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1 Tome I : Le projet Août 2009 Guide de la construction de maisons individuelles économes en énergie et labellisations

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1

Tome I

:

Le pro

jet

Août 2009

Guide de la

construction de

maisons individuelles

économes en énergie

et labellisations

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Préambule

Ce guide s’adresse aux particuliers souhaitant construire une maison individuelle économe en énergie. Il a pour objectif de facilité la réalisation du projet, en procédant par étapes. Il présente les bonnes questions à se poser, les diverses solutions possibles, les organismes à contacter. Il traite des différents niveaux de bâtiments économes, et des labels qui leurs correspondent, des aides financières possibles, du choix des entreprises, du principe du bioclimatisme...

Bâtiments et consommation énergétique...

Co

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En

KW

h/m

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n é

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gie

pri

mai

re

> 450

331 à 450

231 à 330

151 à 230

91 à 150

51 à 90

<50

Bâtiments énergivores (Parc existant)

Bâtiments moyens (Parc existant)

RT 2005 (Bâtiments neufs)

RT 2012, BBC (Bâtiments neufs)

RT 2020, Bâtiments à énergie positive

(Bâtiments neufs)

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Sommaire

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Cette première étape consiste à déterminer, le type de bâtiment que vous allez construire, et la consommation énergétique maximum de votre future maison. Dans ce but, les paragraphes suivants vous présentent les différents échelons qui existent dans les habitations économes en énergie, ainsi que les labels correspondant. Après la lecture de ce chapitre, vous pourrez noter dans l’encadré ci-dessous, les objectifs que vous souhaitez atteindre. Pour vous aidez, des fiches concernant les aides financières sont disponibles en Annexe.

Première étape

Choisir les objectifs à atteindre

Type de bâtiment: Consommation énergétique maximum: KWhep/m2/an Avec certification? OUI NON Si oui, laquelle? Utilisation de matériaux écologiques? OUI NON

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Un bâtiment passif (BEPAS) est une structure dont le besoin en chauffage ne dépasse pas les 15 kWh/m2/an. Deux labels correspondent à ce type de structure: Passivhaus, et Minergie-P.

Un bâtiment à énergie zéro est une structure dont les besoins énergétiques sont compensés par une production, grâce à des énergies renouvelables, ce qui permet de rééquilibrer la balance. (Aucun label correspondant)

Le bâtiment à énergie positive (BEPOS) a une structure pensé de façon à réduire les besoins énergétiques avec une production d’énergie renouvelable qui, cette fois si, dépasse les consommations. (Aucun label correspondant)

Les habitations conçues pour consommer moins peuvent être considérées comme des bâtiments économes en énergie. Il existe plusieurs niveaux : La Haute Performance Energétique (HPE), et la Très Haute Performance Energétique (THPE), décrites dans la RT2005. Le Bâtiment Basse Consommation, (BBC) qui deviendra certainement la base de la réglementation thermique en 2012. Il parait donc judicieux de choisir de construire ce type d’habitat pour conserver sa valeur dans le temps (décrit dans la RT2005). Le label Minergie standard, décrit par l’association Prioriterre.

Les bâtiments construits actuellement doivent respecter la réglementation thermique 2005 (RT2005).

RT2005

Bâtiments économes

Bâtiments passifs

Bâtiments à énergie zéro

Bâtiments à énergie positive

Les différents degrés des bâtiments économes et les labels correspondant

Les différents labels

La partie suivante est consacrée à une présentation rapide des labels existants. Si vous souhaitez labéliser votre maison, lorsque vous aurez choisi le label, vous pourrez consulter le deuxième tome de ce guide.

Attention les consommations

maximales sont calculées en

incluant des paramètres différents

selon les organismes de références.

Nous parlons principalement

d’économie d’énergie, mais la

construction partielle ou

complète avec des matériaux

écologiques peut être envisagée,

tout comme l’origine des matériaux. Les labels

Minergie-ECO, et Minergie-P-ECO garantie à la fois une performance énergétique et

une maison écologique.

