1o001|délimitation des chemins communaux (1832 - 1859)...1 e 1* registre des baptêmes, mariages et...

ARCHIVES MUNICIPALES

INVENTAIRE

E

ETAT-CIVIL

D. Thabuis

2000, 2011

E –

ET

AT

-CIV

IL

Série E Archives municipales de Thonon-les-Bains 2

SOMMAIRE Page

Introduction ........................................................................................................................................ 3

Historique de l’état-civil en Haute-Savoie ................................................................................. 6

Correspondance calendrier gregorien et calendrier republicain .............................................. 7

1 E Registres des baptêmes puis des naissances (Mariages et sépultures au début) ........... 8

Registre des baptêmes, mariages et sépultures ............................................................ 9

Registre des baptêmes ................................................................................................... 9

Registre des baptêmes et des naissances ..................................................................... 9

Registre des naissances ................................................................................................. 9

Registre des baptêmes et des naissances ..................................................................... 9

Registre des naissances ................................................................................................. 9

Registre des naissances ...............................................................................................10

2 E Registres des mariages..........................................................................................................11

Registres des mariages ................................................................................................12

3 E Registres des décès ...............................................................................................................13

Registre des décès et sépultures .................................................................................14

Registre des décès .......................................................................................................14

Registre des décès et sépultures .................................................................................14




4 E Tables décennales ..................................................................................................................17

Table décennale des Naissances, mariages et décès .................................................18

Table décennale des décès 1973-1989.....................................................................18

5 E Documents annexes ...............................................................................................................19


Introduction

Selon les instructions données par le cadre de classement des archives de 1926, la série E couvre les domaines de la compétence de la commune en matière d’état-civil

Dans notre cas, cette série représente 7,9 mètres linéaires d’archives en janvier 2018.

Le service des archives de la ville de Thonon-les-Bains conserve les registres paroissiaux de 1598 à 1792 et de 1814 à 1860 et les registres d’état civil de 1793 à 1813 et de 1861 à 1914 pour les naissances, 1939 pour les mariages et à 2012 pour les décès.

La période postérieure est conservée par le service de l’état civil.

Les actes sont écris en latin jusqu’au mois d’avril 1762 puisqu’il est mentionné dans le registre des baptêmes de 1760 - 1785 : « Dans le synode tenu à Annecy le 28 avril mil sept cent soixante-deux il a été ordonné d’écrire en français tous les registres des baptêmes », la même consigne se retrouvant dans les registres de mariages et de décès.

Lacunes

La constitution de ce fonds illustre bien l’histoire de l’état civil de notre département, les prescriptions émanant des différentes autorités semblent avoir été suivies puisque la série est complète au niveau des périodes couvertes, cela ne présage en rien évidemment de lacunes possibles au niveau des actes.

Communication

L’article L213-1 du Code du Patrimoine prévoit que « Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, communicables de plein droit. »

Toutefois, le délai de communication précisé par l’article L213-2 s’applique : « par dérogation aux dispositions de l'article L. 213-1, les archives publiques sont communicables de plein droit à l'expiration d'un délai de soixante-quinze ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier pour les registres de naissance et de mariage de l'état civil, à compter de leur clôture »

Les registres conservés aux Archives municipales ont dépassé ce délai et sont communicables, à l’exception du registre des promesses de mariages coté 5 E 2.

Néanmoins le législateur, pour ne pas pénaliser la recherche future, a offert aux lecteurs qui en font la demande la possibilité d’obtenir des dérogations aux délais légaux de consultation. Pour cette procédure, veuillez vous rapprocher du président de salle de lecture.

Reproduction et réutilisation

Lorsqu’un document est déjà numérisé, une mention le fait apparaitre dans son descriptif.

La grande majorité des registres est numérisée. Pour des raisons de conservation, seules les copies numériques sont communiquées en salle de lecture sur les postes informatiques prévus à cet effet.

Pour les autres documents, les lecteurs sont libres d’utiliser leur propre matériel photographique mais l’usage du flash est strictement interdit.

