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MAIRIE DE NESMY N° 147 : AVRIL 2013

Conseil municipal le 20 mars 2013L'an deux mil treize, le vingtième jour du mois de

mars, à dix-huit heures trente, les membres du Conseilmunicipal de Nesmy, dûment convoqués par Monsieurle Maire le jeudi 14 mars 2013, se sont réunis à la Mai-rie, en séance ordinaire, sous la présidence de MonsieurGérard RIVOISY, Maire.

Étaient présents : Mmes et MM. RIVOISY Gérard,TEILLET Maurice, PELLETREAU Claude, PORCHE-RET Jean-Paul, HERBRETEAUHubert, AMEIL Monique, VER-DIÉ Marie-Thérèse,DOUILLARD Vincent, BUL-TEAU Denis, BOUDAUD Cé-cile, ALLAIN Franck, RASSI-NOUX Jacques, GABORIT Ni-colas, ORDRENEAU Évelyne,CHEVILLON Armand, MARTI-NEAU Christophe, ZERMANISimon, TRICHET Lucette, for-mant la majorité des membres en exercice.

Était excusé : M. ONDET Daniel (a donné pouvoirà M. PELLETREAU Claude).

Secrétaire : M. Simon ZERMANI a été élu secré-taire de séance.

Report à la rentrée 2014 de la réforme des rythmes scolaires aux écoles primaire s et

maternelle s de Nesmy

Considérant les textes réglementaires du Mi-nistère de l'Éducation Nationale portant sur la ré-forme des rythmes scolaires dans les écoles pri-maires et maternelles,

Vu la réunion du 28 février 2013 de concerta-tion avec des élus du Conseil municipal, des repré-sentants de parents d'élèves de l'école Saint-Exupé-ry et de l'école Saint Charles, ainsi que du corps en-seignant des écoles susdites,

Le Conseil municipal décide de voter sur leprojet susdit comme suit : pour la réforme desrythmes scolaires à l'école primaire et maternelleà Nesmy en SEPTEMBRE 2013 OU en SEP-TEMBRE 2014 ?

Le résultat est comme suit : un nombre de pré-sents de 18 élus, un pouvoir, un nombre de votesexprimés de 19, aucun bulletin blanc, une majoritéabsolue de 10 votes, 19 bulletins dans l'urne.

Vote : Septembre 2013 : 0. Septembre 2014 : 19.

Résultat : Ladite réforme est reportée à la ren-trée scolaire de septembre 2014 à Nesmy.

Conseil municipal le 29 mars 2013

L'an deux mil treize, le vingt-neuvième jour du moisde mars, à vingt heures trente, les membres du Conseilmunicipal de Nesmy, dûment convoqués par Monsieur

le Maire le samedi 23 mars2013, se sont réunis à la Mairie,en séance ordinaire, sous la pré-sidence de Monsieur Gérard RI-VOISY, Maire.

Étaient présents : Mmes etMM. RIVOISY Gérard,TEILLET Maurice, PELLE-TREAU Claude, PORCHERETJean-Paul, HERBRETEAU Hu-bert, AMEIL Monique,

DOUILLARD Vincent, BULTEAU Denis, ALLAINFranck, RASSINOUX Jacques, GABORIT Nicolas,ORDRENEAU Évelyne, CHEVILLON Armand, ZER-MANI Simon, TRICHET Lucette, formant la majoritédes membres en exercice.

Étaient excusés : Mmes, MM. VERDIE Marie-Thé-rèse (a donné pouvoir à M. TEILLET Maurice), BOU-DAUD Cécile (a donné pouvoir à M. RASSINOUXJacques), MARTINEAU Christophe, ONDET Daniel (adonné pouvoir à M. PELLETREAU Claude).

Secrétaire : Monsieur Jean-Paul PORCHERET a étéélu secrétaire de séance.

Délégations du Maire : rapport

Depuis les dernières réunions du Conseil muni-cipal, les décisions et actes suivants dans ce cadreont été pris par le Maire :

Il n'a pas été fait usage du Droit de préemptionurbain (DPU) sur les biens suivants :

- Section AB numéro 489 situé 4 rue de la gareà Nesmy, d'une superficie de 123 m²

- Section D numéro 1070 situé 51 Rambourgà Nesmy, d'une superficie de 4 981 m².

