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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 2 1 - CONDITIONS D'EXECUTION : 1.01. Objet des travaux : Le présent document a pour objet de définir les ouvrages du lot n° 02 CHARPENTE BOIS, nécessaires aux travaux de construction d’une salle de convivialité, de la restructuration de la Mairie et de l’aménagement de 2 logements dans le Bâtiment Mairie de 70400 TREMOINS, pour le compte de la Commune de TREMOINS. 1.02. Conformité aux documents de référence : Pour la conception, la réalisation et la mise en œuvre des ouvrages du présent lot, l'entreprise devra se conformer aux prescriptions réglementaires en vigueur prévues dans les Généralités tous corps d’état et les documents administratifs, et plus particulièrement pour le présent lot : - D.T.U. série n° 31 Construction en bois - Règles CB 71, Règles de calcul et de conception des charpentes en bois - Règles NV 65 révisées 67 pour le vent, région II site normal - Règles N.84 pour la neige, région B 1.03. Obligations de l'entreprise : Les plans et devis sont remis aux entreprises pour fixer la nature et l'importance des travaux faisant l'objet du programme. Le présent document s'est efforcé de renseigner les entreprises sur la nature des ouvrages à exécuter, mais il est spécifié que les dispositions dudit document n'ont pas un caractère limitatif. L'entrepreneur déclaré adjudicataire devra signaler, avant l'établissement de son marché, les dispositions qui ne lui paraissent pas en rapport avec la solidité ou la conservation des ouvrages. Le fait d'exécuter, sans en rien changer les prescriptions des documents techniques, ne peut atténuer en quoi que ce soit la responsabilité de l'entreprise. L'entrepreneur ne saurait se prévaloir, postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante des sites, lieux et terrains d'implantation des ouvrages, non plus que des éléments locaux, tels que moyens d'accès, conditions climatiques, etc... De même, l'entrepreneur devra se soumettre aux conditions générales de qualification et d'assurance prévues par le Maître d'Oeuvre. Nota : Pour l'établissement de leur proposition, les entreprises devront se conformer obligatoirement à l'avant-métré joint au dossier. Avant signature du marché, l'entreprise retenue pourra présenter ses éventuelles observations au Maître d'Ouvrage pour établissement de son forfait. Après signature du marché, les quantités seront considérées acceptées par l'entreprise et forfaitisées. 1.04. Documents à fournir par l'entreprise : Au début du chantier : L'entrepreneur du présent lot devra fournir les plans de détail et schémas nécessaires à la mise au point des réservations, fourrures, calages et principes de pose. Auparavant, il aura reçu l'accord du Maître d'Oeuvre et du Bureau de Contrôle sur le respect, d'une part des règles de l'Art, d'autre part l'ensemble des documents contractuels. En cours de travaux : L'entrepreneur remettra les plans définitifs de fabrication. Il s'informera des essais prescrits et remettra les résultats aux dates qui lui seront imposées. D'une façon générale, les documents justificatifs de conformité aux classements des matériaux devront être de date récente et présenter toutes les garanties.

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 2 1 - CONDITIONS D'EXECUTION : 1.01. Objet des travaux : Le présent document a pour objet de définir les ouvrages du lot n° 02 CHARPENTE BOIS, nécessaires aux travaux de construction d’une salle de convivialité, de la restructuration de la Mairie et de l’aménagement de 2 logements dans le Bâtiment Mairie de 70400 TREMOINS, pour le compte de la Commune de TREMOINS. 1.02. Conformité aux documents de référence : Pour la conception, la réalisation et la mise en œuvre des ouvrages du présent lot, l'entreprise devra se conformer aux prescriptions réglementaires en vigueur prévues dans les Généralités tous corps d’état et les documents administratifs, et plus particulièrement pour le présent lot : - D.T.U. série n° 31 Construction en bois - Règles CB 71, Règles de calcul et de conception des charpentes en bois - Règles NV 65 révisées 67 pour le vent, région II site normal - Règles N.84 pour la neige, région B 1.03. Obligations de l'entreprise : Les plans et devis sont remis aux entreprises pour fixer la nature et l'importance des travaux faisant l'objet du programme. Le présent document s'est efforcé de renseigner les entreprises sur la nature des ouvrages à exécuter, mais il est spécifié que les dispositions dudit document n'ont pas un caractère limitatif. L'entrepreneur déclaré adjudicataire devra signaler, avant l'établissement de son marché, les dispositions qui ne lui paraissent pas en rapport avec la solidité ou la conservation des ouvrages. Le fait d'exécuter, sans en rien changer les prescriptions des documents techniques, ne peut atténuer en quoi que ce soit la responsabilité de l'entreprise. L'entrepreneur ne saurait se prévaloir, postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance insuffisante des sites, lieux et terrains d'implantation des ouvrages, non plus que des éléments locaux, tels que moyens d'accès, conditions climatiques, etc... De même, l'entrepreneur devra se soumettre aux conditions générales de qualification et d'assurance prévues par le Maître d'Oeuvre.

