1 les métiers des sites et sols pollués 1 – diagnostic de pollution (initial et approfondi) 1.1...

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Les métiers des sites et sols pollués

1 – Diagnostic de pollution (initial et approfondi)1.1 – Contexte1.2 – Objectifs1.3 – Contenu1.4 – Éléments importants

3 – Évaluation Détaillée des Risques (EDR)3.1 – Contexte3.2 – Modélisation

5 – Point Réglementaire

4 – Intervention - Réhabilitation

2 – Évaluation Simplifiée des Risques (ESR)

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Introduction

Métiers concernés : Ingénieurs et techniciens environnement,Foreurs, terrassiers des travaux publics

Milieux concernés : solseaux souterrainesair du solplus rarement : air ambiant et eau du robinet

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Métiers concernés : Ingénieurs et techniciens environnement,Foreurs, terrassiers des travaux publics

Milieux concernés : solseaux souterrainesair du solplus rarement : air ambiant et eau du robinet

État réglementaire : réglementation en évolutionpas de retour d’expérience sur la nouvelle réglementationle principe est le même

Introduction

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1 - Diagnostic de pollution (initial et approfondi)

1.1 – Contexte d’intervention des bureaux d’études (BE)

- réponse à une demande de l’administration (DRIRE)

- réponse à la demande d’un arrêté préfectoral

- ICPE en cessation d’activité

- recommandation suite à un audit environnemental

- transaction financière (fusion-acquisition)

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1.2 – Objectifs des diagnostics de pollution

• localisation des sources de pollution sol (et eaux souterraines)• dimensionnement des sources de pollution• concentration pour chaque polluant rencontré

• recommandation sur la nécessité d’études complémentaires• recommandation sur le devenir des terres impactés identifiées• coûts associés aux recommandations

Cartographie lisible


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1.3 – Contenu d’un diagnostic

A - Étude historique

Permet de recenser toutes les activités que le site a accueilli des années 1900 à l’usage actuelRéalisation de cartographies des « zones à risques » (de pollution des sols) avec : - localisation des investigations prévisionnelles

- profondeur des investigations prévisionnelles - polluants attendus

B - Étude « documentaire » - géologique/hydrogéologique

Permet de définir la vulnérabilité du milieu Caractérisation des voies potentielles de transfert


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Cuve souterraine à hydrocarbures

Bâtiment administratif

Canalisation de raccord

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: Zone à risque

S1

S2S3

S5

S4

: Investigations prévisionnelles

5m – HCt

5m – BTEX, HCt

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1.3 – Contenu d’un diagnostic (suite)

C – Investigation sur site

Durée : 1 heure à 3 semainesPersonnel : 1 ingénieur – 1/2 techniciens (terrassiers/foreurs)

Intervention aux emplacements identifiés et en fonction des constats organoleptiques de terrainsPrise d’échantillons et conditionnement envoi au laboratoire

EPI – méconnaissance des concentrations présentesPort des EPI « minimum » : gant en latex, combinaison tywek. masque à poussière ?


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1.3 – Contenu d’un diagnostic (suite)

D – Interprétation des résultats

Cartographie lisible des pollutions détectées

En fonction des résultats du laboratoire, des constats de terrains

Valeur de comparaison : - Réglementation : pas de seuil de dépollution- VDSS : Valeur de Définition Source Sol- VCI : Valeur de Constat d’Impact (usage sensible ou non)

et recommandations associées


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: Zone présentant des teneurs significatives: Investigations

S1

S2S3

S5

S4

(2-3m) HCt : 4 000 mg/kg

(2-3 m) HCt : 3 000 mg/kg

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1.4 – Éléments importants

- réalisation de toutes les étapes (ou justification)

- prise en compte de tous les polluants susceptibles d’être présents

- localisation des investigations judicieuse et identifiable

- profondeur des sondages/prélèvements judicieuse

- cartographie claire et synthétique des polluants identifiés, de leur concentration et de leur profondeur

- conditionnement et envoi des échantillons


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1.4 – Éléments importants

- Risque et donc dépollution si simultanément : - Source de pollution- Voie de transfert- Cible


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Objectif : classification des sites en trois catégories

- Classe 3 : site banalisable- Classe 2 : site à surveiller- Classe 1 : site nécessitant une EDR

Elle se base sur les VDSSIl s’agit d’une grille de calcul d’occurrence et de teneur en polluant

2 – Évaluation Simplifiée des Risques

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3.1 – Contexte

Suite à un ou plusieurs diagnostic

En cas de risque de pollution jugé inacceptable (ESR)

Objectifs : - déterminer si la pollution présente un risque inacceptable pour les cibles

futures

- si oui : déterminer les seuils de dépollution

3 – Évaluation Détaillée des Risques

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3.2 – Modélisation

Modélisation qui prend en compte :- les caractéristiques des sols/eaux souterraines- les caractéristiques de la pollution identifiée- les caractéristiques de l’usage futur (précisément)

Calcul de deux risques :- Risque « non cancérigène » (avec seuil)- Risque « cancérigène » (sans seuil)

Si un des deux risques est inacceptable : - calcul des seuils de dépollution pour chaque polluant

Conclue quant au risque et détermine les seuils de dépollution à atteindre

3 – Évaluation Détaillée des Risques

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Contexte des réhabilitations :

- en cas de pollution avérée (teneurs très importantes)

- en cas de pollution faible – à la demande du propriétaire (raisons de coûts, de délais, d’image)

- en cas de conclusions dans ce sens d’une EDR


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Durée : très variable (ex stade de France : plusieurs mois)

Risque un peu plus prévisible (attention aux nouvelles sources découvertes)

Réhabilitation : - in situ : sur site sans excavation des terres (venting)- sur site après excavation des terres (unités mobiles)- hors site : envoi en centre de traitement- par confinement des terres sur le site

Public : ouvriers : terrassiers et camionneurs


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5- Point réglementaire

Les sites et sols pollués sont régis par le code de l’environnement et le code minier

Ils dépendent de plusieurs thématiques:- 1_ICPE- 2_déchets

1 - Dans le cadre de la thématique ICPE : en cours de codification

Loi Risque du 30 Juillet 2003 codifiée – remise en état et les garanties financières

Décret d’application N° 25-1170 du 13 Septembre 2005 (modifiant le Décret N° 77-1133 du 21 Septembre 1977) sur la remise en état

5 – Point réglementaire

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Note du 8 février 2007 et circulaires associées : sites et sols pollués – Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués

- La politique et la gestion des sites pollués en France. Historique, bilan et nouvelles démarches de gestion proposées - Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués. Comment identifier un site (potentiellement) pollué. Comment gérer un problème de site pollué - Les outils en appui aux démarches de gestion. Les documents utiles pour la gestion des sites pollués

Définition des nouveaux outils :- IEM : Interprétation de l’Évaluation des Milieux- ARR : Analyse des Risques Résiduels- Plan de gestion


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2 - Dans le cadre de la thématique Déchets : dès qu’un sol pollué est excavé, il devient un déchet

Décret N° 2002-540 du 18 Avril 2002, relatif à la classification des déchets

l'Arrêté Ministériel du 15 mars 2006, fixant la liste du type de déchets inertes admissibles dans les installations de stockage de déchets inertes

Pour les déchets non inertes (cad pollué) :Charte de FNADEArrêté préfectoral par centre CET I, CET II ou CET IIIArrêté préfectoral des centres de désorption thermique


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