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≤38 [4]

Nom Définitions Cmax[1] KWhep/m2/an

Cette réglementation thermique s’applique aux bâtiments neufs dont le permis

de construire a été déposé après septembre 2006. Elle n’impose ni de solutions

techniques spécifiques, ni d’atteindre les valeurs de références. Cependant des

« garde-fous » et des performances minimales doivent être respectés. Le confort

d’été est également pris en compte afin d’éviter les surchauffes estivales.

≤110(f) [2]

≤190(e)

≤50 [2]

≤120 [3]

Sans EnR [2]

88(f) 152(e)

Avec EnR

77(f) 133(e)

Le label Très haute Performance Energétique, basé sur le même modèle que

précédemment, demande une baisse de 20% par rapport à la réglementation. De

même l’emploi des énergies renouvelables peut être intégré, le label se nomme

alors THPE EnR. Dans ce cas l’économie d’énergie est imposé à 30% par rapport à

la RT2005.

Passivhaus est un label d’origine allemande, concernant les bâtiments passifs.

Comme il s’agit de construire un bâtiment passif, l’énergie destinée au chauffage

ne doit pas dépasser les 15 kWhep/m2/an. De plus l’eau chaude sanitaire et les

appareils électriques ne peuvent pas dépasser une consommation de

42kWh/m2.an.

Le label Bâtiment Basse Consommation est décrit dans la RT 2005 et par

l’association Effinergie ; Il s’agit de ne pas dépasser une consommation maximale

et de respecter une perméabilité à l’air maximum de 0,6 m3/h.m2.

Le maximum de consommation énergétique décrit dans les BBC est l’objectif que

la réglementation veut atteindre en 2012.

THPE

Passivhaus

BBC Effinergie

HPE

La Haute Performance Energétique est décrite dans la RT2005. L’obtention de ce

label requière une baisse de 10% par rapport à la réglementation. Il existe une

variante HPE EnR, qui inclue l’utilisation d’énergie renouvelable (EnR). Le

chauffage doit provenir au moins à 50% de biomasse ou d’un réseau de chaleur

approvisionné par 60% d’énergie renouvelable.

≤99(f) [2]

≤171(e)

[1] Consommation maximale (Cmax) : valeur ne devant pas être atteinte pour obtenir la labellisation ; exprimé en énergie primaire (ep), ce qui permet de prendre en compte les pertes lors de

la transformation de l’énergie, elle correspond à l’énergie finale multiplié par 2.58 pour l’électricité, par 0.6 pour le bois et par 1 pour les autres. [2] Valeur prenant en comte le chauffage, le

refroidissement, l’au chaude sanitaire, la ventilation, et l’éclairage. [3] Consommation totale. [4]Valeur prenant en compte le chauffage, le refroidissement, et l’eau chaude sanitaire..

(f) Pour les combustibles fossiles. (e) Pour le chauffage électrique y compris pour les pompes à chaleur.

≤30 [4]

D’origine suisse, les labels Minergie sont développés en France par l’association Prioriterre. Minergie ou Minergie Standard est le premier niveau dans l’économie d’énergie chez les labels Minergie. L’un des objectifs est de limiter le surinvestissement à 10%. Il s’agit de réduire de plus de la moitié des besoins énergétique par rapport aux exigences actuelles.

Minergie

Minergie-P

Minergie Passif est le second niveau dans les labels Minergie, il est donc plus restrictif en terme de besoins énergiques totaux. Comme il s’agit de construire un bâtiment passif, l’énergie destinée au chauffage

ne doit pas dépasser les 15 kWhep/m2/an.

RT2005

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Seconde étape

Trouver un terrain

Cette partie consiste à vous présenter l’ensemble des interlocuteurs auprès desquels vous pouvez vous renseigner pour obtenir un terrain. Elle regroupe également une liste de critères qui, lorsqu’ils seront définis, pourra orienter votre choix et ainsi éviter les pièges liées à cet achat.