Nota : Pour l'établissement de leur proposition, les entreprises devront se conformer obligatoirement à l'avant-métré joint au dossier. Avant signature du marché, l'entreprise retenue pourra présenter ses éventuelles observations au Maître d'Ouvrage pour établissement de son forfait.

Après signature du marché, les quantités seront considérées acceptées par l'entreprise et forfaitisées. 1.04. Documents à fournir par l'entreprise : Au début du chantier : L'entrepreneur du présent lot devra fournir les plans de détail et schémas nécessaires à la mise au point des réservations, fourrures, calages et principes de pose. Auparavant, il aura reçu l'accord du Maître d'Oeuvre et du Bureau de Contrôle sur le respect, d'une part des règles de l'Art, d'autre part l'ensemble des documents contractuels. En cours de travaux : L'entrepreneur remettra les plans définitifs de fabrication. Il s'informera des essais prescrits et remettra les résultats aux dates qui lui seront imposées. D'une façon générale, les documents justificatifs de conformité aux classements des matériaux devront être de date récente et présenter toutes les garanties.

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 3 En fin de chantier : Pour l’établissement des DOE-DIUO, l’entreprise se référera au CCAP et ses annexes. 1.05. Coordination : L'entrepreneur est tenu d'obtenir du Maître d'Oeuvre ou des entrepreneurs chargés des autres corps d'état toutes les prescriptions, descriptions et renseignements sur les ouvrages pouvant avoir une relation avec ceux du présent lot. Il devra donner toutes les indications et plans de détail, nécessaires pour les réservations à laisser par l'entrepreneur de Gros-Oeuvre. Au cas où ces indications n'auraient pas été données en temps voulu, les refouillements et percements devront être exécutés par le titulaire du présent lot. Il est à rappeler que les trous, percements et scellements effectués dans les cloisons ou dans les parties non porteuses de la construction sont à la charge de l'entrepreneur chargé du présent lot. Il devra travailler en étroite collaboration avec les entrepreneurs chargés des autres corps d'état pour faciliter la coordination et l'exécution des travaux. 1.06. Bureau de contrôle et coordonateur SPS : L'entrepreneur est tenu de présenter au bureau de contrôle les plans de détails, documents techniques, prescriptions, avis techniques, etc..., des matériaux et produits annexes employés pour la mise en oeuvre. Les contrôleurs de l'opération sont : - Pour le contrôle technique : SOCOTEC - BELFORT - Madame KASSEM - Pour le coordonateur SPS : Cabinet SGD - Monsieur THIEBAUD - Niveau 2 1.07. Approvisionnement : L'entrepreneur devra prévoir l'approvisionnement de tous ses matériaux en temps utile, de façon à respecter ponctuellement le planning, et ne pas entraver la bonne marche du chantier. 1.08. Nettoyages : L'entrepreneur sera responsable des déblais, chutes et gravats résultant de son intervention. Il sera tenu de les évacuer au fur et à mesure, et de laisser le chantier propre après son départ. De plus, un tour de nettoyage journalier devra être effectué. L'entrepreneur est tenu de laisser les ouvrages qu'il a exécutés en un état tel que le corps d'état qui lui succède puisse exécuter son travail sans sujétions supplémentaires. 2 - CONSISTANCE DES TRAVAUX : 2.01. Etendue des travaux : - Fourniture et pose de l'ensemble des pièces de charpente, - Tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages, - Fourniture et pose des éléments de contreventements et entretoises, - Emploi de tous engins de levage et de manutention nécessaires, - Traitements préalables à tous les bois aux produits fongicides et insecticides, suivant normes N.F.X.40.500,

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 4 - Chevêtres pour pénétrations, - Réglages, calages et fixations, - Pièces de rives, - Dispositifs de protection et de sécurité pour tout le personnel d'intervention en conformité avec la