Sommaire (6 p.)• Compte rendu des réunions du

Conseil municipal le 20 mars 2013 et le 29 mars 2013

• Divers• Calendrier des Fêtes • Semaine de l'environnement

- 1 -

Rénovation de l'école Saint-Exupéry

Après une Consultation en procédure adaptée,réalisée avec l'aide de la Maîtrise d'œuvre des EtsORIGAMI, Cabinet d'Architecture, Treize-Sep-tiers, et au vu du Rapport d'analyse des offres par laCommission en charge, le Conseil municipal vote àl'unanimité pour le choix des entreprises les mieuxdisantes pour la réhabilitation énergétique et acces-sibilité de l'école Saint-Exupéry, comme suit :

(Lot - Nom du lot - Entreprise retenue, Ville : MontantHT options comprises) :

1 - V.R.D. - EURL ATV, Mareuil sur Lay Dissais :17 641,30 €

2 - Dépose, gros œuvre - Ets BATIRENO, La Gau-bretière : 33 734,16 €

3 - Isolation thermique extérieur - EURL ALVES RA-VALEMENT, Pouzauges : 105 763,00 €

4 - Menuiseries extérieures alu, métallerie - SERRU-RERIE LUÇONNAISE, Luçon : 141 071,00 €

5 - Rénovation couverture tuiles - SARL PERRAU-DEAU COUVERTURE, Palluau : 45 524,93 €

6 - Faux plafonds, cloisons sèches, isolation - SARLAUCHER, La Mothe Achard : 38 508,50 €

7 - Menuiseries intérieures bois - SARL FLOBOIS,La Mothe Achard : 5 303,25 €

8 - Revêtements de sols souples, faïence - SARLAUCHER, La Mothe Achard : 10 947,65 €

9 - Peinture - STÉ SPIDE CHAUVEAU, Montaigu :23 932,16 €

10 - Électricité, courants forts et faibles - SA BESSE,Nesmy : 39 715,00 €

11 - Plomberie, chauffage, ventilation - SARL JAR-NY, Sainte Foy : 64 573,89 €

12 - Ascenseur - SARL ERMHES, Vitré:20 875,00 €

Le montant total du marché, avec les options re-tenues, est de : 547 589,84 € Hors Taxes (soit654 917,45 euros TTC).

Aménagement de la bibliothèque municipale

Suite aux travaux d'aménagement de la Biblio-thèque municipale, il y a quelques ajustements àfaire sur certains postes, pour un montant total de1 811,66 €.

Le Conseil municipal vote à l'unanimité pourcette proposition.

La Paloire 5, éclairage public

Le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equi-pement de la Vendée (SYDEV) propose des tra-vaux neufs d'éclairage au lotissement communal LaPaloire 5, travaux regroupant : élaboration de dos-siers, travaux souterrains, fourniture et déroulagede câble, pose de lanternes et mâts ainsi que di-verses prestations de maîtrise d'œuvre et decontrôle technique pour un montant total de10 888 €. Le Conseil Municipal vote à l'unanimitécette proposition.

Transfert des voiries et espaces verts :

Le Bois Cardineau

Il est proposé l'achat, pour l'euro symbolique, dela voirie, des espaces verts, et autres parties com-munes du lotissement privé Le Bois Cardineau.

Le Conseil municipal vote pour cettemesure, avec 18 voix pour et 1 abstention.

S entier : Le Hameau du Golf

Il est proposé l'achat par la Commune de ter-rains pour l'euro symbolique dans le but de créer unsentier communal près du lotissement Le Hameaudu Golf, pour créer une liaison piétonnière sécuri-sée entre la Domangère et la Gilbertière.

Le Conseil municipal vote à l'unanimité pourcette proposition.

Informatisation des services

Pour contribuer à un développement durable, letravail de la Fonction Publique Territoriale évoluevers une utilisation toujours moindre du papier. Leséchanges numériques se généralisent, tout commela signature électronique, la gestion électroniquedes documents, l'archivage à long terme de fichiers,les nouveaux protocoles d'échanges sécurisés avecla Trésorerie Publique, etc.