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Source : eie 72

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A qui s’adresser et ou chercher ?

Habituellement... Journaux spécialisés Internet Notaires Agences immobilières

Comment choisir son terrain ?

Avant de se lancer dans l’achat d’un terrain, il est intéressant d’établir une liste de critères, afin de mieux orienter votre choix.

La surface est directement liée à la taille de la future habitation, mais attention toute la surface du terrain n’est pas constructible, il faut respecter un Coefficient d’Occupation des Sols (COS), et d’éventuelles servitudes. Espace constructible = Surface du terrain COS ( se renseigner à la mairie) Servitudes La configuration du terrain a des conséquences sur le projet, en effet la forme de celui-ci peut s’avérer être une contrainte et obliger le propriétaire à revoir la configuration de la maison. L’inclinaison de la surface induit, le plus souvent, des surcoûts de terrassement, mais dans certains cas cette propriété peut devenir un avantage en vous protégeant du vent... La qualité du sol est un critère à vérifier, par exemple, un sol rocheux ou contenant des graviers ou du sable sont des matières favorables à la construction de bâtiments. Certains éléments pouvant apparaître comme des nuisances tel que : le bruit, le vent, peuvent également constituer des critères orientant le choix de la localisation d’un terrain. Le dernier point qui peut être mis en avant est la présence ou non d’équipements, tels qu’un réseau

routier, la proximité des transports en commun, les divers autres commodités, ainsi que la distance

qui sépare le terrain du lieu de travail... En effet, la façon de vous déplacer a un impact plus ou moins

important sur l’environnement et jouer sur votre confort.

Mais aussi... Mairies Voisinage Aménageurs fonciers Constructeurs Géomètres Direction Départementale de l’Equipement (DDE)...

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Avoir une vision globale du projet ce n’est pas que penser à l’économie d’énergie et à

l’utilisation des matériaux écologiques ; mais aussi aux déplacements engendrés, à l’étalement

urbain, à la surface imperméabilisée, à la réduction de terrains cultivables ou naturels...

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Les pièges à éviter ?

Lorsque l’on choisit d’acheter un terrain isolé, c'est-à-dire en secteur diffus vendu par un particulier, qui ne se situe pas forcement en pleine campagne, certains points doivent être contrôlés afin d’éviter les vices cachés.

Le premier point à garantir est la constructibilité du terrain d’au moins une partie du

terrain. Pour s’en assurer, un Plan d’Occupation des Sol (POS), ou Plan Local d’Urbanisme (PLU), est disponible au service urbanisme de la ville. Et un certificat d’urbanisme peut vous être communiqué gratuitement dans les deux mois suivant la demande. Il constitue une garantie supplémentaire, et les règles qui y sont énoncées sont valables pendant 1 an. La nature du sous-sol doit également être vérifié afin d’écarter la présence de galeries, de nappes phréatiques... pour cela vous pouvez contacter la direction départementale de l’équipement (DDE), la mairie, mais également vous renseigner auprès des voisins. Une étude de sol est parfois utile. Pour plus de sécurité n’oubliez pas à ajouter une clause suspensive de la promesse de vente en cas de terrain inconstructible.

Il faut également s’assurer que le terrain peut être viabilisé, en étant raccorder aux réseaux

collectifs : eau, gaz, électricité, voie d’accès... L’absence de ce type d’équipement, en plus d’engendrer des surcoûts éventuels, peut être un frein à l’obtention du permis de construire.

La mairie a la capacité de vous informer si le terrain se situe en zone à risques naturels

(inondation, glissement...) ou industriels à l’aide de son Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

Enfin un plan de bornage réalisé par un géomètre permet de définir précisément le

métrage du bien. En effet la surface indiquée sur le titre de propriété, et au cadastre est indicative.

