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Pour que vous ne soyez pas plus longtemps contraint de cofinancer des avortements! OUI à l’initiative populaire fédérale Financer l’avortement est une affaire privée

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Page 1: à l’initiative populaire fédérale Financer l’avortement...Pour que vous ne soyez pas plus longtemps contraint de cofinancer des avortements! OUI à l’initiative populaire

Pour que vous ne soyez pas plus longtemps contraint de cofinancer des avortements!

OUIà l’initiative populaire fédérale Financer l’avortement est une affaire privée

Page 2: à l’initiative populaire fédérale Financer l’avortement...Pour que vous ne soyez pas plus longtemps contraint de cofinancer des avortements! OUI à l’initiative populaire

2 Sortir du cofinancement des avortements

Co-présidence: Bader Elvira, anc. conseillère nationale, PDC, Vordere Bereten 547, 4717 Mümliswil SO; Föhn Peter, conseiller aux Etats, UDC, Gängstrasse 38, 6436 Muotathal SZ; Kasteler-Budde Valérie, co-présidente, PEV Genève, ch. du Curé-Desclouds 4,1226 Thônex GE.

Albietz Daniel, conseiller municipal, PDC, Im Hirshalm 10, 4125 Riehen BS; Dr. méd. Baettig Dominique, anc. conseiller national, UDC, rue des Voignous 15, 2800 Delémont JU; Dr. méd. Beutler Daniel, médecin de famille, UDF, Bahnhofstrasse 50, 3127 Mühlethurnen BE; Bortoluzzi Toni, conseiller national, UDC, Betpurstrasse 6, 8910 Affoltern a. Albis ZH; Brönnimann Andreas, anc.conseiller national, UDF, Hühnerhubelstrasse 73, 3123 Belp BE; Büchler Jakob, conseiller national, PDC, Matt, 8723 Rufi-Maseltrangen SG; Despot Fabienne, députée au Grand-Conseil, UDC, rue de la Madeleine 17, 1800 Vevey VD; Donzé Walter, anc. conseiller national, PEV, Grassiweg 34, 3714 Frutigen; Engelberger Edi, anc.conseiller national, PLR, Oberstmühle 3, 6370 Stans NW; Dr. méd. Estermann Yvette, conseillère nationale, UDC, Bergstrasse 50A, 6010 Kriens LU; Flückiger Sylvia, conseillère nationale, UDC, Badweg 4, 5040 Schöftland AG; Freysinger Oskar, conseiller d’état, conseiller national, UDC, ch. de Crettamalernaz, 1965 St-Germain VS; Geissbühler Andrea, conseillère nationale, UDC, Thalmattweg 4, 3037 Herren schwanden BE; Guillén Victor-Tobias, responsable commercial, Eierbachstrasse 1, 8155 Niederhasli ZH; Helfenberger Melanie, Conseillère municipale, Gossau, PDC, Bettenstrasse 1, 9212 Arnegg SG; Legrix Jean-Charles, député au Grand-Conseil, UDC, rue du Cerisier 44, 2300 La Chaux-de-Fonds NE; Messmer Werner, anc. conseiller national, PLR, Weinmoosstrasse 15, 8583 Sulgen TG; Dr. rer. pol. Meyer Marc, professeur de lycée, Hellring 7, 4125 Riehen BS; Moor Michele, banquier, PDC, via Carivée 6, 6944 Cure-glia TI; Müggler Dominik, diplômé en sciences politiques, Rebgasse 11, 4144 Arlesheim BL; Nussbaumer Urs, anc. Conseiller national, PDC, Rainweg 14, 4533 Riedholz SO; Segmüller Pius, anc. conseiller national, PDC, Adligenswilerstrasse 109, 6006 Luceme LU; Streiff Marianne, conseillère nationale, PEV, Wangentalstrasse 241, 3173 Oberwangen BE; Wäfler Markus, anc. conseiller national, UDF, Sehopfstrasse 1e, 8162 Steinmaur ZH.

Comité d’initiative

Impressum:

Edition et rédaction: Courrier de l’Initiative, Comité interpartis «Financer l’avortement est une affaire privée», Case postale, 4142 Münchenstein 1, Tel. 061 415 20 57, Fax 061 415 20 58, [email protected], CCP: 40-50 60 70-6, © Comité d’initiative, www.affaireprivee.ch

Photos: istockphoto / plainpicture / Concept: GOAL AG für Werbung und Public Relations, 8600 Dübendorf Impression: Druckerei Kyburz AG, 8157 Dielsdorf.