Pour répondre à ces obligations, le Centre deGestion de la Fonction Publique Territoriale de LaVendée propose une solution au niveau du départe-ment avec la création d'un syndicat mixte qui pro-posera une plateforme multiservices numériquesqui utilisera notamment des logiciels publics.

Le Conseil municipal vote, à l'unanimité, pourl'utilisation de cette plateforme multiservices nu-mériques et pour l'adhésion à son syndicat mixte.

Promotion interne

Vu le tableau d'avancement des grades en placedans la fonction publique territoriale et vu l'avis fa-vorable de la Commission Administrative Paritaire(CAP), deux agents municipaux peuvent prétendreaux grades suivants : adjoint administratif territo-rial principal de 2ème classe et adjoint technique ter-ritorial de 1ère classe. Le Conseil municipal vote àl'unanimité pour ces avancements de grade par pro-motion interne.

Programme de voirie 2013

Pour réaliser le programme de voirie 2013, leConseil municipal vote, à l'unanimité, pour une as-sistance technique par l'Agence de services auxcollectivités locales de Vendée, pour un montant de3 348,80 € TTC. Le programme de voirie 2013comprend des travaux notamment sur les voiescommunales suivantes : rue Abbé Sireau, cheminde La Bretaudière, La Coutancinière, La Planche,ainsi que divers travaux de point à temps.

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FINANCES LOCALES

Comptes administratifs 2012

Les résultats des comptes administratifs (= cequi est réalisé) de la Commune sont comme suit :

Pour la section de fonctionnement, des dépensesd'un montant de 1 456 112,54 € ainsi que des re-cettes de 1 900 794,54 €

Pour la section d'investissement, il faut noter desdépenses d'un total de 943 060,24€ et des recettesd'un montant total de 812 287,76 €.

En additionnant les reports de 2011, il y a un to-tal final excédentaire de 193 262,77 € pour lecompte administratif communal au 31/12/2012.

Pour information, les marchés publics réalisésou commencés en 2012 sont notamment : les tra-vaux d'aménagement de la bibliothèque munici-pale, les travaux du programme de voiries, les tra-vaux de sécurisation de la voirie à La Coutanci-nière et l'aménagement du rond-point de La Van-noire. De plus il faut noter les travaux de couver-ture de la toiture du Foyer Henri Laborit, l'éclairagepublic et l'effacement des réseaux rue Raphaël Au-guin, les travaux de rénovation de l'habitat etd'aménagement de voirie à La Bretaudière.

Les Budgets Annexes s'équilibrent par notam-ment, les ventes de ter-rains (pour les lotisse-ments), les locations(pour les locatifs), lesemprunts, les subven-tions.

Les comptes adminis-tratifs Communal et sesAnnexes de 2012 sontapprouvés par le Conseilmunicipal.

Budgets prévision-nels 2013

Le Budget Primitif (leBP = ce qui est prévu) com-munal de 2013 est voté avec2 169 819,63 € en section defonctionnement et 3 717497,13 € en section d'inves-tissement.

En section de Fonction-

nement du Budget primitif

Communal : Voir les deux

graphiques ci-contre.

En section d'investissement du BP Communal :

En dépenses :

Le programme 2013 de la voirie, la réhabilita-tion du réseaux eaux pluviales rue de La Gare,l'aménagement du groupe scolaire, l'aménagementd'une salle aux vestiaires de football, l'achat de ma-tériel pour les Services techniques et les Servicesadministratifs, la reconduction du projet de Maisonde santé, ainsi que tous les autres restes à réaliser,exemple : l'aménagement de la bibliothèque.

En recettes :

Le virement à la section d'investissement, l'excé-dent de fonctionnement 2012, le fonds globalisé deTVA et TLE, les subventions, les produits de ces-sions, un emprunt de 300 000 euros pour le pro-gramme de rénovation du groupe scolaire et unmontant estimé pour réaliser la Maison de Santé sielle voyait le jour.

Le tout pour un total de 3 717 497,13 € en sec-tion d'investissement du budget primitif communal.