réglementation, - Etudes et plans de fabrication, - la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en oeuvre, - les transports et manutentions diverses, - la fourniture et la pose des supports et forme de pente, - la protection insecticide et fongicide des bois utilisés comme support propre de la couverture, - la fourniture et pose de la protection. - Les échafaudages nécessaires - Le nettoyage du chantier après exécution des travaux. 2.02. Bois lamellé-collé : 2.02.01. Qualité des bois de charpente : Les bois employés comme lamellé seront constitués par des planchettes de bois résineux ayant un pourcentage d'humidité au maximum égal à 15 %. Le classement en catégorie II en vue de la détermination des contraintes admissibles se fera conformément à la norme B 52.001. Les bois de charpente seront sains, ils ne devront pas avoir de noeuds vicieux, de noeuds pourris ou mauvais noeuds. Ils ne devront contenir aucun corps étranger, clous, crampons, etc... Ils ne devront présenter aucune trace de gélivure, roulure, cadranure, fente et fracture d'abattage, fente de retrait ou gerçure. Il sera admis de légères fentes à la condition qu'elles ne compromettent pas la solidité de l'ouvrage. Ils seront exempts de piqûres ou gros trous de vers et ne devront présenter aucune trace de pourriture. Les bois résineux auront des couches d'accroissement régulières et de faible épaisseur. Seuls les bois neufs seront employés. Les bois portant traces d'entailles, des trous, mortaises, tenons, etc... ne seront pas admis. 2.02.02. Colle : Tous les collages seront réalisés à l'aide d'une colle agréée selon les recommandations relatives au choix des colles à froid destinées à la fabrication des bois de charpente (C.T.B. édition 75) 2.02.03. Protections des bois et finitions : Tous les éléments seront protégés par application d'une émulsion fongicide et insecticide effectuée par le charpentier titulaire du présent marché. 2.02.04.Mise en oeuvre : Les éléments en bois lamellé-collé seront réalisés par des planches préalablement collées en bout avec une liaison par enture réalisée dans des zones exemptes de gros défauts. Le collage s'effectuera avec un outillage garantissant une répartition minimum de pression de 7 kg/cm2, les points de serrage seront espacés au maximum de 0,40 m. L'encollage sera assuré par un appareillage garantissant une répartition minimum de colle sur une face de 350 g/m2. Tous les collages se feront dans un atelier climatisé dont la température ambiante ne sera pas inférieure à 16°C environ, avec des colles préparées pour chaque opération.

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 5 Un contrôle de fabrication rigoureux sera assuré à tous les stades : - contrôle de l'humidité des bois, - contrôle de température et hygrométrie des locaux, - contrôle des éléments collés par rupture d'échantillons, - tenue d'un registre de collage. L'usinage des éléments sera réalisé par des machines-outils à grande vitesse évitant le glaçage des bois. L'entaille, l'ajustage et la pose des ferrures d'assemblage se feront en atelier sauf cas particulier. 2.02.05. Contrôle des éléments collés : Il n'est pas prescrit de tests in situ. Toutefois, l'entreprise devra respecter les prescriptions concernant la qualité des bois et les assemblages, ceux-ci respectés, sont considérés comme tests et essais. 2.02.06. Contreflèches : Les dimensionnements correspondent à des poutres sans contreflèches. 2.02.07. Pièces métalliques : Ferrures : Les ferrures seront en acier E 24/2 qualité charpente. Toutes les pièces métalliques seront traitées par galvanisation et/ou métallisation. Ces travaux étant entièrement réalisés en atelier avant transport et pose. Les coupes au chalumeau seront nettes et sans reprise, creux, affouillement et sans fusion d'arêtes, ni oxyde soudé à la base.Les pièces forgées seront parfaitement façonnées, alésées et limées. Les pièces à saillies ou d'épaisseurs et de largeurs variables ne seront en aucun cas obtenues par soudures mais par refoulement ou amincissement des parties voisines. Boulons et pointes : Les boulons seront en acier et seront employés avec des rondelles adaptées à leur fonction, l'ensemble sera galvanisé. Les boulons destinés à l'assemblage des bois seront à tête et écrou carrés et munis de rondelettes, ceux destinés à l'assemblage de fers seront à tête carrée et écrou à six pans. Ils seront parfaitement calibrés, les têtes étant refoulées dans la masse et non rapportées. Qualité des vis et des clous : Les vis auront un filet mince et tranchant, le fond du pas égal en hauteur sera en forme de gorge dans la partie taraudée, le corps sera cylindrique. Toutes les précautions devront être prises pour les ouvrages exposés à l'humidité ou à la condensation. 2.02.08. Scellements : Les scellements sont à la charge du maçon, à la demande du charpentier. Ils pourront s'effectuer en une ou plusieurs fois dans les conditions suivantes : - bourrages des platines jusqu'à refus, - forme de pente pour éviter la stagnation de l'eau, - ventilation des zones non accessibles ultérieurement. 2.02.09. Tolérances d'implantation : Les tolérances dimensionnelles sur les implantations. Le charpentier devra s'assurer de l'implantation avant la pose de sa charpente et indiquer au titulaire du lot Gros- Oeuvre et au Maître d'Oeuvre les erreurs qu'il aurait relevées.

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 6 Il sera admis les tolérances dimensionnelles suivantes : - sur la portée : plus ou moins 2 cm - sur la travée : plus ou moins 1 cm - sur le niveau : plus ou moins 2 cm - sur l'équerrage du bâtiment : plus ou moins 1 cm Les tolérances seront réduites de moitié dans le cas de pré-scellement des ferrures d'ancrage au moment du coulage des massifs béton. 2.03. Charpente traditionnelle : 2.03.01. Qualité des bois de charpente : Les bois de charpente employés seront classés en bois résineux, catégorie II, avec un taux d'humidité inférieure à 15 %, sapin de pays, épicéas, sapin des Vosges. Ils seront sains, exempts de noeuds pourris ou vicieux. Ils ne devront présenter aucune trace de gélivure, roulure, cadrenure, ni fente de retrait ou gerçure, de fente ou fracture d'abattage.