Dans le cas d’une réutilisation des documents à des fins autres que privés, une procédure spécifique existe, merci de vous rapprocher du président de Salle.


Bibliographie : ouvrages disponibles aux Archives

Sur les recherches généalogiques

USU 929 COL COLLECTIF, Comment réaliser sa généalogie, origine des patronymes, Cabedita, Yens sur Morges, 1991

USU 929 MER MERGNAC MARIE-ODILE, Ma généalogie : comment retrouver l'histoire de ma famille?, Archives et culture, Paris, 2011

USU 929 DUG Dugas de la Boissonny G, L'Etat civil, PUF, Paris, 1987

Sur les migrations de population

325 JON JONNARD MARTINE, Migrants et Emigrés (L'Histoire en Savoie) n° 72, Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, Chambéry, 1983

325.2 CGS Centre généalogique de Savoie, L'émigration savoyarde au XIXe siècle sous l'impulsion de la Compagnie Genevoise des colonies suisses de Sétif, Thonon-les-Bains, 2016

325.2 GUI GUICHONNET PAUL : L'émigration en Chablais au début du XIXe siècle, Université de Turin, Turin, 1986

Sur les naissances, mariages puis décès

390 MES MESTRALLET MICHELE, Naître en Savoie Naissance et petite enfance autrefois (XVIe - XXe siècle) n° 96, Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, Chambéry, 1989

361 HER HERMANN MARIE THERESE, Les enfants du malheur, Le drame des enfants trouvés en Savoie, au dix-neuvième siècle, La fontaine de Siloé, Les Marches, 1993

944.08 FER FERRARI SOPHIE, Notre enfance en Pays de Savoie, enfants de la guerre et du baby-boom, Editions Wartberg, Allemagne, 2015

920 FAR FARIA XAVIER : Généalogie, étude sur les mariages à Thonon les Bains de 1770 à 1779, sans édition, Thonon-les-Bains, 1994

PER 944 ACH MUDRY NORBERT, Un mariage princier à Thonon (1724), Mémoire de l'Académie Chablaisienne n° 2 de 1888, p. 148-187

390 BOG BOGEY-REY ANNIE…, Mourir en Savoie n° 85, Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, Chambéry, 1987

944.8 DUT DUTAILLY DIDIER, La Haute Savoie et la guerre de 1870-1871 Les Hauts Savoyards morts au cours de la guerre 1870-1871, mémoire n°3, Académie chablaisienne, Thonon-les-Bains, 2008

720 ARA Association Républicaine des Anciens Combattants et victimes de Guerre, Monuments aux morts - Guerres 1870-1871 ; 1914-1918 ; 1939-1945 - Indochine 1945-1954 ; Algérie 1954-1962 Tome 1, sans édition, Thonon-les-Bains, 2013



944.08 VUA VUARGNOZ PIERRE, Thonon, à nos morts, Guerre d'Indochine, 1945-1954, sans édition, Thonon-les-Bains


Sources complémentaires

Série D Administration générale de la Commune dont 1 D : registres des délibérations du Conseil municipal et 2 D : registres des arrêtés du Maire

Série F surtout 1 F : recensement de population

Série H Affaires militaires dont 1H : recrutement militaire

Série J surtout 1 J : Police locale dont registre d’inhumation

Série K Elections, personnel, distinctions honorifiques dont 1 K : listes électorales

Série N surtout 4 N : Concessions de cimetière

Série P Cultes

Liste des signes

Les cotes suivies d’un astérisque* signalent les documents sous forme de registres.

Mis à jour en mars 2018


Historique de l’état-civil en Haute-Savoie1

L’état civil de la Savoie est beaucoup plus incertain et incomplet qu’ailleurs (laconisme des actes, emploi fréquent du latin jusqu’au 18ème siècle, innombrables lacunes) à l’opposé de la France où il avait été réglementé dès 1579 (ordonnance de Blois), et où il offre presque partout des séries quasi complètes à partir de 1668, et complètes dès 1737.

Avant 1598, les prescriptions des différentes autorités (ordonnance de François 1er

dite de Villers-Cotterêts en 1539, règlement du Sénat de Savoie de 1560, dispositions du Concile de Trente de 1563) ont été peu appliquées.