- 3 -

2%6%4%

43%

34%

9%2%

Recettes de Fonctionnement du Budget communal 2013

Report excédent 46 455€ soit 2%

Atténuation de charges 120 000€ soit 6%

Produits de services 86 895€ soit 4%

Impots et taxes 935 535€ soit 43%

Dotations / participations 729 368€ soit 34%

Produits gestion courante 205 565€ soit 9%

Produits exceptionnels 46 000€ soit 2%

16%

34%

11%

5%

5%2%

26%

1%

Dépenses de Fonctionnement du Budget communal 2013

charges générales 356 516€ soit 16%

charges personnel 732 930€ soit 34%

charges courantes 238 700€ soit 11%

charges financières 110 500€ soit 5%

charges exceptionnelles 105 790€ soit 5%

transfert entre sections 36 631€ soit 2%

virement section d'investissement 556 752€ soit 26%

dépenses de fonctionnement 30 000€ soit 1%

Emprunts

Pour le financement de l'achat de réserve fon-cière pour le projet de la ZAC La Vrignaie, l'em-prunt le mieux disant a été retenu par le Conseilmunicipal : Il s'agit d'un prêt de 600 000 € à 3,88 %par an, dont le capital est payé au terme des 7 ans.

Vote des taux des 3 taxes locales

Considérant l'excédent du Compte AdministratifCommunal 2012, considérant qu'une capacité d'au-tofinancement a été prévue pour le Budget PrimitifCommunal 2013, vu la conjoncture économiquedifficile en 2013, le Conseil municipal, pour la partqui le concerne, a voté pour ne pas augmenter lestaux des impôts locaux directs (taxes d'habitation,taxes sur le foncier bâti, taxes sur le foncier non bâ-ti).

SMEJ : Participation s aux frais pour les mer - credis, les vacances du printemps 201 3