Seuls des bois neufs seront employés. Les couches d'accroissement seront de faible épaisseur ne devant pas excéder 3 mm. Ils seront exempts de piqûre ou gros vers et ne devront présenter aucune trace de pourriture. 2.03.02. Protection des bois : Tous les bois seront imprégnés à l'aide d'un produit présentant une efficacité fongicide et insecticide très durable. Ce traitement devra permettre, après sèchage, l'application éventuelle d'un vernis ou d'une peinture. Le produit devra teinter très légèrement le bois, afin de permettre un contrôle aisé de son emploi. Pour les bois devant rester apparents, le produit de traitement utilisé devra être incolore. L'application se fera par injection sous pression, trempage, pulvérisation, ou toute autre méthode selon la destination de l'ouvrage. Cette application sera exécutée sur toutes les faces du bois avant montage. Après montage et assemblage des bois, l'entrepreneur procédera aux retouches nécessaires de façon à imprégner les surfaces mises à nu au cours du travail du bois. 2.03.03. Assemblages des pièces de charpente : Les assemblages des pièces de charpente seront déterminés en fonction des efforts nécessaires pour assurer une liaison parfaite. Les fatigues seront vérifiées. Les plaques métalliques de connexion sont obligatoirement fixées symétriquement de part et d'autre de l'assemblage et ne doivent pas être sollicitées dans leur emploi à un taux de travail supérieur au 1/3 de leur résistance propre. Ces connecteurs devront bénéficier d'un Avis Technique. 2.03.04.Précautions à prendre lors de la mise en place des charpentes courantes : Les bois en attente d'utilisation seront posés sur cales en bois neuf, à l'abri des intempéries. Avant et après mise en place, il sera procédé à l'imprégnation, avec des solutions fongicides et insecticides, des faces d'ouvrages reposant sur des maçonneries ou du béton, des pièces encastrées et des abouts de pièces placées dans les épaisseurs des murs et des planchers, des ouvrages exposés à l'humidité. Les ouvrages de charpente ne pourront être posés à une distance inférieure à 0.16 m de la face intérieure des conduits de fumée.

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 7 2.03.05. Tolérances : Sur la hauteur et la largeur pour des dimensions inférieures à 100 mm tolérances de - 1 mm + 3 mm. Si supérieure à 100, tolérance de - 2 mm + 6 mm. Si le dressage a une flèche maximale de 1/1000 de la longueur par rapport à la base théorique. 2.04. Stabilité provisoire : Pendant la période de levage, aucun corps d'état ne devra travailler sur l'aire de levage. L'entreprise titulaire du présent marché prendra toutes les dispositions pour interdire l'accès à toute personne étrangère aux travaux de charpente et sous le contrôle du charpentier. L'entreprise assure la stabilité de la charpente jusqu'à la phase définitive ,c'est-à-dire jusqu'à la pose de tous les contreventements de toiture et de long-pan, 2.05. Contreventement : Les murs ne sont pas autostables, ils sont tenus en tête par la charpente qui sera parfaitement contreventée. 2.06. Coordination avec les autres entreprises : L'entrepreneur devra intervenir sur le chantier en liaison avec les autres entreprises des autres corps d'état pour effectuer ses travaux sans porter atteinte au programme des travaux de ces corps d'état. L'entrepreneur devra, avant la mise en fabrication de la charpente se mettre en rapport avec l'entreprise de Gros- Oeuvre et lui donner en temps utile, tous les détails, cotes et indications nécessaires sur les supports des éléments de charpente et réservations nécessaires. L'entrepreneur sera responsable de toutes les erreurs provenant de ce fait, en cas d'indications insuffisantes de sa part ou données trop tardivement et devra les réparer à ses frais. 2.07. Trous et scellements : Les trous et scellements nécessaires à la pose de la charpente seront dus par le présent lot. Il est entendu que sur demande du charpentier, le maçon devra réserver dans les structures béton armé les trous nécessaires, si ceux-ci lui sont demandés à temps et par document graphique. La couverture comporte les pénétrations en toiture. Le titulaire du présent lot devra l'établissement des trémies et chevêtres nécessaires à leur pose, suivant les cotes fournies par les titulaires des lots concernés. 2.08. Sécurité de chantier : La sécurité anti-chutes réglementaire sera prévue par l'entreprise, conformément à la réglementation en vigueur concernant la protection des travailleurs, ainsi que le respect des consignes de sécurité en vigueur pour l'utilisation des moyens de manutention et travail en hauteur (filets, harnais, etc...). 2.09. Installation de chantier :