Une autre solution est possible : l’achat d’un terrain en lotissement au près d’aménageurs-fonciers. Ils

ont l’avantage de certifier la constructibilité ainsi que la surface du terrain. Mais la future maison doit

respecter des règles de construction, Il faut donc se renseigner sur ce point.

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Source : ADEME

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Quelques définitions Des précisions sur certains termes pouvant être employés, lors de vos rencontres avec les professionnels sont contenues dans ce paragraphe.

Les bonnes questions à se poser pour choisir les professionnels qui construiront la maison Cette partie propose une démarche, ainsi que les questions à se poser lors de la recherche de professionnels. Elle présente les différents types de professions à contacter en fonction de vos besoins.

La réalisation des plans : la prise en compte du principe du bioclimatisme Ce paragraphe présente comment l’intégration du bâtiment dans l’environnement peut permettre une économie d’énergie dès la création des plans.

Vérification du projet Ce dernier point permet de vérifier que le projet conçu atteindra les objectifs de

Troisième étape

Monter le projet

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SHOB ou Surface Hors d’Œuvre Brute est la somme des surfaces des planchers de chaque étage, mesuré à partir de l’extérieur des murs. Elle comprend le sous-sol, le planché, les balcons, les terrasses (sauf plein-pied), et exclue les surfaces sans plancher (escalier, ascenseur).

SHON ou Surface Hors d’Œuvre Nette est égale au SHOB déduction faite d’un abattement de 5% correspondant à l’épaisseur moyenne des isolants utilisés, des combles, des caves, des sous-sols non aménageables, des terrasses, des balcons, des garages, ainsi que des surfaces dont la hauteur est inférieur à 1,80 m. Pour tout détail consulter le code de l’urbanisme art. R. 112-2.

SHAB ou Surface Habitable est la somme des surfaces déduction faite des murs, cloisons, espaces non habitable (escalier, terrasses, cave...). Il est également exclu les surfaces dont la hauteur est inférieure à 1 m. Les espaces dont les hauteurs sont situées entre 1 m et 2 m, sont pris en compte à un taux de 50%.

L’énergie primaire (ep) est la forme sous laquelle l’énergie est à son état initiale, c'est-à-dire avant toutes transformations (pétrole brut, gaz naturel, rayonnement solaire, biomasse...). Avant d’être utilisée, elle est transformée et transportée. Cette série de modifications est caractérisée par un certain rendement et donc des pertes énergétiques à chaque étapes de la chaîne. L’ep, prend en compte l’énergie finale (ef) et toutes les pertes dues à ces transformations. L’ef étant l’énergie livrée au consommateur. Un coefficient est alors appliqué à l’ef pour la convertir en ep. Par exemple, en France, pour l’électricité :

ep = ef X 2,58 Lors des rencontres avec les professionnels et la définition des objectifs de consommation de la future habitation, il est important de préciser qu’il s'agit d’ énergie primaire. En effet, la différence entre ep et ef peut être significative.

Quelques définitions...

Maître d’œuvre / Maître d’ouvrage

Les surfaces de références

Energie primaire

Le maître d’œuvre a pour mission de conseiller, d’étudier le projet de construction, lors de la conception de celui-ci. Puis lors de la phase de construction il suit l’avancement des travaux et coordonne les différentes équipes de professionnels. Il contribue à la recherche d’entreprises, animer les réunions de chantier. Selon le type de professionnels que vous avez choisi d’impliquer dans la réalisation de votre maison il peut s’agir d’un employé de l’entreprise de construction, de votre architecte, d’un bureau d’étude ou de vous-même.

Le maître d’ouvrage est la personne pour qui les travaux sont réalisés, c'est-à-dire le client, vous. Le maître d’ouvrage choisit son maitre d’œuvre et détermine avec lui le projet, les solutions techniques...

Source : ADEME

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Non

Non

Non

Non

Oui

Oui

Oui

Oui

Constructeur:

Maison clé

en main

Architecte

+

Constructeur

Architecte +

Constructeur

ou Artisans

Architecte +

Artisans pour

chaque lot de

constructions

Ai-je le temps nécessaire et/ou les compétences pour participer au projet ?