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OUI à «Financer l’avortement est une affaire privée» 3

Elvira BaderCo-présidente du Comité d’initiative,Ancienne Conseillère nationale, PDC, SO

Chère électrice,Cher électeur,

Les caisses d’assurance-maladie doivent sauver des vies et les guérir, et non financer le meurtre! Je ne veux pas être obligée de cofinancer quelque chose que je ne cautionne pas.

Grand merci pour votre soutien à l’initiative!

Elvira BaderAncienne Conseillère nationale, PDC, SO

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4 Pour que vous ne soyez pas plus longtemps contraint de cofinancer des avortements

Texte de l’initiative

Initiative populaire fédérale «Financer l’avortement est une affaire privée – Alléger l’assurance-maladie en radiant de l’assurance de base les coûts de l’interruption de grossesse de l’assurance de base».

I. La constitution fédérale est modifiée comme suit:Art. 117, al. 3 (nouveau)3Sous réserve de rares exceptions concernant la mère, l’interruption de grossesse et la réduction embryonnaire ne sont pas couvertes par l’assurance obligatoire.

II. Les dispositions transitoires de la constitution fédérale sont complétées comme suit:Art. 197, ch. 8 (nouveau)8Disposition transitoire ad art. 117, al. 3 (Assurance-maladie et assurance-accidents).Au terme d’une période transitoire de neuf mois suivant I’acceptation de I’initiative par le peuple et les cantons et jusqu’à ce que les modifications législatives qu’elle induit soient entrées en vigueur, toute disposition aux termes de laquelle I’interruption de grossesse ou la réduction em-bryonnaire sont couvertes par l’assurance obligatoire est remplacée par la règle prévue à I’art. 117, al. 3 de la constitution fédérale.

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OUI à «Financer l’avortement est une affaire privée» 5

On ne peut tout de même pas nous demander de cofinancer les avortements d’autrui! Ma conscience ne peut être en accord avec cela!

Peter Föhn Co-président du Comité d’initiative,Conseiller aux Etats, UDC, SZ

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6 Sortir du cofinancement des avortements

8 à 20 millions de francs1, c’est ce qu’on dépense chaque année pour la mise en oeuvre des avortements. Mais les coûts indirects, nettement plus élevés et induits par des troubles psychiques générés par l’avortement ne sont pas encore pris en compte dans ce calcul.

En 2009, une méta-analyse (combinaison de 38 analyses US) de l’Institut Guttmacher2, New-York, a conclu que les avortements se réduisent d’un quart s’ils sont financés de manière privée.

En Suisse, on escompte une réduction d’environ10% (pour 11 000 avortements en 2011). Ce qui alourdit le chiffre est ici en particulier la grande proportion, d’environ 50%, d’avortements pratiqués par la population étrangère en Suisse.

1Le 26 août 2009, dans sa réponse à la motion Föhn, le Conseil fédéral faisait état d’un montant de 15 à 20 millions de francs annuels concernant les coûts directs de l’avortement. Dans son message du 9 mai 2012, il mentionnait un montant de 8 millions de francs.2Stanley K. Henshaw, Theodore J. Joyce, Amanda Dennis, Lawrence B. Finer et Kelly Blanchard, Restrictions on Medicaid Funding for Abortions. A Literature rewiew, New-York, Guttmacher Institue, June 2009.

Faire baisser les coûts et éviter 1000 avortements

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OUI à «Financer l’avortement est une affaire privée» 7

Financer l’avortement n’est pas un mandat public, mais une erreur dans la conception de l’assurance maladie.

Andrea GeissbühlerPolicière, Conseillère nationale, UDC, BE

Voulez-vous que, si possible, nombre de

Suissesses et de Suisses apprennent ces faits?

Aidez à distribuer cette brochure !

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8 Pour que vous ne soyez pas plus longtemps contraint de cofinancer des avortements

Aujourd’hui nous sommes dans l’obligation de cofinancer l’avortement par le biais de nos primes d’assurance maladie obligatoire. La plupart des gens, quant à eux, n’avorteraient jamais – et ne veulent donc pas non plus être contraints de cofinancer les avortements d’autrui.