L'entrepreneur devra se conformer aux instructions du Plan Général de Coordination

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SALLE DE CONVIVIALITE 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES :

REMARQUE GENERALE L’opération faisant l’objet du présent appel d’offres entre dans les objectifs de la construction de bâtiments basse consommation d’énergie, label BBC Effinergie, une attention particulière de l’ensemble des intervenants sera nécessaire afin que le bâtiment soit étanche à l’air. Des mesures de contrôle seront réalisées in situ par une entreprise spécialisée. Les travaux mal réalisés ou présentants des défauts d’étanchéité devront être repris dans les temps et sans majoration aucune par la ou les entreprises concernées.

2.01. Charpente en lamellé-collé : - réalisation en sapin de 1er choix, - le système de fabrication retenu devant bénéficier des agréments techniques, - le présent lot ayant également à sa charge les divers éléments de fixation avec entailles, percements, assemblages, ainsi que les pièces métalliques traitées inoxydables - pour assemblages des éléments entre eux, - pour fixation des pièces de charpente sur les structures porteuses, - façon de découpes biaisesaux extrémités, suivant localisation - traitement des bois de charpente, avant mise en oeuvre. Mode de métré : - au ml, suivant section pour les pannes - au ml, pour les cornières ramasse bac de 80/80/8 - à forfait, pour les sabots Localisation : - suivant plan de charpente du B.E.T. 2.02. Charpente en sapin massif : - en sapin de pays, 1er choix, qualité charpente, réalisée conformément au plan de charpente, compris levage, calages, coupes et liaisons mécaniques avec pannes, - les bois traités aux produits insecticides et fongicides avant leur mise en oeuvre, - les bois apparents seront rabotés et poncés, - les flèches ne devront pas excéder 1/300 des portées, - assemblage traditionnel, bois sur bois, sans pièces métalliques, sauf pour serrage des éléments ou en renforcement des assemblages, - l'accrochage dans les murs afin de supprimer un phénomène éventuel de succion de la charpente. Mode de métré : - au m3, tout compris, pour la charpente - à forfait, pour les contreventements - à forfait, pour les sabots Localisation : - à prévoir pour poutre, murardière, chevrons pour contreventement - suivant plan de charpente du B.E.T.

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 9 2.03. Solivage de plafond : Comprenant : • Fourniture des bois de type résineux (sapin) brut de sciage, premier choix, sans flache, traités suivant

prescriptions ci-avant dans Généralités • Les bois seront brut de sciage pour toutes les parties non apparentes • Façonnage pour solivage support de plafond, charpente de type traditionnelle en bois massif, compris coupes et

chutes, assemblages et recouvrements et toutes façons accessoires • Les sabots ou scellements dans la maçonnerie sont dus au présent lot compris rebouchage soigné des trous. Les

emplacements des solives dans la maçonnerie pourront être réservés par le maçon si l'entrepreneur du présent lot en fait la demande en temps utile

• Entretoises à la demande entre les solives, afin d'assurer une bonne rigidité de l'ensemble • Ouvrages divers type chevêtres, entretoises de renforcement • La face inférieure des solives sera rabotée et alignée • Section des solives et entretoises 27 x 200 mm, écartement des solives 600 mm, écartement des

entretoises 1330 mm Mode de métré : - au m2 de faux-plafond, tout compris Localisation : - à prévoir pour les faux-plafonds sur sanitaires hommes et femmes et pour office de réchauffage 2.04. Sécurité : - Mise en place de tout moyen de sécurité conformément aux règles professionnelles et aux règles édictées par l'Inspection du Travail. Mode de métré : - réputé inclus dans les prix unitaires. Installation de chantier et PPSPS :

Comprenant l'ensemble des frais annexes pour l'installation de chantier et les prescriptions diverses du PGCPS ou de la notice de coordination SPS. Par convention, tous les frais non compris au présent article seront réputés inclus dans les prix unitaires et ne pourront en aucun cas faire l’objet d’une facturation complémentaire. Mode de métré : - à forfait pour l’ensemble.

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MAIRIE ET 2 LOGEMENTS 3 - DESCRIPTION DES OUVRAGES :