Est-ce que je souhaite choisir, la forme, l’organisation de mon habitation ? Aimerais-je utiliser des matériaux spécifiques et en remplacer d’autres ?

Est-ce que je souhaite participer et réaliser certains travaux moi-même ?

Type de professionnels à contacter

Des listes de professionnels, non exhaustive, correspondant à vos attentes, peuvent vous être distribuées par votre Espace Info Energie.

Les bonnes questions à se poser pour choisir les professionnels qui construiront la maison

Conseil : pour choisir vos

professionnels, le meilleur critère

reste le bouche à oreille alors

n’hésitez pas à vous renseigner

autour de vous

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Réalisation de plan la prise en compte du principe du bioclimatisme

Cette partie à pour but de présenter une méthode permettant, dès le début du projet, de réaliser des économies d’énergie.

Une maison bioclimatique a pour principe général d’intégrer les paramètres du climat lors de la conception. La structure des bâtiments doit s’adapter de manière à utiliser les avantages de l’environnement, tout en maintenant un certain confort adapté au mode de vie.

Les objectifs à atteindre sont différents selon les saisons:

En hiver l'énergie gratuite, et la diminution des pertes de chaleur sont recherchées, tout en

assurant une aération. Au contraire en été, la réduction de la température est visée.

Les différents thèmes qui doivent être pris en compte dans un projet de construction bioclimatique

peuvent être regroupés en 3 parties: L'implantation de l'habitation sur le terrain ; la conception du bâtiment ; l'utilisation de

l'environnement.

Implantation de l’habitation sur le terrain

La première étape serait de choisir l’emplacement de l’habitation sur le terrain. Pour cela le climat, à des échelles plus ou moins grandes dans le projet, et plus précisément le rayonnement solaire, le régime des vents, sont des données à prendre en considération.

Le vent Bien venu en été pour le rafraichissement, le vent beaucoup plus froid pendant l'hiver doit être pris en compte lors de la conception du projet. La réalisation d'une rose des vents permet de connaître leurs vitesse et leurs directions. La topographie et la rugosité du sol peuvent modifier ces vents, et faire apparaître des zones favorables, c'est pourquoi ces paramètres doivent être étudiés avant l'implantation du bâtiment.

Les masques solaires L'apport en énergie solaire peut être diminué par

la présence de reliefs, bâtiments ou de végétaux. Il faut donc les prendre en compte lors de la création de nouveau bâtiment.

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Source : eie 72

Source : CAUE de l’Ariège

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La conception du bâtiment

Formes architecturales Un bâtiment compact permet déjà de réaliser des économies d’énergie

lors de la construction et de l’usage. Les formes les moins adaptées sont celles qui multiplient les façades avec des formes découpées.

Orientation Dans le but d’optimiser l’apport de chaleur par le rayonnement

solaire, il faut penser à orienter les grandes ouvertures vers le sud ; et au contraire, les limiter sur la façade nord, tout en prévoyant des protections solaires estivales afin d’éviter des surchauffes.

Disposition des espaces L’organisation des pièces dans les bâtiments doit

également être étudiée. En effet, on préférera implanter les pièces de vie au Sud, les espaces tampons (garage, espace de stockage, entrée) au Nord. Des chambres localisées à l’Est, qu’en à elles, bénéficieront du soleil en matinée.

Utilisation des matériaux Dans le but de limiter les pertes de chaleur, les matériaux employés doivent

garantir une isolation suffisante. Celle-ci peut être conçue dès la création des murs. En effet, certains matériaux « porteurs » ont une capacité d’isolation. Il est également possible d’ ajouter des isolants afin d’atteindre les objectifs fixés. La capacité thermique doit aussi être prise en compte. Elle permettra, si elle est assez importante, d’emmagasiner la chaleur pendant le jour et la rediffuser pendant la nuit, ce qui est très intéressant pour les combles aménagés.