Grâce à cette initiative populaire, vous avez maintenant le choix: dites OUI à l’initiative populaire, et sortez du cofinancement des avortements. Car quiconque refuse cette initiative populaire se déclare ainsi d’accord pour cofinancer à l’avenir des avortements par le biais de ses primes d’assurance-maldie obligatoire.

Voulons-nous, hommes ou femmes, être complices?

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OUI à «Financer l’avortement est une affaire privée» 9

La constitution fédérale protège la vie humaine. Mais nous, nous devons obligatoi-rement financer le meurtre d’enfants à naître? C’est une contradiction!»

Werner MessmerAncien Conseiller national, PLR, TG,Président central de la Société Suisse des Entrepreneurs (SSE)

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10 Sortir du cofinancement des avortements

Aidez-nous par un don, pour gagner. Nous comptons sur votre soutien!CCP 40–50 60 70–6

Soutenez activement l’initiative populaire «Financer l’avorte ment est une affaire privée». Parlez de ce sujet brûlant dans votre cercle familial, avec vos amis et connaissances. Et persuadez-les avec des arguments concluants pour qu’en 2014 nous puissions fêter une grande victoire à l’issue des votations.

Nous sommes également reconnaissants pour chaque soutien financier, si petit soit-il, car le combat pour plus d’humanité nécessite notre engagement total.

Cette initiative populaire rétablit la liberté de conscience. Et c’est une bonne chose!

Valérie Kasteler-BuddeCo-Présidente du Comité d’initiative,Co-Présidente PEV / GE

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Empfangsschein / Récépissé / Ricevuta Einzahlung Giro Versement Virement Versamento Girata Einzahlung für / Versement pour / Versamento per

Die AnnahmestelleL’office de dépôtL’ufficio d’accettazione

202

Einzahlung für / Versement pour / Versamento per

Einbezahlt von / Versé par / Versato daKonto / Compte / Conto Konto / Compte / Conto

Einbezahlt von / Versé par / Versato da

▼ ▼

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CHF CHF

441.

02

405060706>

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KD 09.13

Comité «Financer l’avorte- ment est une affaire privée»Case postale, 4142 Münchenstein 1

Comité «Financer l’avorte- ment est une affaire privée»Case postale, 4142 Münchenstein 1

Soutien à l‘initiative populaire

Projet de distribution en nombre Commune / Région : ............................................................................

40-506070-6 40-506070-6

OUI à la sortie du cofinancement des avortements

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10% de l’ensemble des problèmes psychiques doivent être directement mis en lien avec un avortement

34% se plaignent d’angoisses

37% courent un risque accru de dépression

110% d‘augmentation du risque de devenir alcoolique

155% d‘augmentation du risque d’être assaillie de pensées suicidaires

220% d‘augmentation du risque de recours à l‘action analgésique des drogues

1Priscilla K. Coleman; Abortion and mental health: quantitative synthesis and analysis of research published 1995–2009; British Journal of Psychiatry; September 2011 199:180–186. Ce sont 877’181 femmes au total qui ont participé à cette étude, dont 163’831 avaient déjà subi un avortement.De graves troubles psychiques sont fréquemment la

conséquence résultat des avortements. C’est ce que prouve la plus grande étude1 jamais réalisée sur le sujet (voir diagramme). Le risque de souffrir d’angoisses, de dépression, d’addiction à l’alcool ou aux drogues ou encore de pensées suicidaires après un avortement est considéré comme modéré à important. Les coûts indirects (coûts médicaux et médicamenteux, frais de séjour dans des cliniques psychiatriques, frais de sevrage à l’alcool ou aux drogues) dépassent largement les coûts directs de l’avortement.

Des coûts indirects très élevés

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OUI à «Financer l’avortement est une affaire privée» 13

Mon expérience clinique montre claire-ment que les femmes présentent fréquemment des dégâts et problèmes psychiques liés à leur sentiment de culpabilité après un avortement. Cela génère des coûts.

Dr. Dominique Baettigpsychiatre, ancien Conseiller national, UDC / JU

Avec 100,- francs, vous pouvez déjà faire distribuer

cette brochure à 300 foyers! Utilisez à cet effet le

bulletin de versement ci-joint!

