYMOWSKI 03 27 86 05 45 Rue des Sarts 59870 RIEULAY

Du Samedi 10 Octobre 9 h au Lundi 12 Octobre 9 h Mr RICHART 03 27 80 49 55 14 rue Gabriel Pri 59176 MASNY Du Samedi 17 Octobre 9 h au Lundi 19 Octobre 9 h Mme TRUFFAUT 03 27 90 62 77 10 rue Gambetta 59490 SOMAIN Du Samedi 24 Octobre 9 h au Lundi 26 Octobre 9 h Mme BELO 03 27 90 40 17 11 rue Pasteur 59870 MARCHIENNES Du Samedi 31 Octobre 9 h au Lundi 02 Novembre 9 h Mr OSWALD 03 27 92 46 52 Place Jean Jaurs 59580 ANICHE

A titre dinformation, il y a toujours une pharmacie ouverte Marchiennes le samedi aprs-midi de 14 h 17 h et le lundi matin. Calendrier sous rserve de changement de dernire minute. Page 12

Passion pour la Ville DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SOCIALES DU NORDContrle sanitaire des EAUX DE PISCINE

Date du prlvement : Mardi 30 juin 2009Prlev par : Agent du laboratoire Analyse Laboratoire : Analyse effectue par : Type de l'analyse : PISCL

- N prlvement : 00134915

Localisation du prlvement : Camping de MarchiennesLocalisation exacte : BASSIN D D A S du NORD Service Sant Environnement

Temprature de l'eau pH Acide isocyanurique Chlore combin Chlore disponible Chlore total Analyse laboratoire

Mesures de terrain MESURES DE TERRAIN

Code SISE de l'analyse : 00134915 Rf laboratoire : H_09.4321.1 Code sise PLV : 00134915 Rsultats Normes 25,6 C 7,30unitpH 25 mg/L 0,23 mg/LCI2 1,57 mg/LCI2 1,70 mg/LCI2 Rsultats 126 mg/L 1,71 mg/L C 0,36 NTU 1 n/mL 1 n/100 ml 0 n / 100 ml 0 n / 100 ml 0 n / 100 ml 6,9