L’utilisation de l’environnement

Les végétaux peuvent créer un rafraîchissement en période estivale tout en laissant passer les rayons lumineux en hiver lorsqu’ils perdent leurs feuilles. Ils sont également une barrière contre les vents.

Terre Le relief a la capacité de modifier localement le

climat comme le régime du vent. Les déperditions de chaleur, peuvent être également limitées par l’enterrement partiel de l’habitation.

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Source : eie 72

Source : ADEME

Source : CAUE de l’Ariège

Source : eie 72

Végétaux

Source : ADEME

été

hiver

Source : eie 72

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Vérification du projet

Lorsque la conception théorique est terminée, et avant le commencement de travaux, une vérification peut s’avérer nécessaire afin de s’assurer que les objectifs de consommation pourront être atteint avec ce projet. Cette étude prendra en compte les plans de la future habitation, mais aussi les matériaux et les différentes technologies employés.

Qui?

Selon le type de professionnel avec qui vous travaillez, il est possible qu’ils puissent réaliser cette vérification. Mais un avis externe au projet et donc neutre peut paraitre judicieux. Certains bureaux d’études thermiques peuvent réaliser ces types d’études, qui doivent être plus poussées qu’un simple Diagnostique de Performance Energétique (DPE) réalisé obligatoirement en cas de vente ou de location et qui contient les étiquettes énergies. Vous pouvez contacter votre Espace InfoEnergie pour obtenir une liste non exhaustive de ces bureaux d’étude ou consulter directement le site Internet suivant:

http://www.info-energie-paysdelaloire.fr/pages/monter-votre-projet/trouver-un-professionnel.php

Comment?

Plusieurs méthodes et logiciels peuvent être employés: La méthode TH-CE est la norme française utilisée pour les constructions

actuelles respectant la RT2005, et doit également être employée pour les labellisations HPE, THPE, et BBC (attention celle-ci peut évoluer au fils des règlementations).

Si l’objectif est de labelliser sa maison : Passivhaus, les calculs doivent

obligatoirement être réalisés avec la logiciel PHPP. Pour plus d’informations vous pouvez consulter la fiche certification Passivhaus dans le deuxième to-me et contacter l’association la Maison Passive de France.

Au contraire si une certification Minergie est visée le logiciel Lesosai est à

utiliser. Pour plus d’informations vous pouvez consulter la fiche certification Minergie (Tome II) et contacter l’association Prioriterre.

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Source : eie Pays de la Loire

Source : eie Pays de la Loire

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Les aides qui peuvent être appliquées à l’achat ou la construction de bâ-timents économes en énergie sont sous deux formes :

Les crédits d’impôt sur les intérêts des prêts contractés auprès d’une banque : Article 200 quaterdecies de l’article 103(V), de la loi 20/04/2009 n°2008-1425 du 27 décembre 2008. Applicable, mais en attente de la traduction dans le bulletin officiel afin de définir les détails. Allongement du prêt à taux zéro : Article 244 quater J de l’article 100 (V), de la loi n°2008-1425 du 27 décembre 2008. En attente du décret d’application ou applicable au plus tard le 1er janvier 2010.

Certaines communes exonèrent de taxes foncières, les personnes s’installant dans une habitation basse consommation.

Il existe également des aides qui peuvent être obtenues lors de la mise en œuvre de matériaux spécifiques. Pour plus d’informations, renseignez vous auprès de votre Espace Info Energie le plus proche.