En 1598, l’évêque Claude de Granier imposa aux curés des paroisses l’obligation d’apporter à chaque synode diocésain la liste des baptêmes, mariages et sépultures célébrés depuis le synode précédent. Cette prescription paraît être à l’origine de la tenue effective par les curés de registres dont un double était envoyé au greffe de l’évêché. Malgré tout la pratique n’a visiblement pas été appliquée uniformément depuis l’origine, de plus les dates limites des documents conservés ne doivent pas faire illusion : les lacunes sont nombreuses à l’intérieur de chaque registre.

En 1773, le « Règlement pour la Savoie » imposa aux curés certaines règles pratiques pour la tenue de leurs registres et ordonna l’établissement d’un nouveau double pour la judicature mage ; ce dernier devait être conservé dans les bureaux du Tabellion.

Entre 1792 et 1814 avec l’adoption des institutions françaises, la tenue des registres fut confiée aux municipalités selon les nouvelles règles en vigueur en France.

Vers l’An VI, les municipalités reçurent des formulaires imprimés à compléter. La tenue de tables décennales fut rendue en principe obligatoire. Un double des registres paraît avoir été envoyé aux greffes. De leur côté les curés continuèrent souvent à tenir leurs propres registres, mais de manière moins régulière en raison des troubles de l’époque.

Par l’édit du 28 octobre 1814, le roi de Sardaigne remit en vigueur la législation antérieure à 1792, c’est à dire celle de 1773. Des circulaires de l’intendant général prescrivirent la restitution aux curés de leurs prérogatives et de leurs anciens registres, les registres tenus par les maires sous le régime français restant toutefois dans les mairies.

Les Curés tinrent à nouveau les registres en envoyant un double à l’évêché et un autre double au juge mage de la province.

Le « Code albertin » de 1837 prescrivait la tenue d’un double original dont un exemplaire destiné au juge mage. Désormais, les actes étaient dressés sur des formulaires spéciaux.

Depuis le 1er

janvier 1861, les actes d’état civil sont dressés par les municipalités qui adressent un double au greffe du tribunal de grande instance.

A cette date les communes se trouvaient donc en possession des registres de 1792-1814, les curés conservant ceux antérieurs à 1792 et ceux de 1814-1860.

Cette situation posait un problème d’administration municipale, puisque les maires se trouvaient dépourvus de la plupart des anciens registres.

Les lacunes des mairies furent comblées de deux manières :

La collection des greffes pour la période 1814-1860 fut intégralement recopiée à l’intention des mairies dans les années qui suivirent l’Annexion. On ne recourut aux exemplaires des presbytères que pour combler quelques lacunes.

En application de la loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat (1905), les registres paroissiaux anciens conservés dans les presbytères auraient dû être versés aux archives de leurs communes respectives. Toutefois ces prescriptions ont été inégalement respectées et bien des registres sont demeurés dans les mains des curés.

1 MARIOTTE J.Y. ; GABION R. - Guide des archives de la Haute Savoie - Annecy, 1976


Correspondance calendrier gregorien et calendrier republicain


1 E

Registres des baptêmes puis des naissances

(Mariages et sépultures au début)