Obligations de l'entreprise : L'entrepreneur prendra toutes dispositions nécessaires à la sécurité du public et des ouvriers, ainsi qu'à la bonne exécution des ouvrages : protection, étayages, bardages, etc. L'entrepreneur prendra toutes dispositions nécessaires pour éviter la chute de délivrés et de gravats sur les propriétés voisines, ou sur le domaine public. A la fin de son chantier, il assurera le nettoyage soigné des propriétés voisines, et du domaine public. Dans le cas ou le manque de protections amenerait à des travaux de remise en état, ces derniers seraient à la charge de l'entrepreneur. Les frais d'enlèvement, de transport et dépôt aux décharges publiques des délivrés et gravats seront à la charge du présent lot, et inclus dans le coût des ouvrages décrits au présent CCTP. Observations préalables : L'entrepreneur du présent lot devra s'assurer avant toute intervention, que les différents fluides ont été neutralisés par les entreprises ou concessionnaires concernés (eau, électricité, gaz, etc....). L'entrepreneur sera responsable des déblais, chutes et gravats résultant de son intervention. Il sera tenu de les évacuer au fur et à mesure, et de laisser le chantier propre après son départ. De plus, un tour de nettoyage journalier devra être effectué. Le cas échéant, le Maître d'Oeuvre en accord avec le Maître d'Ouvrage se réserve le droit, après 2 mises en demeure, de faire effectuer le nettoyage par une autre entreprise, aux frais de l'entreprise défficiente. S'agissant de travaux de rénovation et afin d'en apprécier l'importance, les entreprises soummissionnaires se rendront obligatoirement sur le site. 2.01. Traitement charpente existante : Prestation comprenant : - brossage et grattage avec dépoussiérage, - traitement des bois, fongicide et insecticide, par injection, . le type de produit et le mode opératoire à soumettre à l'approbation du Maître d'Oeuvre. Mode de métré :- à forfait, pour l’ensemble Localisation : - Mairie : - l’ensemble de la charpente existante 2.02. Création de chevêtres dans toiture existante : Comprenant : - dépose soignée des tuiles pour réemploi, - stockage sur site - découpe des liteaux, chevrons et ossature de charpente suivant besoins, - réalisation du chevêtre en chevrons de même section que le chevronnage de couverture, - tous renforcements nécessaires mis en place en vue d'éviter toute déformation au droit du chevronnage

général,

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- les pièces haute et basse du chevêtre seront positionnées de telle façon que l'habillage horizontal de la trémie soit parfaitement horizontal, - les bois traités aux produits insecticides et fongicides avant leur mise en œuvre, - après réalisation du chevêtre et mise en place des châssis jumelés prévus au présent lot, repose des tuiles récupérées et retaillées suivant nécessité - réalisation soigneuse avec protection des ouvrages attenants, - compris mise en place et maintien des dispositifs de sécurité et bâchages durant la durée des travaux, - descente, chargement et enlèvement des déblais, - toutes sujétions d'exécution et de manutention. Mode de métré : - à l'unité, suivant dimensions des châssis Localisation : - Logements : - niveau combles logements, pour mise en place de 6 châssis de toiture et 1 châssis de désenfumage pour cage d’escalier 2.03. Fenêtres de toit en pente avec occultation intérieure : Fenêtre de toit en pente, type à rotation et comprenant notamment : − Fenêtre avec dormant et ouvrant en pin sylvestre ou maritime traité fongicide et insecticide en autoclave, face

intérieure traitée "aspect naturel" − Protection de la face extérieure par profilés en aluminium thermolaqué − Raccordement avec les éléments de couverture assurant une étanchéité complète à l'eau et à la neige, en profilés

aluminium thermolaqué dissimulés sous la couverture − Partie ouvrante du type basculante, rotation sur pivots à frein avec retournement complet à 180° permettant le

nettoyage de la face extérieure − Barre de manœuvre et verrouillage contrôlant un obturateur de ventilation incorporé avec grille anti-insectes,

loqueteau de blocage en position d'ouverture − Régulation du débit de l'entrée d'air par l'obturateur de ventilation, réalisée par la mise en œuvre d'une entrée

d’air hygroréglable de 5/30m3/h avec la fenêtre en position verrouillée − Isolement acoustique minimum 39 dba − Vitrage isolant sous Avis Technique et certification, conforme au D.T.U. n°39 − Joints d'étanchéité en néoprène ou équivalent garanti - occultation par store-rideau intérieur, teinte au choix dans la gamme.

- Uw fenêtre nue = 2,6 W/m2/°C

Type VELUX référence GGL Grand confort, version 3057 ou équivalent, à soumettre à l'agrément du Maître d'œuvre. Mode de métré : - à l’unité, dimensions des fenêtres

- à l’unité en plus-value, pour la grille d’entrée d’air Localisation : - Logements : - pour les combles, suivant indication des plans et façades

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 12 2.04. Exutoire de fumée par fenêtre de toit en pente à commande manuelle pneumatique : Fenêtre de toit en pente pour évacuation des fumées, type à rotation et comprenant notamment : − Fenêtre avec dormant et ouvrant en pin sylvestre ou maritime traité fongicide et insecticide en autoclave, face

intérieure traitée "aspect naturel" − Protection de la face extérieure par profilés en aluminium thermolaqué − Raccordement avec les éléments de couverture assurant une étanchéité complète à l'eau et à la neige, en profilés

aluminium thermolaqué dissimulés sous la couverture − Partie ouvrante du type basculante sur pivots à frein avec retournement complet à 180° permettant le nettoyage

de la face extérieure − Dispositif d'ouverture manuel pneumatique à partir du rez-de-chaussée à l'aide d'un poste de commande à

cartouche gaz CO2 système à ouverture seule. Implantation du poste à proximité d'une porte, suivant instructions des services de sécurité