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14 Sortir du cofinancement des avortements

On ne doit obliger personne à être, contre sa conscience, solidaire du finan-cement du meurtre d’enfants à naître. C’est cette question de conscience qui marque la limite de la solidarité. C’est donc pour cette raison que les avor-tements ne doivent pas être obligatoirement financés. Les femmes qui envi-sagent l’avortement comme une possibilité peuvent souscrire une assurance complémentaire pour 2 à 3 francs par mois.

Contrairement à ce qu’on entend fréquement, le financement privé de l’avorte-ment ne conduit pas les femmes à se rendre chez des avorteurs pratiquant dans l’illégalité. Depuis presque 40 ans, l’Autriche prouve que le financement privé des avortements ne conduit pas à des avortement illégaux.

Le financement de l’avortement – une question de solidarité?

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OUI à «Financer l’avortement est une affaire privée» 15

Je ne veux pas que chaque cotisant soit obligé de financer des avortements par le biais de ses primes d’assurance maladie.

Dr. méd. Daniel BeutlerMédecin de famille, UDF, BE

Page 16: à l’initiative populaire fédérale Financer l’avortement...Pour que vous ne soyez pas plus longtemps contraint de cofinancer des avortements! OUI à l’initiative populaire

16 Pour que vous ne soyez pas plus longtemps contraint de cofinancer des avortements

Environ 50% de tous les avortements en Suisse sont faits par des étrangères résidant en Suisse1. Alors qu’en moyenne, pour 1000 suissesses, chaque année 4,9 d’entre elles pratiquent un avortement, il y en, a en moyenne, pour 1000 étrangères, 12,0. On n’est pas loin de supposer que l’avortement est utilisé comme moyen gratuit de contraception. Là où la responsabilité personnelle et le principe du pollueur-payeur font défaut, la collectivité doit payer.

L’avortement comme préservatif gratuit?

1Source: Office fédéral de la statistique, 2011, www.statistique.admin.ch

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OUI à «Financer l’avortement est une affaire privée» 17

Je ne dis pas que les femmes avortent à la légère, mais elles peuvent y être encouragées facilement. L’avortement ne doit pas être un moyen de contraception gratuit.

Fabienne DespotDéputée au Grand Conseil vaudois, UDC

Pour 500,- francs, vous pouvez faire distribuer

cette brochure dans 1500 foyers. Participez,

et appelez-nous. Tél. 061 415 20 57

Page 18: à l’initiative populaire fédérale Financer l’avortement...Pour que vous ne soyez pas plus longtemps contraint de cofinancer des avortements! OUI à l’initiative populaire

18 Sortir du cofinancement des avortements

Nous vous invitons à apporter une contribution au succès de cette initiative

Faites parvenir cette brochure à beaucoup de gens dans votre région. Participez à l‘action «envoi en nombre» (p.19).

Aidez-nous à ce que la Suisse puisse sortir du financement de l‘avortement. Nul ne doit être contraint de cofinancer des avortements par le biais de ses primes d‘assurance-maladie obligatoire. Avec un OUI à l‘initiative populaire, on peut aussi éviter plus de 1000 avortements par an et épargner des primes d‘assurance.

Merci de tout cœur pour votre soutien!

Comité d‘initiative

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OUI à «Financer l’avortement est une affaire privée» 19

Opération «envoi en nombre»

1ère étape Choix de la zone

2ème étape Donner l’ordre

3ème étape Confirmer

Voici comment, sur Internet, vous pouvez très facilement envoyer cette brochure à tous les foyers des endroits de votre choix (voir aussi le bulletin de versement au centre de ce cahier). Vous pouvez aussi le demander par téléphone, au 061 415 20 57 / bureau de l’initiative.

Faites un don pour l‘initiative populaire: Sortit du cofinancement

des avortements! Réduire le nombre des avortements!

Diminuer les primes d‘assurance-maldie

obligatoire!

Dans les zones marquées en vert les flyers sont déjà distribués.

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OUI à l’initiative populaire «Financer l’avortement est une affaire privée»

parce que les caisses d’assurance-maladie doivent sauver et soigner des vies, mais non financer le meurtre.

parce que nul ne doit être contraint, contre sa conscience, de cofinancer des avortements.

parce qu’avec un OUI, les primes d’assurance-maladie peuvent être allégées et le nombre d’avortements réduit.

Comité interpartis «Financer l’avortement est une affaire privée», Case postale, 4142 Münchenstein 1

CCP: 40-50 60 70-6 / tél. 061 415 20 57 / [email protected]