Les registres 1 E 1 à 64 sont numérisés

1 E 1* Registre des baptêmes, mariages et sépultures 1598-1622

1 E 2* Registre des mariages et sépultures 1622-1640

1 E 3* Registre des baptêmes 1622-1640

Registre des baptêmes, mariages et sépultures

1 E 4* 1641-1655 1 E 7* 1681-1692

1 E 5* 1656-1669 1 E 8* 1693-1717

1 E 6* 1669-1680 1 E 9* 1717-1739

Registre des baptêmes

1 E 10* 1739-1760 1 E 12* 1783-1793

1 E 11* 1760-1783

Registre des baptêmes et des naissances

1 E 13* 1793-1797

Registre des naissances

1 E 14* 1794-1798 1 E 17* 1809-1814

1 E 15* 1798-1803 1 E 18* 1814

1 E 16* 1804-1808

Registre des baptêmes et des naissances

1 E 19* 1814-1837 1 E 23* 1853-1855

1 E 20* 1838-1842 1 E 24* 1856-1857

1 E 21* 1843-1847 1 E 25* 1858-1860

1 E 22* 1848-1852


1 E 26* 1861-1863 1 E 32* 1875

1 E 27* 1864-1866 1 E 33* 1876

1 E 28* 1867-1869 1 E 34* 1877

1 E 29* 1870-1872 1 E 35* 1878

1 E 30* 1873 1 E 36* 1879

1 E 31* 1874 1 E 37* 1880



1 E 38* 1881 1 E 55* 1898

1 E 39* 1882 1 E 56* 1899

1 E 40* 1883 1 E 57* 1900

1 E 41* 1884 1 E 58* 1901

1 E 42* 1885 1 E 59* 1902

1 E 43* 1886 1 E 60* 1903

1 E 44* 1887 1 E 61* 1904

1 E 45* 1888 1 E 62* 1905

1 E 46* 1889 1 E 63* 1906

1 E 47* 1890 1 E 64* 1907

1 E 48* 1891 1 E 65* 1908

1 E 49* 1892 1 E 66* 1909

1 E 50* 1893 1 E 67* 1910

1 E 51* 1894 1 E 68* 1911

1 E 52* 1895 1 E 69* 1912

1 E 53* 1896 1 E 70* 1913

1 E 54* 1897 1 E 71* 1914


2 E

Registres des mariages



2 E 3* Registre des promesses de mariages 1794-1813

Registres des mariages

2 E 1* 1739-1782 2 E 38* 1889

2 E 2* 1783-1793 2 E 39* 1890

2 E 4* 1793 2 E 40* 1891

2 E 5* 1794-1803 2 E 41* 1892

2 E 6* 1803-1814 2 E 42* 1893

2 E 7* 1814-1837 2 E 43* 1894

2 E 8* 1838-1850 2 E 44* 1895

2 E 9* 1851-1860 2 E 45* 1896

2 E 10* 1861 2 E 46* 1897

2 E 11* 1862 2 E 47* 1898-1901

2 E 12* 1863 2 E 48* 1902-1904

2 E 13* 1864 2 E 49* 1905-1908

2 E 14* 1865 2 E 50* 1909-1912

2 E 15* 1866 2 E 51* 1913-1915

2 E 16* 1867 2 E 52* 1916-1919

2 E 17* 1868 2 E 53* 1920

2 E 18* 1869 2 E 54* 1921

2 E 19* 1870 2 E 55* 1922

2 E 20* 1871 2 E 56* 1923

2 E 21* 1872 2 E 57* 1924

2 E 22* 1873 2 E 58* 1925

2 E 23* 1874 2 E 59* 1926

2 E 24* 1875 2 E 60* 1927

2 E 25* 1876 2 E 61* 1928

2 E 26* 1877 2 E 62* 1929

2 E 27* 1878 2 E 63* 1930

2 E 28* 1879 2 E 64* 1931

2 E 29* 1880 2 E 65* 1932

2 E 30* 1881 2 E 66* 1933

2 E 31* 1882 2 E 67* 1934

2 E 32* 1883 2 E 68* 1935

2 E 33* 1884 2 E 69* 1936

2 E 34* 1885 2 E 70* 1937

2 E 35* 1886 2 E 71* 1938

2 E 36* 1887 2 E 72* 1939

2 E 37* 1888


3 E

Registres des décès


Les registres 3 E 1 à 82 et 84 à 136 sont numérisés

Registre des décès et sépultures