− Commande manuelle avec manivelle pour ouverture et fermeture − Vitrage isolant sous Avis Technique et certification, conforme au D.T.U. n°39 − Joints d'étanchéité en néoprène ou équivalent garanti − Isolation garantie A3 EE VE − Fourniture et mise en place d’un tube acier Ø 30 devant permettre l'accrochage de l'échelle d'accès à la toiture Fenêtre de type VELUX référence GGL ou équivalent agréé pour désenfumage, à soumettre à l'agrément du Maître d'œuvre. L'ensemble devra être conforme aux normes et D.T.U. et agréé par l'Assemblée Plénière des Sociétés d'Assurances Dommages (APSAD). Mode de métré : - à l'unité tout compris sans plus-value d’aucune sorte Localisation : - Combles, sur couverture tuiles, dans la cage d’escalier, implantation suivant plan, pour désenfumage de la cage d’escalier, dimensions 114 x 118, permettant d’obtenir une surface minimun de désenfumage de 1,00 m2 2.05. Suppression de châssis dans toiture : Comprenant : - dépose soignée des châssis de toiture, - en conservation du chevêtre existant et des ouvrages attenants - fourniture et mise en œuvre de chevrons de section identiques à l’existant - traitement des bois neufs - écran sous-toiture et tuiles dito tuiles existantes - pour reconstitution du support de la couverture au droit des démolitions et de la couverture elle-même - compris mise en place et maintien des dispositifs de sécurité et bâchages durant la durée des travaux, Toutes sujétions de mise en œuvre, coupes et chutes, ajustements, nivellement, etc.. Mode de métré : - à l’unité de châssis à supprimer, tout compris sans plus-value d’aucune sorte Localisation : - à prévoirsuivant indications des plans, pour les 3 châssis de toiture situé dans la toiture

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 13 2.06. Reprise de toiture, comprenant :

Après démolition du conduit de fumée extérieur accolé à la façade Nord et du conduit intérieur, - au droit du chevêtre, remaniage de la couverture comprenant la dépose et la repose de toiture existante et lattis,

avec remplacement des ouvrages éventuellement défectueux, - découpe et adaptation des bois de charpente avec pièces de bois complémentaires, les bois traités avant mise en oeuvre, - dépose, reprise et adaptation des éléments annexes, tels que fermetures de rives, planches de rives, etc.. - reprise de l’habillage du débord de toiture, - dépose, reprise avec complément suivant nécessité et adaptation des éléments de zinguerie, tels que gouttière, chutes et dauphins - écran sous-toiture et tuiles dito tuiles existantes pour reconstitution de la couverture - réalisation soigneuse avec protection des ouvrages attenants, - descente, chargement et enlèvement des déblais. Mode de métré : - à forfait pour l’ensemble des interventions, tout compris sans plus-value d’aucune sorte Localisation : - Mairie : - pour reconstitution de la toiture au droit du conduit de fumée supprimé en façade Nord et reprises des 2 chutes EP 2.07. Sorties de tuyau en toiture :

L'étanchéité des sorties de tuyaux et gaines en toiture sera assurée par le présent lot et sera réalisée par une tuile spéciale en terre cuite dite "tuile à douille", surmontée d'une lanterne en terre cuite protégeant le conduit contre la pluie, avec grillage fin anti-insectes. Les tuiles à douille et lanternes auront des caractéristiques identiques aux tuiles de couverture en partie courante.

Dans le cas de sortie de diamètre supérieur au plus grand diamètre existant de tuile à douille, l'étanchéité sera assurée par garniture complète en tôle d'acier inox étamé, avec collerette étanche et chapeau de protection.

La prestation comprendra également la réalisation d’un chevêtre dans la charpente et le remaniement de la couverture au droit des sorties. Mode de métré : - à l'unité, pour sortie diamètre 125 Localisation : - Mairie et logements : - suivant indications du B.E.T. 2.08. Sécurité : - Mise en place de tout moyen de sécurité conformément aux règles professionnelles et aux règles édictées par l'Inspection du Travail. Mode de métré : - réputé inclus dans les prix unitaires.

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Opération RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE ET AMENAGEMENT DE 2 LOGEMENTS CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITE - 70400 TREMOINS LOT N° 02 - CHARPENTE BOIS Page 14 Installation de chantier et PPSPS :

Comprenant l'ensemble des frais annexes pour l'installation de chantier et les prescriptions diverses du PGCPS ou de la notice de coordination SPS. Par convention, tous les frais non compris au présent article seront réputés inclus dans les prix unitaires et ne pourront en aucun cas faire l’objet d’une facturation complémentaire. Mode de métré : - à forfait pour l’ensemble.