Le Conseil municipal décide, à l'unanimité, devoter la proposition de la commission en chargeService municipal enfance jeunesse pour le mon-tant des participations aux frais pour les vacancesdu printemps 2013, pour le centre de loisirs LesFripouilles et pour l'Espace jeunes 11-15 ans. Lesmontants pour les mercredis, à compter du 1er mai2013 sont également votés à l'unanimité, avec unajustement de +2% pour tenir compte de l'évolu-tion des coûts. Les montants des participations despropositions du SMEJ sont disponibles sur le site :www.nesmy.fr

~~~~~DIVERS~~~~

Normes anti-incendie

Tout lieu d'habitation devra être équipé d'undétecteur de fumée pour améliorer la sécurité, auplus tard le 8 mars 2015, par un arrêté en date du05 février 2013.

Pour de plus amples informations merci deconsulter : http://www.servicepublic.fr/actualites/001544.html

Conseils anti-cambriolage

Dans le cadre de la lutte contre les cambrio-lages, la Gendarmerie nous informe des disposi-tions à prendre pour la sécurisation d'une propriétéet la lutte contre le démarchage à domicile dé-bouchant sur des escroqueries et des abus deconfiance.

Pour de plus amples informations avec des casconcrets : www.nesmy.fr

Démarchage éolien : soyez vigilants

Depuis février 2013, l'Agglomération a encharge la compétence de l'éolien. Avant mêmequ'une étude ait été lancée, des opérateurs écono-miques ont déjà pressenti des secteurs d'implanta-tion et ont contacté des communes ainsi que cer-tains propriétaires de parcelles afin de réserver desterrains. La Communauté d'Agglomération vousconseille de faire preuve de prudence face au dé-marchage de ces entreprises. En effet, il est préfé-rable pour le moment de ne pas les autoriser à pros-pecter vos parcelles, ne pas les réserver en signantun acte comme un bail par exemple, ATTENTIONvous pouvez perdre vos droits.

Pour plus de renseignements : Service Environ-nement de la Communauté d'Agglomération deLa Roche sur Yon : 02 51 05 57 79.

Collecte des ordures ménagères

Comme d'habitude, quand il y a un jour férié,la collecte des ordures ménagères et des sacs jaunesdu vendredi matin est décalée au samedi. Les bacssont à présenter le vendredi soir, comme suit : Se-maine du 1er mai : la collecte est décalée au same-di 4 mai 2013. Semaine du 8 et 9 mai : la collecteest décalée au samedi 11 mai. Semaine du20 mai : la collecte est décalée au samedi 25 mai.

Rappel : Concessions familiales

Dans le cadre de la législation funéraire, laCommune fait régulièrement une mise à jour desconcessions du cimetière pour prévoir et organiserau mieux les emplacements nécessaires, ainsi quepour la reprise des concessions à l'état d'abandon.

Nous vous invitons donc à vérifier la durée desconcessions vous appartenant et à nous informer sivous souhaitez renouveler ladite concession, oufaire toutes autres démarches, notamment il est im-portant d'anticiper et de vérifier la place dispo-nible, ainsi que les accords des familles.

Cette information a pour but de faciliter les dé-marches. N'hésitez pas à venir en discuter enMairie.

Opération : Donnez vos Bouchons !

Le Conseil municipal des enfants (CME) orga-nise une collecte de bouchons en plastique en lienavec l'association "un bouchon, un sourire". Ellerecycle les bouchons et vend le plastique recyclépour aider des personnes handicapés. Cette collectedurera jusqu'en décembre 2013.

Des sacs de récupération sont installés : à l'écoleSaint-Exupéry, à l'école Saint-Charles, au Centrede loisirs, à la Mairie.

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Bruit des tondeuses

Merci de faire preuve de citoyenneté et de res-pecter les horaires suivants pour utiliser des enginsbruyants type tondeuses à gazon :

- Les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30.

- Les samedis de 9h à12h et de 15h à 19h.

- Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.

Tarifs Lotissement La Paloire 5

Les terrains du lotissement communal La Pa-loire 5 seront aménagés et prêts à la construction.

Ils sont au prix de 65 € TTC par m². Pour plus d'informations, rendez-vous en mairie.

Rénovation école Saint-Exupéry, Nouvelle bibliothèque

Par délibération du Conseil municipal en date du29 mars 2013, la réhabilitation énergétique et accessibi-lité de l'école Saint-Exupéry a été décidée. Les entre-prises sont retenues et vont commencer à travailler dedébut mai à fin août 2013.

Pendant les travaux, 4 classes d'école doivent êtretransférées pour des raisons de sécurité, comme suit :La location de deux modulaires près des salles du FoyerLaborit a été validée, et le choix de deux salles complé-mentaires a été décidé : une partie de la salle du restau-rant scolaire et la salle F3 du Foyer rural Henri Laborit.

Ces changements vont entraîner des désagrémentstemporaires, notamment pour les réunions des associa-tions, les riverains, et bien sûr les parents d'élèves, lestransports scolaires. Les Enseignants et les Servicescomptent sur votre compréhension.

La salle des Associations de la Mairie va être libé-rée avec le retour de la Bibliothèque dans ses nou-veaux murs. Elle sera utilisée en remplacement de lasalle F3 du Foyer Laborit. Merci de contacter l'Accueilen Mairie pour réserver les clés.

La nouvelle bibliothèque sera opérationnelleprogressivement à partir de fin avril 2013.

Venez visiter les nouveaux locaux rénovéstous les mercredi et samedi matin à partir de10h30 !

100 ANS !

Le 10 mars 2013, Mme Marguerite BUISINEa fêté à La Guitardière ses 100 ans, entourée de sesenfants et petits-enfants, ainsi que de Monsieur Gé-rard RIVOISY, Maire, et de membres du CCAS.Félicitations !

Calendrier des fêtes - Nesmy 201319 avril Municipalité Semaine de l'Environnement Salle des Associations

20-21 avril Vieille Poterie Marché d'Artisan Potier Rue Clemenceau20 avril Palet Nesmysien Concours de pêche Étang de La Vallée Verte

21 avril Municipalité Marché de Printemps, troc plante, LPO, CME Place de la Mairie28 avril J.A. Football Vide-grenier Place du Jumelage1 mai Amicale laïque Pique-nique Aire des charmes8 mai Municipalité Cérémonies du 8 mai 1945 Monument aux Morts18 mai Amicale laïque Randos : Les Balades de Naismil École Saint-Exupéry1 juin Amicale laïque Gala de Danse Salle omnisports1 juin JA Football Tournoi Terrain de football

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