Annexe

Les aides financières

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Le crédit d’impôt s’applique sur :

Les intérêts des prêts et exclu les frais et cotisations d’assurances

Le prêt pour financer l’acquisition du terrain et la construction ou l’achat du bâtiment

Le remboursement peut s’effectuer :

A partir de l’année de mise à disposition des fonds, sauf exception

Avant l’achèvement de l’habitation, si elle devient principale au plus tard le 31 décembre de la deuxième année de la conclusion du prêt

L’application, du crédit d’impôt contient certains points qu’il est nécessaire de préciser

Les particuliers doivent :

Etre fiscalement domiciliés en France Acquérir ou construire une habitation

L’habitation doit :

Etre considérée comme principale Respecter les surfaces habitables minimales Répondre aux normes thermiques en

vigueurs

Les critères à respectés

Les crédits d’impôt sur les intérêts des prêts contractés auprès d’une banque

L’achat ou la construction d’habitation répondant aux critères des Bâtiments Basses Consommations peut permettre l’obtention d’un crédit d’impôt sur les intérêts des prêts.

Le taux de remboursement est de 40% des intérêts du prêts, sur les 7 premières années, (au lieu de 40% la première année et de 20% les 4 années suivantes pour les constructions respectant simplement la norme en vigueur). Ces sommes sont plafonnées:

Pour les couples soumis à imposition commune, à 7 500€ (ou 15 000€ pour des personnes handicapées) additionnés de 250€ par personnes à charges

Pour les autres cas, à 3 750€ (ou 7 500€ pour des personnes handicapées) additionnés de 500€ par personnes à charges

Pour plus d’information vous pouvez contacter impôt service au : 0 810 467 687 (prix d’un appel local)

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Allongement du prêt à taux zéro

Les personnes construisant ou achetant un logement peuvent obtenir un prêt à taux zéro.

Si la construction ou l’acquisition du logement neuf respecte un niveau élevé de performance énergétique, le particulier peut prétendre à une majoration du prêt à taux zéro, au maximum de 20 000€. Les conditions de cet allongement seront précisées dans un décret à paraître.

Le plafond du prêt a taux zéro concernant des constructions respectant simplement la norme en

vigueur est de 32 500€, Il varie selon :

Les ressources, le nombre de personne du foyer, ainsi que le caractère neuf ou ancien du bâtiment.

Si le bâtiment se trouve en zones sensibles urbaines, ou en zones franches urbaines, le montant est majoré de 50%.

Les particuliers doivent :

Respecter des conditions de ressource (maximum 64 875 €)

Ne pas être propriétaires de leurs habitations principales au cours des deux années précédentes, sauf exception

L’habitation doit :

Etre considérée comme principale Respecter les surfaces habitables minimales Etre neuve ou ancienne

Les conditions de cet allongement seront précisées dans un décret à paraître.

15

Les critères à respectés

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Vous pouvez aussi... ...contacter le CAUE

...consulter d’autres guides

Bien choisir son terrain (CAUE de la Sarthe) Bien implanter sa maison (CAUE de la Sarthe) Bien penser pour bien construire (CAUE de la

Sarthe) Déposer un permis de construire pour une

maison individuelle (CAUE de la Sarthe) Construire autrement (Guide ADEME) Une maison pour vivre mieux (Guide ADEME) Guide de l’éco-construction et de

l’éco-réhabilitation (Pays du Mans)...

Le CAUE ou Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement est une association de service public qui à pour mission d’informer, de sensibiliser, de conseiller et de former dans les domaines de l’environnement, l’architecture, et de l’urbanisme... Vous pouvez prendre rendez-vous avec eux pour leur soumettre votre projet de construction.

Pour trouver le C AUE

le plus proche de chez vous, contactez l’Union Régionale

des CAUE des Pays de la Loire...

N°: 02.41.22.99.91

Site internet : www.urcaue-paysdelaloire.com

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Pour toutes autres informations, contacter votre conseiller info énergie le plus proche de chez vous ...

N°Azur régional : 0810 36 038 Site internet : http://www.info-energie-paysdelaloire.fr/

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ESPACE INFO ENERGIE

Sarthe Nature Environnement

10, rue Barbier

72000 LE MANS

02.43.28.47.93

02.43.24.93.66

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Permanence physique et téléphonique du

lundi au vendredi de 9h à 12h,

et les après-midis sur rendez-vous.

Partenaires :

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