3 E 1* 1739-1782 3 E 2* 1783-1793

Registre des décès

3 E 3* 1794-1801 3 E 4* 1802-1814

Registre des décès et sépultures

3 E 5* 1814-1837 3 E 8* 1848-1852

3 E 6* 1838-1842 3 E 9* 1853-1860

3 E 7* 1843-1847


3 E 10* 1861-1864 3 E 33* 1896

3 E 11* 1865-1868 3 E 34* 1897

3 E 12* 1869-1872 3 E 35* 1898

3 E 13* 1873-1876 3 E 36* 1899

3 E 14* 1877 3 E 37* 1900

3 E 15* 1878 3 E 38* 1901

3 E 16* 1879 3 E 39* 1902

3 E 17* 1880 3 E 40* 1903

3 E 18* 1881 3 E 41* 1904

3 E 19* 1882 3 E 42* 1905

3 E 20* 1883 3 E 43* 1906

3 E 21* 1884 3 E 44* 1907

3 E 22* 1885 3 E 45* 1908

3 E 23* 1886 3 E 46* 1909

3 E 24* 1887 3 E 47* 1910

3 E 25* 1888 3 E 48* 1911

3 E 26* 1889 3 E 49* 1912

3 E 27* 1890 3 E 50* 1913

3 E 28* 1891 3 E 51* 1914

3 E 29* 1892 3 E 52* 1915

3 E 30* 1893 3 E 53* 1916

3 E 31* 1894 3 E 54* 1917

3 E 32* 1895 3 E 55* 1918



3 E 56* 1919 3 E 95* 1958

3 E 57* 1920 3 E 96* 1959

3 E 58* 1921 3 E 97* 1960

3 E 59* 1922 3 E 98* 1961

3 E 60* 1923 3 E 99* 1962

3 E 61* 1924 3 E 100* 1963

3 E 62* 1925 3 E 101* 1964

3 E 63* 1926 3 E 102* 1965

3 E 64* 1927 3 E 103* 1966

3 E 65* 1928 3 E 104* 1967

3 E 66* 1929 3 E 105* 1968

3 E 67* 1930 3 E 106* 1969

3 E 68* 1931 3 E 107* 1970

3 E 69* 1932 3 E 108* 1971

3 E 70* 1933 3 E 109* 1972

3 E 71* 1934 3 E 110* 1973

3 E 72* 1935 3 E 111* 1974

3 E 73* 1936 3 E 112* 1975

3 E 74* 1937 3 E 113* 1976

3 E 75* 1938 3 E 114* 1977

3 E 76* 1939 3 E 115* 1978

3 E 77* 1940 3 E 116* 1979

3 E 78* 1941 3 E 117* 1980

3 E 79* 1942 3 E 118* 1981

3 E 80* 1943 3 E 119* 1982

3 E 81* 1944 3 E 120* 1983

3 E 82* 1945 3 E 121* 1984

3 E 83* 1946 3 E 122* 1985

3 E 84* 1947 3 E 123* 1986

3 E 85* 1948 3 E 124* 1987

3 E 86* 1949 3 E 125* 1988

3 E 87* 1950 3 E 126* 1989

3 E 88* 1951 3 E 127* 1990

3 E 89* 1952 3 E 128* 1991

3 E 90* 1953 3 E 129* 1992

3 E 91* 1954 3 E 130* 1993

3 E 92* 1955 3 E 131* 1994

3 E 93* 1956 3 E 132* 1995

3 E 94* 1957 3 E 133* 1996



3 E 134* 1997 3 E 142* 2005

3 E 135* 1998 3 E 143* 2006

3 E 136* 1999 3 E 144* 2007

3 E 137* 2000 3 E 145* 2008

3 E 138* 2001 3 E 146* 2009

3 E 139* 2002 3 E 147* 2010

3 E 140* 2003 3 E 148* 2011

3 E 141* 2004 3 E 149* 2012


4 E

Tables décennales



Table décennale des Naissances, mariages et décès

4 E 1* 1792-1813 4 E 4* 1883-1912

4 E 2* 1814-1852 4 E 5* 1913-1932

4 E 3* 1853-1882

Table décennale des décès 1973-1989

4 E 6* de A à D

4 E 7* de D à M

4 E 8* de M à Z


5 E

Documents annexes


5 E 1 Naissances, mariages, décès. - enregistrement des actes : registre, correspondance 1798-1815

Dossier très dégradé

5 E 2 Mariages, Enregistrement des consentements : registre 1936-1989

Communicable en 2064