200909 - passion septembre 2009

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Journal Passion de la Ville de Marchiennes

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PASSIONLe journal de la ville de MARCHIENNES

S E P T E M B R E

2 0 0 9

Passion pour la Ville

MUNICIPALITE Procs verbal du 22 juin 09 P12 3 45-6 Avis la population : Tempte P6 Un ple informatique la mairie P7 Rgulation mcanique : rat musqu P 7 Forum des Jeunes P78 Tarifs encarts publicitaires P 11 Dates et parutions du Bulletin P 11 Dates et dpts des articles P11 Calendrier collecte des dchets P 11 Encombrants P 11 Nettoyage des trottoirs P 11 Permanences en Mairie P 35

ASSOCIATIONS FORUM des Associations 10 et 21.1 km de Marchiennes Mondial ptanque Harmonie Municipale Le mot des Amis de Marchiennes Le remue mninges Le Point info famille Comit de Jumelage Bibliothque : Lire et Faire Ludothque P 9 P 10 P 20 P 21 P 21 P 22 P 22 23 P 23 P 24 P 25

DIVERS Festi Communes En vie dun souffle P 27 28 P 26

SANTE Tours de garde des pharmacies Contrles sanitaires P 12 P 13

SERVICE ENSEIGNEMENT ANIMATION JEUNESSE Accueil de loisirs t 09 Fte de laccueil de loisirs t 09 Rsultats enqutes 09 Accueil et Loisirs Evoches CIVIL P 12 P 14 P 15 P 15 P 16

ENCARTS

PUBLICITAIRESP 29 P 30 P 31 P 31 P 32 P 32 P 33 P 34 P 34 P 28

ETAT

Naissances Dcs Mariages FTES ET CEREMONIES

A2MICILE OGNARD SMS DEPANNAGES TOITURES PINON RESSOURCES BEAUTE FRITAGOGO INNO 59 FLORAL LA PATATE FRAICHE ARTI CHAUFFE

Dates retenir

P 16

TOURISME CULTURE PATRIMOINE TRADI TION FESTICOMMUNES 19mes Cucurbitades Avis aux Marchiennois Runion dinformation bnvoles Rallye ensorcel en Fort Tous aux Champignons en fort P 17 P 17 P 18 P 19 P 19 P 20

Chres Marchiennoises, Chers Marchiennois,

Pour la premire fois, nous sommes heureux de vous prsenter la nouvelle dition de notre journal PASSION revu et en couleur. Nous esprons que vous le feuilletterez avec grand plaisir. Les vacances cest sacr ! Cest un moment trs attendu pour se ressourcer, dcouvrir de nouveaux espaces, se reposer, bref pour dcompresser.

Notre accueil de loisirs t qui a affich complet durant quatre semaines a rpondu tout a faitau sens du mot vacances : disposer dun temps de libert pour dcrocher un peu du quotidien et sadonner des activits nouvelles et des sorties la fois ludiques et pdagogiques.

sportive de notre rgion. Ce sont les moments incontournables de lautomne qui remportent chaque anne un succs largement mrit. Pour la plus grande joie des enfants, les Cucurbimomes ouvriront les festivits ds le samedi 14 h. Nous vous invitons participer nombreux ces deux vnements qui marqueront les deux premiers dimanches doctobre et o tous les bnvoles seront les bienvenus.

Les 19me cucurbitades et le semi-marathon sont les vnements phares dans la vie touristique et

Nous vous convions aux diffrentes manifestations telles que : Le forum des associations le samedi 12 septembre 09 et les 10 et 21.1 km de Marchiennes le dimanche 11 octobre 09 La 6me dition de FestiCommunes organise par la Communaut de Communes du Cur dOstrevent qui aura lieu du 10 au 20 septembre 09 Les journes du patrimoine du 12 au 20 septembre 09 organises par les Amis de Marchiennes et qui auront pour thme : La Ruralit, des territoires partags . Les 6 heures de Marchiennes du dimanche 29 novembre 09 Lopration Lire en Fte organise par la Bibliothque Municipale en collaboration avec Les Amis de Marchiennes qui se droulera du 5 au 11 octobre 09 sur le thme LEurope X X L cinq communes sy sont associes : Rieulay, Vred, Warlaing, Erre, Marchiennes. Plusieurs manifestations sont prvues : Rallye inter Bibliothques, expositions sur 6 pays de lEurope, randonne conte et spectacle offert par le Cur dOstrevent la Salle des Ftes dErre intitul :

Adlade ?... Ici lEurope.

Il ne nous reste plus qu vous souhaiter une bonne rentre toutes et tous. Votre dvou Claude MERLY

Passion pour la VilleVILLE DE MARCHIENNES

VILLE DE MARCHIENNES PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 Juin 2009