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DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL FORFAITAIRE

SALLE DE CONVIVIALITE

N° Désignation Unité Quantité Quantité Prix unitaire Prix total HT

Article entreprise HT

2.01 Charpente en lamellé-collé

- section 14 x 64 ml 64,26

- cornières ramasse-bac 80 x 80 x 8 ml 41,70

- sabots Forft 1

2.02 Charpente en sapin massif

- charpente m3 1,650

- contreventement Forft 1

- sabots Forft 1

2.03 Solivage de plafond m2 29,50

2.04 Sécurité inclus P.U.

Installation de chantier et PPSPS Forft 1

TOTAL hors taxes

T.V.A. 19,60 %

TOTAL TTC €

28/09/2011

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MAIRIE ET 2 LOGEMENTS

N° Désignation Unité Quantité Quantité Prix unitaire Prix total HT

Article entreprise HT

2.01 Traitement de charpente existante Forft 1

2.02 Création de chevêtres dans toiture existante

- pour châssis de 78 x 98 ht U 6

- pour châssis de 114 x 118 ht U 1

2.03 Fenâtre de toit en pente avec occultation intérieure

- de 78 x 98 ht U 6

- grilles d'entrée d'air U 5

2.04 Exutoire de fumée par fenêtre de toit

- de 114 x 118 ht U 1

2.05 Suppression de châssis dans toiture U 3

2.06 Reprise de toiture Forft 1

2.07 Sorties de tuyau en toiture - diamétre 125 U 2

2.08 Sécurité inclus P.U.

Installation de chantier et PPSPS Forft 1

TOTAL hors taxes

T.V.A. 19,60 %

TOTAL TTC €

RECAPITULATION

SALLE DE CONVIVIALITE =

MAIRIE ET 2 LOGEMENTS =

TOTAL hors taxes

T.V.A. 19,60 %

TOTAL TTC €

28/09/2011

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MAIRIE DE TREMOINS 34 Grande Rue

70400 TREMOINS

RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE DE TREMOINS AMENAGEMENT DE DEUX LOGEMENTS

CONSTRUCTION DʼUNE SALLE DE CONVIVIALITE AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS

70400 TREMOINS

C.C.T.P Cahier des Clauses Techniques Particulières

Lot 02 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE TUILES - ZINGUERIE

MAITRISE DʼŒUVRE : ITINERAIRES ARCHITECTURE

7 faubourg de Montbéliard 90000 BELFORT Tél. 03 84 22 66 91 / Fax 03 84 21 30 92

CETEC – Bureau dʼétudes Structure

Green Park – Excellium B 6 rue Armand Bloch - 25200 MONTBELIARD Tél. 03 81 98 31 83 / Fax 03 81 98 32 84

ERCA – Economiste Second-œuvre 9 rue de Belfort - 25600 SOCHAUX

Tél. 03 81 91 33 17 / Fax 03 81 94 98 21

ENEBAT - Bureau dʼétudes Eléctricité 11 rue Bidaux 90700 CHATENOIS LES FORGES

Tél. 03 84 29 71 71 / Fax 03 84 29 43 44

HENRY - Bureau dʼétudes Chauffage Sanitaire 60 rue Gérôme 70000 VESOUL

Tél. 03 84 76 37 76 / Fax 03 84 76 49 54

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MAIRIE DE TREMOINS 34 Grande Rue

70400 TREMOINS

RESTRUCTURATION DE LA MAIRIE DE TREMOINS AMENAGEMENT DE DEUX LOGEMENTS

CONSTRUCTION DʼUNE SALLE DE CONVIVIALITE AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS

70400 TREMOINS

D.P.G.F Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

Lot 02 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE TUILES - ZINGUERIE

MAITRISE DʼŒUVRE : ITINERAIRES ARCHITECTURE

7 faubourg de Montbéliard 90000 BELFORT Tél. 03 84 22 66 91 / Fax 03 84 21 30 92

CETEC – Bureau dʼétudes Structure

Green Park – Excellium B 6 rue Armand Bloch - 25200 MONTBELIARD Tél. 03 81 98 31 83 / Fax 03 81 98 32 84

ERCA – Economiste Second-œuvre 9 rue de Belfort - 25600 SOCHAUX

Tél. 03 81 91 33 17 / Fax 03 81 94 98 21

ENEBAT - Bureau dʼétudes Eléctricité 11 rue Bidaux 90700 CHATENOIS LES FORGES

Tél. 03 84 29 71 71 / Fax 03 84 29 43 44

HENRY - Bureau dʼétudes Chauffage Sanitaire 60 rue Gérôme 70000 VESOUL

Tél. 03 84 76 37 76 / Fax 03 84 76 49 54

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