c/ 2138-01- chapitre 041 4305,60 ( frais dtudes BISMAN- pont de lange gardien RECETTES : c/ 1325-01-chapitre 041 : 2999,00 ( voirie Hortensias- CCCO) c/ 2031-01-chapitre 041 : 4305,60 ( frais dtudes BISMAN- pont de lange gardien) Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit Modification du Code des Marchs PublicsRvision du guide interne des procdures adopt en Conseil Municipal le 15 Dcembre 2008Relvement des Seuils Trois Dcrets (Dcret 2008-1356, 2008-1355 et 2008-1334) ont modifi substantiellement le 19 Dcembre 2008 le Code des Marchs Publics. Les innovations majeures concernent le relvement des seuils. Ainsi donc, le seuil des 4.000 HT a t relev 20.000 HT, et celui de 206.000 HT pour les marchs de travaux a t relev 5.150.000 HT. Cela signifie que la Collectivit peut utiliser la procdure adapte et quelle na pas lobligation de convoquer la Commission dAppel dOffres pour ses marchs infrieurs 5.150.000 HT . Toutefois, la Collectivit doit se comporter en gestionnaire avis et responsable des deniers publics. Elle devra tre mme de justifier les motifs de son choix et dassurer la traabilit des procdures quelle aura employes, selon la nature et le montant de la prestation acheve. Ds lors, il convient de modifier le Guide Interne concernant les marchs passs selon la procdure adapte , adopt en Conseil Municipal le 15 Dcembre 2008( dlibration n 08-89) Le guide interne qui suit est donc propos au Conseil Municipal. GUIDE INTERNE DES PROCEDURES CONCERNANT LES MARCHES PUBLICS PASSES SELON LA PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) P.A. Pouvoir Adjudicateur , c'est--dire le Maire C.A.O. Commission dAppel dOffres C.C.A.P Cahier des Clauses Administratives Particulires C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulires B.O.A.M.P. Bulletin Officiel dAnnonces des Marchs Publics J.O.U.E. Journal Officiel de lUnion Europenne PROCEDURE M.A.P.A. Les procdures ci-aprs sappliquent tout march de Fournitures et de Services infrieurs 206.000,00 HT et march de Travaux infrieurs 5.150.000 H.T.(procdure : MAPA : March Procdure Adapte ) Code des Marchs Publics Modifi.

Lan deux mil neuf, Vingt Deux Juin , dix neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Ville de MARCHIENNES sest runi dans le lieu ordinaire de ses sances sous la prsidence de Monsieur Claude MERLY, Maire, la suite de la convocation qui lui a t faite le 15 Juin 2009, laquelle convocation a t affiche la porte de la Mairie, conformment la loi . Etaient prsents :MM MERLY Claude,Maire, NOTOT Jacky, MARTIN-RUIZ Charles, MARTINEZ Laurent, SECONDA Claude , MIRAGLIA Donato, GARCON JeanPierre, GOS Ren, LAVOINE Philippe, VERBEKE Michel, COCHET Jean-Pierre, OGER Jocelyn, ROUSSEAU Pascal, Mmes MALFIGAN Jocelyne, LECLEIRE Pascale, FLANDRIN Karine, DUBY Caroline, KOPEC Catherine, LONGUEPEE Corinne, EXPOSTA Nathalie, DELLEMMES Annie, PIQUET Jolle, Mmes FERMONT Isabelle, MASTROMONACO Anne-Marie A donn procuration : M.JOSEPH Bruno M. OGER Jocelyn Etaient absentes : Mmes RENAUT Anglique, DELSALLE Thrse Etait absent Excus : M. JOSEPH Bruno Conformment aux dispositions de lArticle L 2121-15 du Code Gnral des Collectivits Territoriales, il a t procd la nomination dun secrtaire de sance : Mme MALFIGAN est nomme Secrtaire de Sance lunanimit

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPALAffectation des rsultats 2008- Dlibration modificative La dlibration n 09-24 du 30 Mars 2009 ayant pour objet laffectation des Rsultats de lanne 2008 est modifie en enlevant le dernier paragraphe faisant tat du virement de 830.000,00 de la Section de Fonctionnement vers la Section dInvestissement ,car selon la lgislation en vigueur en matire de Budget Communal, le virement de la section de fonctionnement la section dinvestissement ne se traduit pas par le biais dune dlibration . Rapporteur : Monsieur NOTOT Jacky Votants : 25 Adopt lunanimit DEPENSES : c/ 2112-01- chapitre 041 2999,00 ( voirie Hortensias- CCCO)

- BP 2009- Dcision Modificative

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Passion pour la Ville1 TRANCHE 1 -MARCHE DE MOINS DE 20.000 H.T. (pour tous marchs) - Pas de Mesure de Publicit ni de mise en concurrence pralables obligatoires - Emission dun bon de Commande 2-TRANCHE 2- MARCHE DE 20.000 H.T. A 90.000 H.T.(pour tous marchs) - Publicit et Mise en concurrence par Consultation crite de 3 Entreprises au moins - Dlai de rponse minimal : 15 jours - Ouverture des offres et choix de lattributaire par le P.A. , aprs avis des Adjoints et/ou Commissions Municipales et Services concerns - Mise en place dun registre des consultations - Emission dun bon de commande 3-TRANCHE 3- MARCHE DE 90.000 H.T. A 206.000 HT( pour les marchs de Fournitures et de Services) ET DE 90.000 HT A 3.000.000 HT (pour les marchs de Travaux) Publicit dans un Journal dAnnonces Lgales (par exemple :La Voix du Nord, lObservateur le Syndicat Agricoleliste en Prfecture), un Journal spcialis correspondant au secteur conomique concern ou au B.O.A.M.P. Remise des Offres (dans la forme prvue par la publicit) Ou remise pralable de candidatures si lAdministration veut dabord procder une slection des candidatures Rapport danalyse des offres par les Services concerns Choix de lattributaire par le P.A. aprs avis des adjoints et/ou Commissions Municipales et Services concerns (ventuellement prcd de lanalyse des capacits techniques) Sollicitation de la dclaration sur lhonneur pour les attestations sociales et fiscales, de lattestation sur lhonneur que le candidat ne fait pas lobjet dune interdiction de concourir et copie du ou des en jugements si le candidat est redressement judiciaire Notification du march au titulaire Rdaction dun contrat crit unique valant acte dengagement, cahier des charges et bordereau des prix, sign des deux parties ou rdaction dun acte dengagement, dun cahier des charges( ou dun C.C.A.P. et dun C.C.T.P.) et dun bordereau des prix , sign des 2 parties Excution du travail ou